• Définition des relations internationales

    DÉFINITION DES RELATIONS INTERNATIONALES

      Les cours de relations internationales dépassent la simple présentation des institutions pour s’étendre à toute relation entre les institutions (politique, économique).

     1erremarque : sur la composition de la société internationale :

    • l’ONU : organisation internationale en tant qu’élément des institutions internationales universelles
    • les États : ils participent aux relations internationales
    • les ONG : organisation non gouvernementale(pas universelle) ce sont des structures de droit privé
    • les firmes transnationales :sociétés internationales

     

     

    Cette énumération concerne les institutions avec un statut juridique reconnu mais il existe aussi des structurations internationales qui s’opposent à ces institutions ayant un statut juridique reconnu que l’on peut qualifier de mafia ou d’organisations terroristes.

     

    Où se situe l’individu par rapport à ces institutions ?

    Les individus sont la raison d’être de la structuration de toute société (interne ou internationale). Mais la situation des individus est différente selon la société concernée :

    au niveau interne, l’individu est sujet de droit au sens où toutes les normes juridiques le concerne directement ou indirectement.

    au niveau international, l’individu est essentiellement objet de droit par le biais des sujets principaux de droit international qui sont les États et les organisations internationales.

     

    L’individu est considéré comme un sujet de droit quand des normes internationales concernent l’individu directement comme les droits de l’homme.

     

    2eremarque : la spécificité des institutions internationales par rapport aux institutions internes.

    Les institutions internes correspondent à une société organisée et homogène dans laquelle on différencie sans difficulté les gouvernants et les gouvernés.

    Les institutions internationales correspondent eux à une société segmentés et hétérogène dans laquelle la différence gouvernant/gouverné n’apparaît pas comme essentielle.

     

    Les États et les organisations internationales sont les deux à la fois.

     

     

     relations  internationales

    • I)    présentation histoire des  relations  internationales
    • II)   acteurs des  relations  internationales  : Etat
    • III) les organisation gouvernementales créées par acteurs primaires (les états)

     

     

     Relations  internationales  comprend une certaine clarté et une certaine ambiguïté

     

    Clarté : notion de  relations  internationales  se suffit à elle mm :  relations  internationales  seraient l’ensemble des  relations  qui se nouent entre différents acteurs principalement les états, les organisations internationales  ou intergouvernementales, et les individus.  relations  qui se nouent entre différents acteurs des lorsque ces  relations  dépassent ou se déroulent dans un cadre plus vaste, plus étendu que le cadre juridique d’un seul état.

    Les  relations  internationales  impliquent par conséquent le franchissement de frontières, et c a partir de la qu’apparaît son ambiguïté.

     

    Ambiguïté de la notion : Quel est l’objet de ces  relations  ? S’agit il de  relations  politiques, économique. Elles doivent être distinguées d’autres  relations  :  relations  éco internat,  relations  diplomatiques et consulaires, de la notion de société internationales  ou de communauté internat. Les  relations  internationales  sont les rapports et les flux sociaux de toute nature qui traversent les frontières échappant ainsi a l’emprise d’un pouvoir étatique unique ou auquel participent des acteurs qui se rattachent a des sociétés étatiques différentes. C donc le critère de la localisation qui va être déterminant. La localisation politique qui permettra de dire si tel ou tel évènement, fait social, relation, relève ou non des  relations  internat.

     

    Objet des  relations  internationales  : étroitement lié a l’évolution historique, mm si tous les domaines de la vie sociale sont susceptibles de relever de cette matière. Il faut distinguer plusieurs périodes : 1ere période :  relations  internationales  n’ont été que des  relations  de voisinage dont les acteurs étaient le prince, le soldat, et le diplomate. Au delà de ces figures emblématiques, les individus, ou les particuliers ont trouvé un intérêt à participer a ces  relations  : voyageur, commerçant, armateurs, banquiers. En s’intensifiant et se diversifiant,  relations  internationales  st devenues peu a peu permanentes ce qui a conduit a l’établissement d’ambassades permanentes a partir du XVI ème. 2nd point :  relations  internationales  conduites par princes et états étaient presque exclusivement tournées vers préoccupations de sécurité : principal soucis des organises étatiques étant d’assurer la sécu des frontières pour éviter qu’elles ne changent en permanence en fonction des aléas et des combats, de sorte de pouvoir exercer son autorité jusqu'à cette ligne. Après, ont cherché a garantir sécurité de leur approvisionnement, de leurs débouchés pour garantir enfin une troisième sécu : celle de leurs sujets qui deviendront plus tard des citoyens sitôt que ces derniers séjournent a l’étranger. 3ème point : depuis fin 19ème, soucis de sécurité ne constitue plus a lui seul axe principal ou la croisée des chemins des  relations  internat. En effet, c a cette époque qu’apparaît idée d’une solidarité internat, soit la solidarité de la communauté des hommes et des états. Tout en démultipliant les  relations   internat, l’idée de communauté internat, de société internationales  a considérablement transformé les  relations  internationales  elles mm. Création d’instit collective permanentes organismes internat, intergouvernementaux, a progressivement modifié paysage de société internat

     

    Certains auteurs, ont donc considéré d’une société dite relationnelle a une société institutionnelle.

    Evolution historique. Cependant, ces deux sociétés ne sont pas hermétiques l’une a l’autre ; elles st enchevêtrées.

    Analyse  relations : longtemps considérée comme suffisante. Cette analyse suffisait lorsque  relations internationales  ne concernait que les seuls état, notamment afin d’assurer leur sécurité frontières approvisionnement, sujets.

    Celles-ci permettaient d’étudier les rapports entre des entités également, pareillement souveraines.

    Cependant l’intensification et la diversification des rapports internat, et surtout l’apparition  des organismes intergouvernementales, leur développement, a rendu nécessaire une approche, une analyse institutionnelle de ces  relations  alors qu’elles étaient jusqu'à présent relationnelles.

     

    Les deux approches  relations et institutionnelles st complémentaires pour rendre parfaitement compte de réalité des  relations  internationales  contemporaines, les deux approches st indispensables. Il faut maîtriser l’une et l’autre. Aujourdhui, tendance est a l’institutionnalisation croissante des  relations  internat, surtout depuis l’adoption de la charte de San Francisco 26 août 1945, c a dire la charte des nations unies, constitutive de l’ONU. L’institutionnalisation croissante des  relations  internationales  correspond à la multiplication des institutions  intergouvernementales mais aussi de conférences au sommet, des conférences diplomatiques, l’organisation de clubs, de réunions régulières. Commettre une erreur que penser qu’avec augmentation il y a disparition des  relations  diplomatiques entre états,  relations  st bilatérales.

    Il est, nécessaire de

    Une société internationales  caractérisée par des éléments stables. Depuis le XVI ème, date d’apparition de l’état moderne, les états constituent l’unité de référence de la société internat. Cet élément de stabilité se vérifie naturellement encore aujourd’hui : parce qu’ils sont souverains, les états ont le droit de décider seuls de leur sort. Etats sont juxtaposés les uns a cotes des autres. Ils déterminent eux mm sans référence a une autorité politique supérieure le contenu et les formes qu’ils entendent donner a leur  relations .

    -Du principe de souveraineté de l’état découle un principe corollaire qui est le principe d’égalité des états (égalité souveraine).

    Dans la pratique les états sont dans une situation de profonde inégalité au moins une inégalité de puissance. Comment mettre sur un pied d’égalité sinon abstraitement le plus industrialisé des pays : les EU et l’un des PMA pays les moins avancés comme l’Angola. Comment dire qu’ils sont égaux et qu’ils ont les mm droits.

    Cette profonde inégalité de puissance cachée par une égalité théorique va nécessairement affecter leurs rapports.

    - Il existe un certain nombre de facteurs d’évolution. En effet depuis le 19ème, un certain nombre d’éléments ont contribué a modifier société internat. Tout d’abord : l’apparition et la multitude des organisations intergouvernementales. Cet élément a pour effet d’institutionnaliser cette société internationales  : c’est à dire de la doter d’instit, qui sans constituer une autorité politique supérieur vont permettre la coopération entre les états. Cette collaboration peut avoir lieu dans de nombreux domaines. Coopération qui résulte       est la source de continuité et également de stabilité.

    Second facteur d’évolution : rupture de l’unité de la légitimité de référence :  principe de légitimité monarchique qui autrefois servait de base a l’organisations interrieure des états et qui a été battue en breche depuis 1789 dans un  certain nb débats et pendant tt le 19 eme d’ailleurs. Cette rupture a eu pr effet de pertureber considerablement les  relations internationales  puisqu’etats ne se rattachaient plus au mm principe de légitimité po interne. Il y avait états republicains, états démocratiques, totalitaires aussi.

    Seconde rupture russie 1917 qui va consacrer victoire des bolcheviks et l’ancien empire des Tsars devenu l’urss. L’urss va contester la légitimité des etats bourgeaois et va entendre mener la lutte dans la société internatpour lui faire triompher une nvelle légitimité : légitimité socialiste marxiste léniniste. Cette lutte va contribuer a déstabiliser les  relations internationales  pendant une grde partie du 20 eme sciecle, les  relations  entre des états aux systèmes politiques, éco et culturels fondés sur des principes forts diff .

    Chute du mur de berlin et évenements po survenus depuis 1989 avec disparition pr ne pas diure explosion de l’urss ont parru cnduire a une relative réunification idéologique des  relations internationales  autour d’une légitimité universalisante centrée sur démocratie politique, également sur les droits de l’homme, l’éco de marché et le libéralisme économique.

    Pr autant peut on parler d’un ordre nvo ?

     

    A chaque ruptur correspond une période destabilisation des  relations intenat

     

    3 eme facteur : multiplication du nombre d’acteurs consécutive au mvmt de décolo apparu au lendemain de 2 WW . nb d’états est multiplié par 3 en une 20 aine d’années. Ce mvmt s’est renforcé ac l’éclatement d’une part de l’urss, et d’autre part, de la yougoslavie, si bien qu’aujourd’hui, la société internationales  comprendrait 192 etats (membres de l’onu) depuis monténégro 28 juin 2006.

    Fctnmt de société internationales  a été afecté par une telle évolution. Les  relations internationales  dviennent necessairement plus complexes lorsque le nb d’acteurs est élevé. Lorsque le nb d’acteurs s’accroit dans de telles proportions en aussi peu de tps.

    4 eme facteur d’évolution : l’accroissement du role des ong qui tend a affecter le monopole de puissance des états sur la scène internat

    Ce mvmt de multiplicato et de création d ong suggère qu’opinions pblc et qu’indiv (une sorte de peuple internationales  (démos internat)) pourrait tenir un role croissant dans la société internationales  acc pr interprette les ong.

    5 eme facteur : existe today tendance visant a réduire le role des états. Ne peut s’expliquer par facteur unique. Developp des activ des ONG. Aussi place qu’occupe certains groupes transnat de société qui pèse financièrement lourd. Autre facteur. Dev d’activités transfrontières immatérielles . des activités nn liées a un territoire particulier : transactions fiancières, monétaires. Cet ensemble d’activité transfrontières, immatérielles, sans territoires, s’accomodent en définitive assez mal de la définition d’état.Emmergence des minorités, notamment en europe de l’est, l’exaserbation de revendic minoritaires tant égzlement a affaiblir le role de l’etat, a la contester voir a le saccager.

    Autre facteur : apparition de nouvelles entités politiques au dessus de l’état nation à UE

    L’ensemble de ces facteurs hétérogènes contribuent a l’érosion de l’influence de l’état sur la scène internat.

     

    La société internationales  a une structure particulière que l’on peut envisager comme une spécificité institutionnelles particulière de la société internationales  : il n’existe pas en son sein d’organe politique central chargé de gérer au nom de la collectivité des états l’ensemble des fonctions sociales fondammentales. En effet, il n’existe pas de gouv ondial, il n’y a pas de parlement universel, il n’y a pas de tribunaux, d’armées et de polices permanentes et universelle .

     

    Cela peut s’expliquer mais seulement pour partie du fait que société internationales  est teintée d’anarchie et de désordre. Cette affirmation doit etre tempérée dans la mesure ou on a constaté l’émergence timide d’une solidarité communautaire a l’institutionnalisation.

    Second point : Le pouv politique dans société internationales  est détenue par xhau état qu’il exerce en tenant compte de ses intérets définis souverainement par les gouver,ants du moment. Ce pouv politique est donc très éparpillé, très décentralisé. Il est donc également mal délimitté, si ce n’est par le pouv d’autrui. Il est parfois violent dans la mesure ou les états sont quelquefois contraints ou se sentent contraints de se faire justice a eux mm vu qu’il n’y a pas de mécanisme coércitif collectif.

     

    3 eme spécificité de société internat. Compte tenu de spécificités institutionnelles, la société internationales  produit des règles juridiques, ou des règles de droit originales.

     

    Une règle de droit internationales  ne peut exister que par le consentement des Etats. Une norme internationales  n’est opposabe a un Etat qui s’il l’a accepté d’une manière ou d’une autre.

     

     une exeption : règles impératives du droit internationales  qui s’impose aux Etats que ceux-ci aient donné ou non leur consentement, les liant a cette règle.

     

    L’article 38 du statut de la cour internationales  de justice enviseage les sources du droit internat.

    La cour dont la mission est de régler conformément au droit internationales  les différends qui lui sont soumis applique :
     

    a)      les conventions internat, soit générales, soit spéciales, établissant des règles expresséments reconnues par les Etats en litige.

     

    b)      La coutume internationales  comme preuve d’une pratique générale accéptée comme étant le droit. Règle coutumière nécéssite : l’élément matériel, l’élément intentionnel.

     « La coutume est une source originale distincte du traité, la répétition est essentielle, la coutume se developpe comme le sentier dans la foret sous l’accumulation des traces de pas, cette explication est remarquable par le fondement socioligique qu’elle donne au phénomène : d’une nappe sous jacente de juridicités encore inexprimées (nécessité sociale confusément ressentie) finit par jaillir une source naturelle qui devient un fleuve »

     

    c)       les principes généraux de droit reconnu par les nations civilisées.
     

    d)     Les décisions judiciaires (de la cour elle mm et aussi de juridictions internationales  permanentes, mais aussi de juridictions internes) et la  doctrine des publisistes les plus qualifiés des diff nations comme moyen auxilliaire de détermination des règles de droit.

     

     

    Le fait qu’une norme internationales  ne soit opposable a un Etat que si il l’a acceptée, explique qu’a coté de la coutume, le traité soit la source principale des règles juridiques qui encadrent la société internat.

     

    Le consentement nécessaire d’un Etat ou plutot de chaque Etat permet d’expliquer également qu’il n’existe qu’un petit nombre de règles d’application générale et universelle.

     

    L’application de ces règles requiert la collaboration active des Etats qui en sont en mm tps les déstinataires. L’efficacité du droit des  relations internationales  es dc directement lié a la conception que s’en font les Etats, et surtout a la considération de leurs intérets particuliers.

     

     

     

     

     

    L’Etat et l’indvidu dans la société intrrnat

     

     

    2 catégories de  relations internat.

     

    La première serait d’un  coté l’existence de  relations inter-Etatiques. Ces  relations mettent en rapp des Etats par le biais de leurs aurités, et principalent le ministre des affaires étrangères.

    Les  relations diplomatiques et consulaires qui sont des rapports dip^lomatiques officiels par le truchement (par l’intermédiaire) des ambassadeurs appartiennent également a cette catégorie de  relations dites inter-Etatiques.

     

     la négociation, la conclusion et l’adoption des traités internat, ou l’organisation de conférences internat

    Ex : conf des nat unies pr le commerce et le dev.

     

    Domaine du droit internationales  public

     

     

    2 emes : les  relations transnat : il ne sagit plus de  relations entre Etats. Ces  relations mettent en rapports d’autres protagonistes, et particulièrement des pers privées de nat diff et établies sur des territoires Etatiques distincts.

    Ce sont des particuliers ou des indivs, mais aussi pers morales, (grpes transnat de sociétés), groupements professionnels, associations.

     

    Ex : mariage, contrat commercial, …

     

    Domaine du droit internationales  privé.

     

     

    Il y a interraction entre ces deux catégories de  relations .

    Place de l’indiv et role de l’Etat dans ces relat.

     

     

    1)      nous savons qu’il existe un flux très important de  relations internationales  résultant de l’initiative de personnes privées. Les particuliers, les pers physiques st très présents dans les rapports sociaux transfrontière.

     Or ces rapports particuliers entre pers privées ne sont rendues possibles que parce qu’il existe un certain degré de perméabilité des Etats, leur territoire et leurs frontières ne fonctionnent pas en vase clos et permettent ces  relations .

    Il serait inpensable d’imaginer sorte de ligne maginaux entourant le territoire de chaque Etat et rendant impossibles ces  relations .

    Ne serait ce que parce que les moyens de communication modernes se moquent des frontières entre les Etats



     

    2)      Si les Etats mènent dans leur sphère propre des  relations inter-Etatiques (directement entre eux), l’Etat est avant tout un régulateur dans l’ordre juridique interne, se faisant, l’etat occtroie des droits et ou impose des obligations aux principaux acteurs des  relations  transnationales. De la sorte, il va plus ou moins faciliter ces  relations .

    Il permet ou non de participer plus pou moins directement o  relations internat.

    A ce titre, les Etats disposant des fonctions régaliennes édictent des règlementations douanières, financières, en matière de libre circulation des biens, services, capitaux, en matière de taux de change…

    A priori, ces fonctions régaliennes appartiennent aux seul Etats. Pour certains d’entre eux, ils n’interviennent plus que plus ou moins directement dans la mise en œuvre de ces fonctions régaliennes : L’UE par exemple.


     

    3)      Il s’agit de  relations interétatiques ou transnat. L’intensité de ces  relations varie en fonttion des époques et des lieux. Les Etats continents, généralement capable de s’autosuffire, ont moins besoin de  relations internationales  que d’autres comme certains Etats insulaires ou des petits Etats

    Ces derniers  vont dev des  relations internationales  plus importantes, c pour eux d’ailleurs un moyen d’affirmer leur existense sur la société internat.

    Les  relations internationales  st a l’origine d’enrichissements économiques, d’enrichissement culturel considérables pr les Etats et les pers qui les composest. Certains constatent cependant que cette diversification peut cependant diminiuer la marche ‘autonomie et donc d’indépendance des Etats.


    Ds ce cadre,que st les règles qui régissent ces relat, trois catégories de règles :
    droit des  relations interétatiques, droit des organisations inter-gouvernementales (internat), et le droit des  relations internat.

     

    Considéront les règles de droit des  relations inter-Etatiques.

     

    Il s’agit pr l’essentiel des règles du droit internationales  pblic qui est constitué de l’ensemble des règles régissant les  relations entre Etats et les  relations entre les Etats et les autres sujets de la société internat. (ex : entre un Etat et une ONG)

     

    En effet, depuis 16e les Etats st a l’orifgine des règles juridiques destinées a enadrer leurs  relations . La création de ce corps de règles est original. En effet, c sour sl’impulsion du commerce qu’est né le droit internationales  pblic.

     

    En effet, le commerce internationales  ne pvait se concevoir ss un minimum de règles relatives a la liberté d’aller et venir, notamment pr permettre le commerce maritime.

     

    L’etablissement d’’un droit de la mer favorisant le ommerce est a l’origine entre autres des premières conventons internat, des premiers traités internat, d’un corps de règles juridiques régissant les  relations entre Etats ou les prémices du droit internationales  pblic.

     

    Commerce internationales  : règles de communication pr mettre un terme a la prétention de souveraineté des Etats sur les eaux.

     

    Les Etats s refferent svt a ces regles internationales  pbliques et les respectent du moins globalement.

     

    Ces règles n’existent que par le consentement des etats.

     

    Au dela des règles générales et universelles qui st rares, les Etats s’engagent svt dans des règles bilatérale, d’autres Etats s’entendent du fait de d’associations régionales : règles régionales.

     

    L’application de ces règles requiert la collabo active des Etats qui st auteurs et destinataires, l’efficacité du droit internationales  pblic est dc directement lié a la conception que s’en font les Etats.

     

    Certains Etats milittent pour l’établissement et l’institution de procédures coersitives, de contraintes (au moins l égères, souples).

     

    C’est ce qui fait spécificité du droit internationales  pblic, et cette spécificité est due a la vlonté politique des principaux dirigeants Etatiques. En dépit de cette spécificité, cette particularité du droit internationales  pblic dt l’efficacité est étroitement lié a la collaboration des Etats, n’a pas empeché l’établissment d’un corps de règles qui encadrent les  relations interEtatiques.

     

    L’ordre juridique internationales  n’est pas aussi structuré, hiérarchisé que l’est un ordre juridique interne.

     

    Parmis règles du droit des  relations interEtatiques au dela des règles internationales  pbliques, il fo envisager les règles de droit pblic internes applicables aux  relations internat, ce que l’on appelle le droit nat des  relations internat.

     

    1)      Le droit pblic interne des  relations extrieures diffèrera d’un Etat a un autre, dans la mesure ou la formulation et la conduite des  relations exterieures, ou de la politique exterieure est un choix de chaque Etat une compétence discrétionnaire de chacun, fonction de l’appréciation de considération d’opportunité et d’intérêt national.

    ce droit nat des  relations exterieures va déterminer quelles sont ces structures politico administratives et les règles concernat leur fonctionnement.

     

    2)      Elles concernent la diversociété de ces règles. Ce n’est pas parce que ces règles st par nature hétérogénes d’un Etat a un autre qu’il n’existe pas qques constantes. Ainsi parmi ces cnstantes, la conduite des  relations exterieures de l’Etat est généralement assurées par un nb restreint d’institutions et d’hommes.

    La conduite de la po ext résulte de décisions juridiquement prises par l’executif.

    La primauté du pouv executif s’explique relativement facilement. Elle a pour origine la fonction régalienne de la diplomatie.

    Celle-ci subsiste nn seulement dans les Etats autoritaires, mais aussi dans Etats démocratiques.

    Pr le contrôle de la po étrangère, celui-ci n’est ni obligatoire ni général, sous des degrés et des fpormes variables, il existe au sein d’Etats dotés d’une const fondée sur les principes démocratiques.

    La const peut prévoir que le peuple peut etre autorisé a intervenir par la voie du reférendum. Elle peut aussi prévoir que le parlement jouera un role de contrepoids e de contrôle dans le cadre des mécanismes généraux de la démocratie représentative.

    Ex : le parlement intervenant dans ratification de certains traités.


    Les dispositions constitutionnelles peuvent égamelent prévoir ou attribuer un role au juge nat pr controler le respect du droit dans la conduite des RI.

    Ce peut être conseil d’Etat ou cour de cassation, ou encore conseil constitutionnel.


     

    3)      Règles régissant les  relations internationales  : tt d’abord, il fo reprendre distinctio entre organisations intergouv, et organisations nn gouvernementales.

    a) les  relations intergouv, ou internationales  (synonymes) : une organisations internationales  est un groupement permanent d’Etats dotés d’organes destinés a exprimer sur des matières d’interet commun  une volonté distincte de celle des Etats membres.

    Ds la terminologie onusienne, les organisations internationales  st désignées ss le nom d’organisations intergouvernementales, simplement par opposition aux organisations nn gouv.

    Ces organisations st créées par les Etats par la conclusion d’un traité internationales  généralement dénomé charte constitutive, traité fondateur.

    Les organisations internationales  st soumises aux regles du droit internationales  pblic. Comme un Etat.

    Elles bénéficient des privilèges et immunités diplomatiques. A l’origine, on appliquait aux OI des règles comparables a celles que l’on appliquait aux E.

    Néanmoins, o fur et a mesure de l’évolution des organisations internat, ces règles dérivées des règles appliquables aux Etats ont acquis une spécificité particulière. Le traité constitutif d’une organisations nternat prévoit généralement les rèles de fonctionnement de celles-ci, prévoie également les structures des organisation.

    Cependant, le droit issu du traité constitutif, que l’on appelle le droit originaire, est presque tjrs complété, mis en œuvre, par une production juridique a usage interne, que l’on appellera le droit dérivé. Ex : traité de rome : droit originaire,ajout : droit dérivé

     

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