La démocratie en France (histoire, mode de scrutin, droit de suffrage…)

Tout comprendre sur l’avènement de Etat démocratique

Après la révolution, la bourgeoisie prend le pouvoir en France, elle écarte la souveraineté royale pour reconnaître la souveraineté du peuple. Mais la bourgeoisie entend bien exercer la souveraineté seul, elle se méfie du peuple, elle s’organise afin de maintenir le peuple à l’égard du pouvoir. Dans les partis politiques de l’époque, il y a peu de personne du peuple. Tout cela n’a qu’un temps, on ne peut pas monopoliser indéfiniment le pouvoir, car les sociétés changent.

L’élection est un élément clé de la démocratie. elle peut être appréhendée de deux façons du côté de l’élu et de l’électeur. Lorsque que l’on examine l’élection du côté de l’électeur, on s’intéresse aux modes de suffrage alors que lorsque que l’on examine du côté de l’élu on s’intéresse au scrutin.

SOUS-SECTION I : Les Titulaires du droit de suffrage

1. Du Suffrage retreint au suffrage universel

Le suffrage universel est lorsque tous les citoyens disposent à égalité du droit de vote. 1791, il n’est pas des tout questions de suffrage universel. Il y alors méfiance de la bourgeoisie à l’égard du peuple. On est passé d’un suffrage restreint au suffrage universel car la société a changé. En France la bourgeoisie se méfiait du peuple car elle craignait l’influence de l’Eglise, à l’inverse, les monarchistes se méfie du peuple qui pourrait devenir républicain. Mais finalement, il devient intenable. L’Eglise perd de son influence sur les populations. On craint plus l’influence de l’Eglise dans les années 1870. On sent que les républicains sont majoritaires. Sociologiquement, le France change.

L’instauration du suffrage universel est le moyen d’arriver à une stabilité politique. C’est un élément de paix sociale.

1. Les Variations du suffrage universel

Le suffrage universel peut varier, en effet, il peut comprendre le vote unique des hommes et non des femmes. Il faudra attendre 1944 en France pour que les femmes puissent voter. Pour les jeunes, la France reconnait la majorité à 21 ans et il faut attendre pour que la majorité soit abaissée et que le droit de vote étendu.

Le suffrage universel n’est pas totalement égalitaire. A l’époque du système de vote plural, il y avait un droit de vote supplémentaire accordé à une partie de la population. Ils peuvent voter une seconde fois sous la détention de diplômes. Le découpage électoral, peut être manipulé, si les villes votent plus que les campagnes, le découpage peut être de tel sorte que l’urbain soit majoritaire.

1. L’Exercice du suffrage

Le suffrage universel peut être exercé de manière directe ou indirecte.

– Suffrage indirect, en deux temps, dans un premier temps, les électeurs élisent les grands électeurs et dans un second temps, les grands électeurs vont élire les élus. Cette technique du suffrage universel indirect a longtemps été perçue comme une forme de méfiance à l’égard du peuple. Comme il y a méfiance envers le peuple, il n’a pas la possibilité de choisir ses représentants. D’ailleurs, le suffrage universel indirect n’a pas totalement disparu du paysage politique français. Il existe encore de nombreuses élections qui relèvent du suffrage indirect (Ex : Les maires, présidents du département, sénateurs). Le suffrage indirect a certaine période de l’histoire constitutionnel a été combiné au suffrage censitaire. De plus en plus dans les grandes élections ce n’est pas le suffrage indirect qui est utilisée.

– Suffrage direct, il est le plus démocratique et aboutie. Il est universel. Telle que l’élection du président de la république, en 1958 le président de la république est élus au suffrage universel indirect ce n’est qu’avec le G. De Gaulle qu’on révise la Constitution et que l’on participe à l’élection au suffrage universel direct. Il faut garantir à l’électeur le bon déroulement des opérations électorales. La démocratie doit reposer sur la confiance. Pour que l’électeur participe sereinement à l’exercice du suffrage, il y a des conditions à respecter :

o Inscription sur les listes électorales de façon sincère (vote de personne réelles et vivante,…)

o Organisation des Bureaux de vote (isoloir,…)

o Organisation des campagnes électorales, faire des choix éclairé en conscience, campagne officielles garantissent à tous les candidats un minimum de publicité

SOUS-SECTION II : Les Modes de scrutin

Il s’agit de l’ensemble des règles permettant de calculer command les suffrages favorables aux candidats déterminent ceux d’entre eux qui sont élus.

Il y a beaucoup de façon de désigner des représentants :

– La distinction repose sur la distinction entre scrutin uninominal et le scrutin de liste

– Autre distinction, faisant intervenir un élément géographique, puisque les scrutins se déroulent dans des circonscriptions plus ou moins grandes selon les scrutins.

– Il y a un élément mathématique qui désigne si le scrutin est majoritaire ou proportionnel.

1. Le Scrutin majoritaire

Il s’agit du système dans lequel est élu le candidat ou la liste qui obtient la majorité des voix. Il existe aussi les scrutins majoritaires de listes, les candidats présents sur la liste sont élus au scrutin majoritaire. Mais ce scrutin majoritaire connaît des variantes :

– Scrutin majoritaire à un tour, pour désigner l’élu lors d’une élection, il n’y a qu’un seul tour de scrutin. C’est un système classique en Grande-Bretagne et USA.

– Scrutin majoritaire à deux tours, il n’y a pas forcément deux tours. L’élu peut l’être dès le premier tour s’il est majoritaire à l’absolu [+50% des suffrages]. Si personne n’obtient la majorité absolue, un second tour est organisé. Tous les candidats ne peuvent pas se présenter au second tour, à l’élection présidentielle il peut y avoir 14 candidats mais seul deux sont retenus pour le second tour. Le scrutin majoritaire ne favorise pas la représentation de tous les partis politiques. Cela présente un inconvénient, il renforce les parties arrivées en tête et il élimine un certain nombre de parties plus petits. A cause du scrutin majoritaire, il y a une surreprésentation/valorisation des vainqueurs.

Ex : Election législative de 2012, valorisation de l’UMP et du PS avec dévalorisation du FN.

Ce qui caractérise le scrutin majoritaire est que celui-ci favorise le bipartisme. Comme il y a une surreprésentation des grands partis, il y une élévation des voix envers ces partis.

La vie politique, à cause du scrutin majoritaire, est relativement stable. Finalement, les deux parties s’alternent.

1. La Représentation proportionnelle

C’est le système dans lequel les sièges à pouvoir sont répartis proportionnellement entre les listes. Le scrutin proportionnel est assez compliquer :

– On retient un quotient, qui faut calculer en divisant le nombre de suffrage exprimé par le nombre de siège à pourvoir. On attribue les sièges autant de fois que le quotient s’attribue à une liste.

– C’est la technique de la plus forte moyenne/du plus fort reste, on regarde les voix non-utilisé par chaque liste, en fonction des reste obtenue, il s’agit d’administrer un siège supplémentaire à la liste qui est majoritaire. La technique de la plus forte moyenne, calcul de la moyenne des voix par siège pour chaque liste en ajoutant un siège fictif à chaque liste.

Le scrutin proportionnel a des avantages et des inconvénients, il favorise les petits partis qui ont une chance d’obtenir quelques élus, autre avantage le scrutin proportionnel est plus juste.

L’un des inconvénients du scrutin proportionnel, est qu’il fait éclater les majorités, la domination des partis gouvernements traditionnels (= Pas de majorité stable), c’est une instabilité par absence de majorité.

Dans les deux cas, les circonspections sont le cadre dans lequel on organise les élections. Les effets du scrutin proportionnel peut être modéré selon le scrutin électoral.

1. Les Scrutins mixtes

Ils combinent le scrutin majoritaire e proportionnel. Les élections municipal se font par scrutin de liste à deux tours et à la fois majoritaire et proportionnel. La liste qui arrive en tête et qui obtient une majorité relative est assurée d’avoir au conseil municipal la moitié des sièges parce qu’elle est en tête [conséquence du scrutin majoritaire]. L’autre moitié des sièges est attribué proportionnellement aux résultats obtenus par les listes. Toutes les listes ne bénéficient pas de sièges.

— En conclusion:

On combine la justice et efficacité. En effet même les petites listes peuvent être élues et cela favorise la représentation diversifié au sein du Conseil municipal. L’efficacité est réelle. Malgré tout la France n’est pas allée aussi loin que certain pays dans sa relation entre l’élu et l’électeur. Nous restons dans un système marqué par les idées de Sieyès. La France n’a pas d’influence sur le représentant puisqu’il n’y a pas de droit de révocation.

SOUS-SECTION III : Les Partis de masses

Il faut structurer les paris qui élisent les candidats. Ces partis s’organisent pour prendre le pouvoir. Comme il y a de plus en plus d’électeur, il faut convaincre les électeurs via un appareil financier. Les partis de masse apparaissent aux USA au XIXe. En France, le premier parti est créé en 1901, le parti radical socialiste. Progressivement, la base du partie s’élargit jusqu’à devenir un parti de militants. Ces partis associent la base (distributeurs de tracts, militants,…) à des intellectuels qui construisent le programme et la doctrine du parti. La SFIO en 1904 se structure sur cela.

Avec les partis de masse, une autre construction de l’Etat se forme. Après la révolution, on tente de limité l’Etat, avec les partis de masse, c’est avènement de l’Etat démocratique, on ne se méfie plus de l’Etat, on ne l’entrave plus, on en a besoin pour corriger les inégalités. C’est le passage l’Etat gendarme à l’Etat providence. Ils défendent l’idée d’un Etat très interventionniste.