• Histoire des Droits de l'Homme

     HISTOIRE DES DROITS DE L'HOMME

      K .Marx en 1848 dans la question juive  critique la notion de la liberté des droits de l’homme : « allons dont voir ce que donne ces prétendu droit de l’homme chez ceux qui les ont inventé » : les américains et les français. Les droits de l’homme ont été formulés pour les première fois en Amérique du nord et en France. Ils ont été inspirés par le modèle britannique (grande charte, Bill of right…).

    LES MODÈLES ANGLAIS, FRANÇAIS ET AMÉRICAINS DES DROITS DE L'HOMME

    Le modèle anglais : publicité faite par les philosophes français qui ont fait l’apologie du régime britannique pour y opposer le régime français garantissant mieux les libertés que la France. Ces grands textes n’ont pas de caractère universaliste, ils ne proclament pas de droits de l’homme. Ils sont précis et concrets mais difficilement exportables parce qu’ils ont été crées spécialement pour les sujets britanniques.

    Le modèle américain : à la fin du XVIIIème apparition de la déclaration d’indépendance du 04 juillet 1776, puis certains états fédérés inséraient une déclaration dans le préambule de sa constitution. La déclaration de Virginie a été suivie de six autres déclarations de droit, il n’y a pas de déclaration de droit précédant la constitution fédérale parce que les constituants veulent montrer que ces droits étaient préexistants mais elle est précédée d’amendement dont les dix premiers concernent les droits de l’homme. Ils ont un caractère procédural et sont destinés à garantir les citoyens

    Le modèle français : le texte fondateur est la DDHC du 26 août 1789. La réputation de la déclaration française est importante à cause de la place de la France à l’époque. La DDHC a une vocation beaucoup plus universelle que les grands textes de la GB et que les déclarations américaines. Sa vocation universaliste se perçoit dans le fait qu’elle est destinée à tous les hommes de tous les temps et de tous les pays. Elle n’a pas été exclusivement pour le peuple français de l’époque. La déclaration est une œuvre collective entre les trois ordres. « C’est le noyau dur des liberté »

    C’est au XVIII qu’apparaît vraiment l’idée de liberté. C’est le pouvoir de faire tout ce qui ne nuit pas à autrui. Les libertés les plus  fréquemment évoquées sont la liberté de culte et la liberté d’expression. La liberté est un lien avec la notion de droits naturels.

    Les droits de l’homme de la première génération ont 4 caractères :

    - La transcendance : ce sont des droits inhérents à la nature humaine. Ce sont des droits qui existaient déjà mais qui devaient être posés par écrit. Ce ne sont pas des droits inventés par les constituants.

    - L’universalisme : les droits inscrits dans la DDHC concerne tous les hommes de tous les temps et de tous les pays et pas seulement les français.

    - L’individualisme : la DDHC pose des droits qui concernent les hommes et les citoyens et non pas un groupe.

    - L’abstraction : elle s’adresse à tous les homme en tous les lieux.

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    L’APPARITION DES DROITS DE L’HOMME

    Les droits de l’homme sont apparus sous leur forme moderne au 18ème siècle en Europe et Amérique du Nord.

    Les droits de l'homme sont apparus sur le modèle anglais : Liberté des sujets britanniques garantie par des grands textes depuis la grande charte de 1215, Pétition des droits, Bill des droits (1688) et acte d’établissement de 1720.

    Ces grands textes sont liés à l’histoire de ce pays : Ce sont des concessions que le parlement a obtenue du monarque britannique. C’est ce qui explique que ces textes apparaissent comme destinés avant tout aux sujets britanniques. Ils garantissaient des droits et libertés dans le domaine judiciaire.

    Ce sont des garanties idéalisées par la doctrine française.

    Les colons américains, en lutte contre le pouvoir britannique ont opposé les libertés à l’anglaise pour les opposer aux britanniques.

    Lorsque les colons américains rédigent la déclaration du 4/07/1776 qui proclame l’existence des droits de l’homme en les fondant sur le droit d’un peuple de déclarer son indépendance. Mais simple valeur politique, et non juridique.

    Valeur juridique : les déclarations des états de Virginie et autres, qui vont poser en tête de leur Constitution les droits fondamentaux.

    Par contre pour la Constitution fédérale il n’y a pas à l’origine, en 1787, de déclaration des droits.

    En revanche elle est suivie d’amendements, les 10 premiers notamment, proposés le 21/09/1789, ratifiés en 1791 et qui proclament des droits fondamentaux.

    On peut noter que ces droits ont toujours un caractère procédural. Il protège les citoyens américains. Mais s’ils ont un caractère procédural, ils ont aussi une portée plus générale : Ces droits ont une portée plus limité que les droits britanniques. En effet, ils s’imposent au législateur et aux autorités fédérales mais ne s’imposaient pas aux états fédérés. Cela montre qu’aux états unis il n’y a pas UNE déclaration des droits mais une déclaration de l’indépendance et DES déclarations au niveau des états.

    Succès de la DDHC française du 26/08/1789. Déclaration qui a été l’une des premières œuvres de l’assemblée nationale constituante. Etonnant puisque les constituants devaient uniquement donner une Constitution à la France.

    Début 1789, des propositions de Lafayette le 9/07. Le matin du 14/07 on en reparle mais bon la révolution arrive…

    Début août, l’assemblée retourne au débat d’une possible déclaration des droits. Des heures de débats théoriques. Puis on demande à passer au vote et le principe d’une déclaration est adopté.

    Puis après le 4/08 on revient à la discussion article par article de la future déclaration.

    La discussion de ce texte a été collective : Elle n’a pas de père intellectuel. Elle est une œuvre collective, d’une assemblée qui débattait en public. On ne peut pas luis trouver une philosophie précise puisque faite par des hommes différents, aux idées opposées, au milieu d’un public déchaîné. Bref au milieu de ce bordel il fallait frapper l’auditoire, gagner sa conviction et donc c’est de là que vient la grande hétérogénéité de la déclaration.

    Une fois le principe adopté, les députés ont eu à cœur de rédiger des articles juridiques : Ce qui n’est guère étonnant lorsqu’on sait que beaucoup des députés du tiers états avaient une formation juridique, et idem pour le clergé et la noblesse.

    Tout en condamnant les abus on a donc posé des principes libéraux.

    Enfin cette déclaration discutée dans son principe et sa rédaction, il ne faut pas la voir dans l’œuvre d’une majorité opposée à une minorité : Ce n’est pas l’œuvre du tiers états contre le clergé ou la noblesse. Il y a eut des partisans et des opposants dans les deux clans.

    Cette déclaration a eu une influence considérable dans l’Europe de l’époque et même bien au-delà.

    Elle a même été à l’origine d’une querelle franco allemande entrela querelle entre Jellinek (1851—1911) et Boutmy (1835 — 1906), JELLINEK a écrit un ouvrage reconnaissant que la Déclaration des Droits de l'Home et du Citoyen avait eu une importance politique majeure mais concernant ses fondements il considérait que les français avait été influencés par les ricains et leur révolution, laquelle avait été faite par les protestants, donc par des hommes originaires d’Allemagne et que donc l’Allemagne était à l’origine de la DDHC.

    BOUTMY a répondu que la DDHC été le fruit de la pensée française.

    Influence qui s’explique par le contexte. Peut être est elle mieux formulée que les documents américains. Ou peut être aussi cette influence s’explique t’elle par le caractère universaliste de notre DDHC.

    A la fin du 18ème, début 19ème, cette philosophie sera reprise et diffusée.

    Droit de l’homme de la première génération, noyau dur des droits et libertés. Ce sont la Liberté avec deux applications particulières qui sont « la liberté de faire tout ce qui ne nuit pas à autrui » (article 4) mais aussi liberté d’opinion même religieuse (article 10) et la libre communication des idées Droits naturels également reconnus.

     

    Caractères de la DDHC :

    Les droit reconnus dans cette déclaration font toujours partis du droit positif : Ces droits sont transcendants ce qui signifie que pour les constituants de l’époque, ils sont naturels, ils sont de tous les temps, pour tous les peuples.

    Les constituants français ne font que déclarer les droits de l’homme et du citoyen pour bien prouver qu’ils ne les créent pas puisqu’ils existent déjà !

    Donc caractère universaliste de la déclaration de 1789 : Car ces droits sont aussi pour toutes les autres nations.

    Individualisme des droits : Le citoyen abstrait, qui se trouve seul, face à la Nation. C’est à la Nation seule et au citoyen seul dont on fait mention. On ne parle pas de famille, de corporation…pas de droits collectifs apparents dans cette déclaration.

    On ne reconnaît pas le droit de se réunir ni la liberté d’association etc…

    Dernier caractères, l’abstraction. Ces droits ne sont pas ceux d’un être humain qui se situe dans un certain milieu, d’un certain sexe etc… Bref on porte attention à l’être humain abstrait qui a pour seule caractéristique d’être un être Humain.

    LA THEORIE CLASSIQUE DES LIBERTES PUBLIQUES

    Les libertés publiques oint été élaborées à partir des déclarations américaines notamment.

    En France on est parti d’une théorie des libertés qui n’a pas tellement évoluée jusqu’à la fin de la seconde guerre mondiale.

    On a parlé de Liberté Publique car en France on  a eut une vision des libertés distinctes. Vu que les français ne font rien comme les autres…

    Liberté publique, cela signifie que le principe des libertés peut être reconnus dans une déclaration. En effet, en 1791 la DDHC s’est vue portée en tête de la Constitution.

    Mais après, avec les autres Constitutions et l’instabilité constitutionnelle est apparue une période de trouble des libertés : Toutes les Constitutions françaises contiennent plus ou moins une déclaration des droits posant les principes des droits et des libertés fondamentales.

    A une exception près : Les lois constitutionnelles de 1875 qui ne contiennent aucun principe important de droits et libertés. C’est un paradoxe puisque la Troisième république avait fait de la DDHC un principe de référence.

    La mise en œuvre de ces libertés publiques est considérée comme plus importante que la déclaration :

    Hauriou disait que le plus important était de doter d’un régime juridique les grandes libertés par le biais de loi.

    1881 : Loi de la Presse ; Pour la liberté de réunion

    1884 : Les syndicats…

    La Troisième république a donc été l’auteur des grandes lois : Grandes Lois car elles posaient le régime juridique des principales libertés publiques.

    C’est ce régime qui est au cœur de la théorie.

    Mais garantie juridictionnelle : Le juge judiciaire joue un rôle pour protéger les libertés. Mais à cette époque, la justice judiciaire joue un rôle au quotidien dans la protection des libertés, mais elle apparaît par contre insuffisamment indépendante du pouvoir politique (ha bon seulement à cette époque ?...)

    Il faudra attendre la 4ème république pour voir cette indépendance apparaître.

    En revanche le Juge Administratif a bénéficié d’une indépendance de fait et a donc eut un rôle actif protecteur des libertés contre l’administration. Le Conseil d'Etat a servi de modèle.

    La tradition des libertés en France est distincte de celle au Royaume Uni et en Amérique.

    Au RU il n’y avait pas de déclaration de droits, de même que maintenant. Il y avait en revanche les principes généraux de Commons Law et les britanniques attachaient une grande importance au rôle du parlement.

    C’est lui qui est le protecteur des libertés : Il les protège, les tempère…Rôle libéral et positif.

    Ce qui rapprocherait la théorie française de libertés publiques de celle britannique de Grandes Libertés. A la différence qu’au RU, les juges sont beaucoup plus indépendants et plus respectés mais sont par contre beaucoup plus timides lorsqu’ils se retrouvent face à l’administration.

    En Amérique, les principes constitutionnels sont beaucoup plus importants qu’en France. Les législateurs ont un rôle moindre mais les juges sont les protecteurs des libertés constitutionnellement reconnus.

    La théorie des libertés repose donc, dans les démocraties libérales, sur les mêmes piliers.

    Mais depuis cette période, la matière est devenue plus complexe du fait de la multiplication des sources : Les sources nationales ne sont plus les seules. Il faut y ajouter les sources supranationales.

    Dans un autre sens, les libertés ont évolué dans la mesure où on a essayé de les adapter à des situations diverses : Comment concilier un certain universalisme sans lequel ces droits de l’homme ne seraient pas ce qui sont, et la nécessité de les adapter universellement ?

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