Cours d’Histoire des institutions publiques
Chapitre préliminaire
IL y a des liens entre les données naturelles et les formes de pouvoir.
Section I => Géopolitique
1 – Cadre de la Cité grecque
Il existait un monde grecque homogène, un groupe de territoires: péninsule, îles de la mer Égée, Ionie (Turquie occidentale) et la grande Grèce (Italie du sud)
Le Nord est protégé par les Balkans, l’est par la Turquie, le sud et l’ouest par la mer qui apporte sécurité. Il y a aussi une unité de langue , de peuplement(même vague) et des aspects physiques communs qui marque la vie politique.
A)Omniprésence de la mer
Que l’on constate au nombre d’île. La mer fait un trait d’union sauf Sparte (cité intérieure). La mer est très importante pour le commerce maritime mais aussi une richesse d’appoint qui laisse des loisirs pour la vie politique. La mer est un véhicule d’influence car unit les Cités (circulation d’idées et d’hommes).La flotte constitue un rôle fondamental dans l’évolution des régimes politiques .Quand Athènes a construit sa flotte elle a eu besoin d’une armée et son régime est passé d’une démocratie tempérée à une démocratie libérale. Ceci développe un esprit de solidarisme et condamne le fait de prendre le pouvoir par la minorité.
B)Pauvreté du sol
Le sol est moins pauvre qu’aujourd’hui mais exige beaucoup pour produire peu. Par ceci, les Grecs ont appris à avoir des goûts sobres: jamais de régime d’impérialisme où l’on entasse des richesses comme en occident.
La terre ne produit pas de revenu sans labeur acharné ce qui exalte le travail de la terre solitaire qui développe la responsabilité individuelle et le goût de l’autonomie=> pas de latifundisme comme à Rome mais de la petite paysannerie.
La terre est précieuse. C’est une valeur économique fondamentale qui assure une liberté complète puisque le propriétaire se suffit à lui-même. Donc, la terre apporte la liberté, le bonheur immédiat et ne développe pas l’espoir d’un au-delà compensateur avec un système religieux complexe.
C)Morcellement du paysage
Iles, plaines côtières, montagnes (barrière naturelle) et pas de communication intérieure.
Il y a un très grand nombre de Cités: 700 en grec péninsulaire avec des dimensions restreintes ex.: Athènes (300000 pers, 60000 citoyens +esclaves et métèques) mais 500 à 1000 citoyens ailleurs.
La population est nécessairement restreinte à cause du sol donc toutes les citées ont un nombre à ne pas dépasser. Il est quasi impossible de devenir citoyen (droit du sang et non sol). Une petite population entraîne l’impossibilité de déployer une grande armée et la conception d’une citée originale. En fait, le déploiement de force est rendu mois important par la présence de barrières naturelles et la dérive vers une autarcie: on ne connaît pas de sujets.
En Grec : Polis = sens matériel (agglomération) et la citoyenneté (lien juridique et abstrait unissant les membres).
Même terme car être citoyen est une obligation d’habiter la ville en commun .Il est inconcevable de penser la citoyenneté s’ils ne sont pas réunis. Le citoyen a un contenu concret, il partage tout (langue, culture ,règles ….).Il n’y a aucun individualisme à l’intérieur, la notion d’individuel n’existe pas et ne peut exister. Reconnaître des droits passe par la cité et sont accordés que s’ils servent à la cité. Les droits du groupe l’emporte toujours comme par exemple l’ostracisme qui est la mise à l’écart d’un individu pour l’intérêt du groupe .Il est impossible d’exporter sa citoyenneté en dehors de la cité car on ne donne pas la citoyenneté à une personne qui ne vit pas là.
Y’a t il une entente possible entre deux cités?La seule possibilité c’est la fédération ou la ligue mais si la ligue respecte trop l’indépendance elle devient trop large et ne marche pas et si elle est trop forte, menaçant l’indépendance cela devient intolérable et il y a révolte .La cité grecque ne parvient pas à tolérer le passage de l’autonomie de droit interne à l’autorité communale à l’intérieur d’un cadre plus vaste.
2 – Exemple d’une monarchie orientale : l’Égypte.
Vallée très étroite, faussé large de quelques kms²;très fertile avec le Limon (vase déposée par le Nil).La survie du pays dépend de la crue mais surtout de tous les efforts séculaires pour retenir l’eau comme les travaux de canaux, de bassin.
Contraintes vitales imposant un pouvoir fort, unitaire, absolutiste du Nord au Sud, réglementé de façon très autoritaire. c’est le régime de l’eau par un système de corvées, on s’approprie la totalité des récoltes et surfaces agricoles, il n’y a que des terres royales et pas de propriétés privées. En réglementant de cette façon on a une bureaucratie étouffante. Sous un tel pouvoir, il n’y a pas de citoyen mais que des sujets, c’est une énorme machine hydraulique et le pouvoir central est un pouvoir absolu, théocratique et divin. Tout contribue à renforcer le pouvoir, le culte en l’honneur du roi-D. ,La religion a pour objet d’apporter son lot de consolation à des vies sans espoir .La moindre révolte emporte l’anarchie. C’est un exemple de pouvoir qui par les contraintes s’est développé à l’opposé de Rome. Les limites naturelles font que toute expansion est impossible.
3 – La cité romaine au monde romain.
A/Le site de Rome.
Lieu de passage convoité. Romulus a choisi le berceau de la future Rome, 7 collines surplombant le passage du Tibre qui divise l’Italie en 2.Au Nord, le pays est dominé par les hé trustes et au Sud la grande Grèce. Celui qui tient ce passage tient le verrou. C’est un site pré dessiné et soit enjeu de lutte répété entre le Nord et le Sud soit il est lieu d’implantation d’une cité dominant le Nord et le Sud. Ce site est un lieu de passage permanent, d’échange expliquant l’importance du commerce. Lieu qui ne tolère pas une cité repliée sur elle-même, au cœur d’une terre féconde. Cité de laboureurs éleveurs, une aristocratie foncière jouant un rôle permanent et donnant une oligarchie jamais menacée par une masse égalitaire. Notion de cité hiérarchisée selon la fortune. Les pouvoirs ne seront jamais agités par la volonté d’augmentation. La plaine du Latium est une perpétuelle menace par les peuples des montagnes qui ont envie de démocratie donc pour Rome, il y a nécessité de lutte sans merci. Rome présente une cité ouverte qui par nécessité physique doit entretenir la lutte avec tout le monde qui n’a comme solution que l’absorption des peuples battus. Ce site est par nature un lieu de passage expliquant l’importance du commerce aux origines. Rome est une cité de laboureurs et d’éleveurs entraînant le fait que l’aristocratie foncière domine la cité.
B/ Une citoyenneté ouverte
Rome est un lieu d’asile pour les bannis, les exilés… Dès le départ, Rome a été ouvert à tous pour peupler rapidement la Cité dans le but de protéger et donc on accueille tous ceux que le commerce attire; par tout ceci, il y a une progression rapide. En effet, en -6 av JC il y avait plus de 80000 citoyens obtenus grâce à l’accès à la citoyenneté facile: par mariage, résidence prolongée, concessions massives qui n’intègrent dans le corps les nouveaux habitants et par l’affranchissement (un propriétaire d’esclave peut affranchir ce dernier et le faire entrer dans la Cité.)
En fait, Rome a une conception originale de la citoyenneté en distinguant: l’urbs (ville) de la civitas (citoyens). La ville ne se confond pas avec l’appartenance à la communauté de droit. Grâce à cela, Rome étend le cadre politique et juridique aux non-résidents de l’urbs sans lien autre que le respect des droits et obligations. La cité est une communauté de droit abstraite avec l’avantage d’une grande autonomie municipale (peut être romain en vivant ailleurs sans parler la même langue ou cultes.
Section II Citoyens du monde antique
1 – Le problème des femmes
A/ A Athènes
-Exclusion de la vie réelle : la réalité politique ignore les femmes ex.: Athènes ignore la citoyenne et le mot athénienne n’existe pas. On parle d’une femme de l’attique comme un objet ou esclave. Les femmes ne peuvent jouer un rôle politique officiel mais n’y ont jamais aspiré
ex.: l’idée de participation des femmes est grotesque et Aristophane en a fait une grande comédie. En -413 Lysistrata: les femmes prennent l’acropole -411 les femmes dirigent le conseil du peuple et -392 les femmes déguisés en homme votent un décret qui leur confère le pouvoir. Ainsi, l’idée des femmes en politique est le monde à l’envers qui fait rire. Ce témoignage se trouve chez Platon où l’on donne le pouvoir aux âmes justes sans distinction de sexe. Seulement, le monde de Platon est utopique et les personnes ne sont en fait que des formes géométriques.
Dans la vie de tous le jours, l’espace fait l’objet d’un clivage dans le monde grec. Le privé: la maison où se trouve l’intimité, l’obscurité et la honte (réservé aux femmes)/ L’espace public réservé aux hommes avec la fierté, la lumière, les bains, le judiciaire et l’agora. Un homme condamné voit son honneur déchu et est exclu de l’espace public.
-Dans l’imaginaire : Les mythes sont comme les rêves de l’être humain, la manifestation des pulsions et désirs du groupe. C’est la projection d’un monde idéaliste et transparent. C’est aussi une tentative d’explication rationnelle de l’ordre du monde sous forme poétique. Ex: Le pêché originel veut expliquer que le corps humain mortel peut avoir une âme parfaite immortelle.
Le mythe de l’otochtonie :Érichthonios héros fondateur des athéniens est né du désir de Vulcain qui a voulu violer Athéna mais ne réussit pas et féconde la terre. Aux origines, on trouve donc l’exclusion de la femme et de la mère. A Thèbes, Cadmos, a arraché les dents du dragon qui gardait la cité qui, tombés dans le sol ont donné naissance aux pères fondateurs.
La place d’Athéna est un paradoxe car elle est protectrice de la cité mais elle n’a pas de mère, n’est pas épouse et est armée comme un homme ce qui propose une image rassurante de la femme car récupérée au service de la force masculine. Selon Hegel c’est l’incarnation asexuées de la Cité où l’on confond 3 fonctions: nourrit : recueille Erichtonos , paternel et maternelle: l’a reconnu comme un père et l’a éduqué.
L’exclusion des femmes est totale et originelle , les grecs en ont conscience
B/La place des femmes dans l’univers mythique
a)Leçon des mythe L
Le mythe de l’autochtonie :Fondation légendaire de Rome confiée à des bannis et rassemblés pour fonder une cité mais pas de femmes, pour se reproduire, ils enlèvent des sabines. Aussi, la naissance de Romulus et Remus abandonnés et élevés par une louve.
Les vestales sont des vierges consacrés à la garde du feu sacré. On ne peut envisager Rome sans elles. Elles doivent rester vierges jusqu’à 39 ans sinon sont enterrées vivantes. Le statut particulier de droits privés et politiques est identique des grands magistrats (on baisse les faisceaux quand on les croise dans la rue, elles peuvent gracier un condamné). En 228, 216 et 114 des vestales auraient été enterrées vivantes ce qui correspond à des moments de défaite: catastrophes nationales. On a en fait sacrifié ce qu’on avait de plus précieux : elles sont au service de la société des homes.
b)Monde juridique et privé
Dans le public, les femmes ne sont pas citoyennes, les femmes n’ont que leur nom de famille (l’homme a son nom de famille, un surnom et son titre de père…). Elles sont obligatoirement soumises à la tutelle des hommes.
La femme en Grèce domine la maison mais pas à Rome. Évolution au moment de l’Empire quand elles gagnent la reconnaissance mais l’époque est aussi celle au cours de laquelle la citoyenneté régresse. Dans la religion, les femmes n’ont pas accès au culte et ont un rôle passif.
2 -Exclusion des étrangers et des esclaves
A/Le problème des esclaves et de l’esclavage : La condition est marquée par des paradoxes.
Paradoxe entre intégration économique et exclusion juridique quasi complète: Plus l’intégration économique est forte , plus l’exclusion juridique est forte totale ou absolue car jouer un rôle essentiel est un élément dangereux qui doit être cantonné dans l’exclusion juridique totale: La moindre révolte entraînerait un déséquilibre.
Au cours des époques archaïques, l’esclave joue une faible place économique en grece ou à rome: la situation juridique et sociale est enviable.En grece, même le nom: oiquetes signifie le domestique (trouve sa place au sein de la cité. A Rome, il fait comme parti de la famille . Ensuite, le nom change en même temps que la place social et économique change: Douloce (en grece) et servus pour Rome qui sont 2 noms empruntés car aucun mot n’existait pour décrire cette chose qui est humaine sans l’être.
En grece, vers -6e, leur place s’affirme avec l’ouverture des mines d’argent de la cité puisqu’il faut une importante masse de main d’œuvre. A Rome, avec les conquêtes arrive le latifundisme et des ateliers de céramique au -3 où aucun homme libre ne travaille.
Exclusion en droit: Ne peut avoir de patrimoine , n’est pas une personne individuelle et juridique, n’a pas la capacité d’acquérir: l’esclave n’est qu’une chose . En fait, les esclaves n’ont pas développé une idéologie de contestation et sont isolés d’un point de vue social, culturel et religieux car viennent de partout. ILs vont même jusqu’a reproduire ce qu’ils ont toujours connu chez leurs maîtres. Ainsi le premier acte d’un affranchit est de se prendre un esclave.
A Rome, l’esclave est une chose appartenant au patrimoine. Varon au -1e avait écrit les instruments qui équipent la terre: instruments qui ont une voix (esclave), instrument qui sont à moitié parlant (bœuf) et les muets (charrue.
A la longue les juristes ont commencé à sanctionner les abus dont les esclaves sont victimes: c’est une chose et personne à la fois.
Paradoxe au sein philosophique chez Aristote: l’esclave est un phénomène naturel (conforme à la loi de la nature) car est indispensable mais il y a par nature 2 types d’hommes: les libres et les esclaves. L’esclave par nature a une âme qui a deliberemment choisi de devenir esclave alors qu’un esclave par accident subit sa condition d’esclave: par sa naissance, une guerre ou qu’il avait des dettes ne pouvant être honorées: ce sont en réalité les 3 sources quasi exclusives d’esclavage. Il y a eu influence du stoïcisme: les hommes sont les mêmes partout, la fin des guerres livrait des milliers d’esclaves, formes d’exploitation concurrentes sous forme de colonat.
B/Exclusion de l’étranger
En Grèce, le métèque est celui qui vit avec les citoyens mais est un résident stable installé depuis plusieurs générations ou invité pour ouvrir une école…
A Rome, le pérégrin qui vit sur le territoire avec l’autorité de Rome mais n’ont pas accès à la citoyenneté mais ne partage pas les droits politiques de la cité d’accueil: ont une protection judiciaire, leurs propres cultes.. Les étrangers sont contents de leur situation car sont bien traités. Aucun conflit ou tension n’existe entre les deux.
L’intégration: A Athènes, il est impossible pour un affranchit ou un naturalisé d’intégrer le cadre civique: l’esclave devient simplement libre avec le principe d’autochtone. A Rome, ceci est différent avec la citoyenneté toujours ouverte qui commence avec le mythe de la fondation.
Les esclaves sont destinés à connaître un jour la liberté car le premier devoir du citoyen est de récompenser son serviteur avec la liberté qui ne coûte rien car apposé sur le testament (100 maxi par testament.)
Si l’on compare Athènes à notre démocratie, la véritrable différence tient au nombre et impliquait une participation directe à la vie de la cité.
Première partie: Cité Grecque
Chapitre I Le bouclier d’Achille
Le monde homérique se situe dans un vaste contexte.
1ere phase: Il décrit la civilisation crétoise qui est brillante marquée par la maîtrise de l’écriture appelé: linéaire A et de nombreux écrits car les Crétois avaient une bureaucratie importante et inventaire des ressources royaux. Le roi n’a pas tout le pouvoir, il doit tenir compte de la force d’un conseil d’anciens indépendant: la boulet et de l’assemblée du peuple. (fin-1400).
2e phase La civilisation achéenne (-1700 à-1250) est brillante grâce à l’influence de Crète car ont appris l’écriture: le Cillabere B. La civilisation a recours à de petites royautés qui est connu par les poèmes d’Omer.
Dès -900, il y a un troisième foyer de civilisation : monde homérique par reconnaissance de civilisation. Le pouvoir est détenu par la royauté qui est faible et une aristocratie forte. En principe, selon les apparences, Omer décrit un monde achéen. En réalité, ce n’est qu’un décor pour décrire sa réalité quotidienne du 8e. Il faut donc décrypter ces poèmes pour comprendre l’époque d’Omer.
Section I Le roi entouré de ses compagnons
1-Le pouvoir royal
A/Origine divine:
Les héros des poèmes affirment l’origine divine du pouvoir complété par des symboles. Ainsi, le sceptre assure la jonction entre la terre et le cote céleste mais le roi n’est pas seul car les nobles aussi ont cette origine(simplement, le roi est le plus divin).
Le roi exige des prérogatives militaires (conduit les hommes au combat, partage le butins…)et exerce la justice: le roi est à l’origine de la themis (ce qui est posé comme permis ou défendu. Thémis est essentiellement le droit secrété par les sentences royales et est composé par les précédents: « themistès ». Aussi, il faut noter que dans l’Iliade, le roi porte le nom de Thémistopolos: a exprimé la sentence.
B/Contrôle des nobles et du peuple
Omer appel les nobles les vieux. Les rois de diverses cités qui acceptent d’aller contre Troie. ILs forment le conseil qui se réunit seul ou par le roi. Le peuple est quant à lui: l’Aos: tous les hommes libres.
Rôle politique: Sont associés à toute prise de décision : le roi ne prend aucune décision seul ce qui permet de placer la décision royale à l’abri de secret, de la menace d’instabilité et de l’arbitraire.
Rôle dans la justice: Dès Omer, grâce à cette participation, la justice: dikè ne se confond pas d’une justice opposé au droit. Le droit peut s’écarter de l’idéal. Si le roi veut être éloigné de toute décision injuste doit tenir compte de l’avis des 2. ex: Chant 18 vers 497: il décrit un bouclier d’or que le D. forgeron a fait pour Achille où il représente un bon gouvernement avec une scène de justice: les 2 jugent une affaire de meurtre, le roi écoute et chaque noble se prononce.
Les 3 filles d’Aga menon: Chrysotémis( la thémis d’or: fonction principale du roi qui rend une sentence), Laodicée(=la dikè du peuple) et Iphianassa (= force de la royauté, une princesse pleine de force. Ainsi, cela signifie que la puissance royale est forte dans sa fonction juridique quand le roi est à l’écoute du sentiment populaire de la justice.
2-Puissance de l’aristocratie.
L’Oikos : constituant un groupe familial. Est une cellule autonome de production peuplé par des individus qui sont une charnière de satisfaction horizontale sur quoi se greffe des cellules verticales.
A/Les strates horizontales:
Sont comme des classes sociales avec: de grands propriétaires nobles avec une richesse foncière incontestable suivi des paysans libres, des paysans demi-libres, des esclaves(dominés au service des nobles); déniurges (artisans travaillant pour le peuple) et enfin les thètes (travailleurs journaliers).
B/Les clivages verticaux: (Oikos):
Une cellule de production autonome vivant en autarcie et un groupe plus large que la parentée. Son rôle est de fonder un ordre car le chef assure l’ordre juridique et social. ILs sont forts unis alors que seuls ils sont condamnés. On constate que les travailleurs libres sont plus bas dans la hiérarchie que les esclaves car eux sont protégés.
Section II Les compagnons sans le roi ou absorption du roi par la cité aristocratique
1-Nouveau gouvernement aristocratique
2 principes marquent cette émergence: Choix ou sélection auquel s’ajoute un principe d’alternance.
3 organes constituent les titulaires du pouvoir:
A/Collège d’archontes: Au -7e, 9 archontes au terme des évolutions sont élus pour un an.
1 ère étape: Dès -8e, le roi devient un simple magistrat élu et perd le pouvoir militaire au profit du polémarque lui aussi élu et qui a: un pouvoir militaire, la justice à l’égard des étrangers et la répartition des butins.
2e étape: milieu -8e, Une 3e personne complète: Un haut chef de l’administration (archonte) réduit les pouvoirs du roi en étant chef de cité (devient un magistrat éponyme pour dater les évènements) et présidé le conseil des aréopages. Le roi n’a plus que des fonctions religieuses et judiciaires: crime où l’on craint de voir la vengeance des D. Le roi préside de nombreuses coures criminelles… Ces 3 magistrats ne sont plus élus que pour 1 an et la spécialisation s’accentue. IL y a 6 magistrats nouveaux: thesmothètes chargés de conserver les lois et les interpréter.
4e étape: Début -6e, tous les magistrats sont réunis en portant le même titre: archonte. Ces 9 magistrats sont élus parmi les citoyens les plus riches et nobles de la cité par le conseil de l’aréopage. C’est donc une révolution lente.
B/ Conseil de l’aréopage
Se réunit à Athènes sur la colline de l’Ares signe d’indépendance. ESt composé d’archontes à leur sortie de charge et nommés à vie. Il désigne les archontes et contrôle les charges, compétences de souveraineté en matière pénale et contrôle de l’observation des lois et le contrôle de la politique extérieure constituant l’essentiel du pouvoir.
C/Assemblée du peuple: Passif reste absente
2 -Cité aristocratique: les Eupatrides
A/Concept d’Eupatride:
se réfère à la noblesse de sang car étymologiquement cela signifie « biens nés ». Point de départ Oikos et finalité: Genos (en fonction de la famille dans laquelle on est né.)
B/L’ordre aristocratique
L’ordre aristocratique est la base de la richesse avec la terre
Cumule la culture (tradition et gouvernement)
Domine le pouvoir
Cumule les cultes respectés à l’intérieur des génos
Cumule les forces militaires (duels chevaleresques)
Base de droit: la justice n’est garantie qu’entre nobles.
Chapitre II Monde grec en crise
Section I Crise du 7 e: contestation des privilèges aristocratiques
1 – Causes de l’ébranlement
A/ Motifs d’ordre démographique:
Augmentation de la population est excessive pour les terres qui ne peuvent nourrir tout le monde. Ainsi, un paysan libre appauvri doit emprunter pour vivre et rembourser le double, il doit donc réemprunter pour payer et mettre en gage sa terre qu’il finit par perdre et n’a plus qu’à se vendre comme esclave. Il y a donc contestation de l’ordre aristocratique puisque les paysans en ont assez de ces situations.
B /Crise économique:
Il apparaît une nouvelle forme de richesse: le commerce qui crée une richesse à double impacte (contestation de l’aristocratie car sont aussi riche mais n’ont pas le pouvoir et possibilité de résorber la crise démographique par les ateliers industriels).
C/ Explications militaires
Le combat dans l’aristocratie est un duel. Dès -650, le monde grec importe de l’orient une nouvelle tactique: masse de combattant avec bouclier et lance: la tactique hoplitique. Ceci développe un esprit de masse et sentiment d’exclusion politique. Aussi l’appel aux combattants introduit la nécessité d’un classement censitaire car seul les riches s’équipent qui distingue 4 classes: les pentacosiomedimes (fortune équivalente à la production de 500 mesures), cavaliers (400 mesures), zeugites (paire de bœufs) et thetes (rien). Pour mettre fin à ces crises on a plusieurs solutions:
2 – Remèdes (alternatifs et non cumulatifs)
A/ Recours à l’expédiant d’une tyrannie
Au 7e, beaucoup de cités ont recours à la tyrannie où une bourgeoisie commerciale et maritime s’est développé. Ex à Corinthe où un riche commerçant prend le pouvoir avec l’aide des hoplites.
B/Fondation des colonies: 730 à 650
Beaucoup ont recours à ce procédé violent d’expulsion des citoyens. Cette colonie est un peuplement : on choisit un site prospère et on les installe. La colonie calque son régime politique avec un retour impossible. Pour le départ, 1 fils sur 2 doit partir ou 1 famille sur 10 choisit par tirage au sort ou par la Pythie.
C/ Recherche de l’eunomia
Préoccupation intellectuelle par reforme constitutionnelle d’un équilibre entre divers composants donnant à chacun une place juste.
Section II Eunomia spartiate
Sparte au 8e a été fondé vers -1000 par les indo européens en contractant 4 villages et 2 rois: dynastie des Agiades et Eurypontides (pouvoir par le roi entouré de nobles). C’est une civilisation brillante vers 650, la cité s’écroule et l’ordre aristocratique disparaît grâce au talent du législateur : Lycurgue.
1 – Sacrifice des nobles pour atteindre l’eunomia
En 650, les territoires alentours s’insurgent. La noblesse étant trop peu nombreuse pour expulser les colons voit comme seule solution accepter de renoncer à leurs privilèges pour concéder des droits à ceux qui sont assez riches pour s’armer.
A/ Sacrifice
Pour emporter la guerre, les nobles ont adopté l’armée hoplitique (8 à 9000 hommes): ceux qui ont de l’argent pour s’armer apportent leurs terres individuelles , esprit de dévouement et reçoivent le gouvernement de la cité avec des privilèges convertis en droit pour tous les citoyens. Donc, les nobles sont déracinés. La noblesse a disparu, s’est diluée au sein de la masse hoplitique.
B/ Lycurgue et le principe de l’Eunomia
a)Présentation
C’est un anonyme. Rien ne permet d’affirmer qu’il ait vécu et pourtant nous avons le récit de sa vie. Nous devons croire en son existence et placer entre 650 et 630 sa présence car la constitution spartiate doit être rapportée à son inventeur (autour de la révolution contre les nobles).
Cette constitution porte le nom de « La Rhètra »: une série de propositions qui jette les bases de la ville. Aune forme oraculaire : brève , impérative et obscure pour laisser place à des interprétations successives et ainsi pouvoir l’adapter au temps qui passe sans rien modifier. A vécu plusieurs siècles et ne s’est éteinte qui lorsque les romains ont envahis Sparte et imposer leurs règles en -206.
b)Le principe de l’Eunomia
>de eu =bon et nomia= nomos c’est à dire la loi constituante et le principe d’organisation car ce mot vient de nemein= distribuer, partager. Ainsi, la loi repartie la place de chacun dans la Cité. Ce principe s’affirme lui même comme harmonieux et fait en sorte de ne jamais produire d’excès.
Application: On peut distinguer 4 éléments dans la définition qu’il faut satisfaire pour atteindre l’eunomia.
*L’ordre condamne toute égalité: due à l’existence de privilèges innés ou reçus de l’éducation car sont sources d’inégalité et donc de tensions. Lyturgue prévoit donc une éducation identique pour tous et supprime la famille. Les inégalités dues à la fortune: tous auront la même et donc les mêmes droits politiques: une égalité radicale des citoyens mais tous ne le sont pas car la société est divisée en groupes.
*L’ordre énonce la confusion des taches donc tous les habitants n’auront pas la même fonction et la répartition se fait entre : la fonction guerrière, nourricière (hilotes et perièques)
*L’ordre a horreur du désordre c’est à dire que les choses ne doivent pas changer. Ce souci de perpétuité est un ensemble complexe de pouvoirs et contre pouvoirs pour empêcher l’excessif. Ceci explique que la constitution ait vécue pendant 3 siècles entouré d’un contexte intellectuel critique et sans changer.
2-Organisation sociale à Sparte: structure civique
La masse est divisée en 2
A/ Le groupe des homoioi (les semblables, pairs ou égaux)
Ce sont des spartiates. Ceux qui ont supporté l’effort de guerre primitif, profité du sacrifice des nobles… Sont 8000 à la fondation faits sur le même moule car sont égaux par l’éducation, la fortune et les droits politiques.
a)Égalité par l’éducation
Toute l’éducation depuis la naissance est prise en main par la Cité: pour former militairement de la façon la plus homogène possible. La vie est ainsi découpée en tranches d’ages et le conseil des proches (et non le père) décide si le garçon sera tué si n’est pas assez fort ou si c’est une fille s’il y a trop de femmes.
– de 7 ans: enfant est remis à sa mère ou une nourrice
7 à 18 ans: encaserné: il est guidé par l’obéissance et incapable de critiquer.
A 18 ans: il devient citoyen: le jeune subit un parcours du combattant d’environ 6 mois par une série d’épreuve marquant la fin de l’enfance et montrer qu’il est digne d’être adulte.
Il doit nu avec un poignard vivre caché pendant un hiver, isolé, lâché dans la montagne avec un chien, se nourrir en mangeant cru et avec ruse assassiné un hilote et le ramener. Ce rite d’initiation oblige à l’inversion symétrique:
Ainsi s’oppose aux hoplites qui sont équipés et toujours en groupe, combattent toujours uniquement en été dans les plaines; le chien s’oppose au cheval et les repas crus aux repas toujours pris en commun et cuits. Aussi le fait de devoir rusé est opposé au combat des hoplites toujours loyal.
De 18 à 30 ans: continue de vivre dans une case
De 30 à 60 ans: doit se marier pour la reproduction ou son frère ou un ami lui prête sa femme.
60 ans: le repos. Les plus valeureux entrent au conseil de la cité.
Platon a admiré ce mode d’éducation car y voyait une prise de possession totale d’une cité d’individu: dès qu’une loi est juste tout le monde doit en profiter. Aristote au contraire trouve que par ce moyen on forge les abrutis.
b)Égalité par la fortune
Problème de la terre: Institution du Cléros. Quand Lycurgue refonde la Cité, tous les combattants ont apportés à la cité la totalité de leurs biens. On assiste donc à un transfert global et définitif de la propriété privée devenue terre publique et sur cette terre fonctionne le cléros: lot de terres publiques objet de concessions primordiales à chacun des 8000 citoyens égaux. Ces lots identiques sont inaliénables mais transmissibles par la succession.
Ces terres sont exploités par 5 ou 6 familles d’hilotes pour nourrir le citoyen titulaire. Ces derniers doivent verser une rente fixe calculée à la moitié de la récolte. On définit Cleros comme une rente foncière perpétuelle et inaliénable.
Ce fonctionnement qui aurait du être difficile dans la durée (partage de génération en génération se rétrécit) a été sauvé par le fait que les citoyens font en général 1 enfant par génération faisant l’effet inverse puisque 1000 citoyens se partagent les 8000 lots vers -380. Pour remédier à ce manque, on amène des gens de l’extérieur et on opère à une redistribution.
Pour éviter les inégalités, on transforme la monnaie en fer si bien qu’il faut par exemple tout un attelage de bœuf pour transporter la valeur marchande d’une maison (cela aboutit à ola dissuasion de vendre. La propriété mobilière se trouve elle aussi interdite.
c)Égalité par le droit politique
Tous les citoyens ont les mêmes droits dans l’assemblée politique , l’accès à la magistrature et au conseil. En optant pour la fonction guerrière, Sparte a choisi l’égalité totale des citoyens mais grâce au rejet des autres.
B/ Fonction nourricière
a) La culture du sol par les hilotes
Origine: Les hilotes sont des frères de race des périèques car arrivés en même temps. Ils ont fait les frais de l’eunomia. Ils étaient surtout des demi-libres insatisfaits dénoncent l’ordre aristocratique et c’est finalement contre eux que leurs ralliés ont fondé l’eunomia.
Statut: Sont cerfs de l’État, supérieurs aux esclaves car ont des droits et non dominés par les propriétaires.
Obligations: Doivent principalement cultiver le sol et apporter le rente.C’est une condition humiliante avec des défilés périodiques où on les oblige à défiler devant le peuple car constituent une classe dangereuse toujours prête à se révolter d’où terreur et humilitaion.L’affranchissement existe quand ils ont fournis des troupes et on récompense en accordant la liberté.On les réunit publiquement,on leur demande de désigner les meilleurs et en fait on les emmène pour les tuer car on craint comme ce sont les plus braves,qu’une fois libres,ils contestent.
Nombre: Ils sont 5 à 6 fois plus nombreux que les citoyens.
b ) Les perièques : Artisanat et commerce.
Vivent à la périphérie et habitent hors du territoire dans des communes et selon leurs règles.Ils ont le monopole de la fonction artisanale et commerciale.C’est dégradant et dangereux car il faut avoir un contact avec l’exterieur.Ils sont appelés quelques fois à combattre et ne présentent pas de signes de révolte,ils en ont juste fait une.
Entre tous ces trucs,il n’y a pas de droit commun ni de mariage.
3 – Le gouvernement de la cité.
Répond à deux préoccupations dans le recherche de l’eunomia.Refondement de la constitution conduit par un soucis de méfiance contre toute déviation dans le sens d’une monarchie, résurrection arristocratique, anarchie populaire,
Évolution tyranique. Il y a éclatement des pouvoirs et soucis d’être efficace donc concentration du pouvoir de décision => oligarchie.
A / Les rois
Seul élément conservé par Lycurgue. 2 familles rivales vont fournir successivement à Sparte des rois selon l’age de ceux ci. Ils exercent une fonction militaire(prennent la tête des opérations mais sous contrôle des éphores) et religieuse. Dimension: méfiance certaine car ils ne doivent pas faire dévier la constitution vers une tyrannie ou monarchie. Ainsi, les liens avec la guerousia est d’avoir sur eux un pouvoir de confirmation ou de destitution.. Rôle: Les rois ont joué un rôle historique certain dépendant des capacités individuelles.
La fonction royale a rempli sa mission en conservant cette forme de régime.
B/ Le conseil ou guerousia
Introduit une dose aristocratique. Sont 28 conseillers avec 1 ou 2 rois. Ils doivent avoir + de 60 ans, sont élus par l’assemblée du peuple à vie mais les élections sont faussées car c’est à l’applaudimètre et les juges sont les éphores qui savent qui se présente. Les gérontes ont de l’expérience incarnant la sagesse.
Fonction probouleutique: avant toute loi ils se prononcent sur l’opportunité de la mesure votée par l’assemblée et Fonction metabouleutique: Après le vote, si a été mal prononcé, le conseil peut casser la décision de l’assemblée.
Les gérontes sont irresponsables mais dominés par les éphores qui les convoquent et président les séances mais aussi jugent les crimes les plus importants.
C’est donc un rôle de contre poids maintenant la constitution à l’abri des déviations.
C/ L’Apella
Composition: Tous les citoyens sans condition sauf l’obligation d’avoir une fortune permettant de payer une contribution aux repas pris en commun. Leurs pouvoirs sont faibles ni pour l’initiative ni pour l’amendement et n’exercent pas de jugement.
D/ Les magistrats :Éphores
a) Élément populaire:
C’est anti aristocratique et monarchique par le système des nominations : sont élus librement par l’Apella pour 1 an seulement, non rééligibles, sans condition de cens et sont d’ailleurs souvent d’origine modestes. Ils forment un collège de 5 qui doit tout décider à la majorité.
Rôle: Tiennent les rois sous leurs coupes et leur font comprendre qu’ils ne sont rien pour éviter toute dérive. Ils ont reçu presque tous les pouvoirs exercés par le roi: partage du butin , surveillance militaire…
L’initiative des lois appartient aux éphores qui sont parfois comparés aux tribuns de la Plèbe.
b)Élément oligarchique:
Dominent le peuple en convoquant et présidant l’Apella sans obéir à un calendrier. Ils ne sont pas responsables devant l’Apella mais devant leurs successeurs. Ils dominent les périèques et les hilotes qui doivent devant eux faire des exercices dégradants.
C’est une constitution oligarchique type dans son ensemble par la concentration des pouvoirs. D’ailleurs tous ceux qui souhaitent faire évoluer un régime oligarchique voient en cette constitution une solution.
Section III => La meute de chiens et l’Eunomia: oeuvre de Solon (650- 594)
Introduction: Situation à Athènes vers 650 et appel aux réformateurs
A/ Athènes en 650:
L’aristocratie est encore solide car le commerce est peu développé (pas de riches privés de pouvoirs), crise démographique moindre qu’ailleurs , seul la tactique militaire hoplitique entraîne des problèmes mais ne va pas jusqu’à l’écroulement.
B/ Dracon
Attache son nom à la reforme du droit criminel pour contenir l’importance des lignages nobles et des châtiments.
a ) Il publie
Le droit pour arracher aux aristocrates le privilège de la connaissance du droit. Il était inscrit sur des piliers les principales règles du droit criminel.
b) Nouvelle conception :
Veut réduire la puissance des lignages (auteurs ou victimes du droit criminel)pour faire reculer la vengeance privée pour la répression publique et éliminer la solidarité pénale passive. Pour cela:
Il doit combattre les abus de vengeance privée: la famille victime doit recourir aux tribunaux qui donnent des punitions très sévères (ce qui encourage les familles à prendre cette option plutôt que le dédommagement pecunier qui doit être approuvé par tout le groupe.
Il doit combattre la tradition aristocratique d’une solidarité pénale passive et punir seul le coupable.
C/ Solon
Né vers 640 à Athènes de famille noble mais voyage beaucoup et décide de renoncer à son héritage.
C’est un poète qui utilise le lyambe pour déclamer l’essentiel de son programme politique
C’est un philosophe qui pense à l’évolution de l’homme. Il découvre donc les lois de la nature et y replace l’homme. Donc, rien n’est du au destin, tout ce qui arrive à l’homme est de sa faute.
C’est un homme politique: ennemi de l’excès (richesse comme pauvreté) donc a la confiance de tous: les grands et les petits: l’homme du juste milieu, l’homme de l’eunomia.
Plutarque et Aristote créditent Solon d’une triple reforme:
1.Reforme sociale
A/ Aspect positif:
Rejet du fardeau ou seisachteia. Ainsi, Solon:
Libère les terres: fait arracher toutes les bornes marquant les endettés et a purgé les hypothèques.
Libère les débiteurs
Libère ceux atteignant l’esclavage sur le sol d’Athènes et permet le retour des esclaves depuis l’extérieur. C’est une reforme considérable par le sacrifice demandé aux nobles.
B/ Aspects négatifs
Refus du partage des terres. La pensée de Solon est de refuser de céder à la pression des pauvres voulant confisquer des terres aux nobles. « Ne me plait pas de donner aux bons et mauvais une part égale de terre: grâce de la patrie. »
C’est une véritable pensée aristocratique où 2 groupes constituent la population. Solon a refusé de transformer cela pour éviter les tensions, ne veut pas une reforme prématurée mais il n’est pas contre à l’idée de le faire. Seulement, à son époque c’est trop tôt.
2. Reforme politique
A/ Pouvoirs accrus renforcés reconnu à la masse des citoyens
a ) Solon élargit le demos
*De principe: car la masse civique s’ouvre aux thetes et aux anciens débiteurs asservis donc il y a un gonflement numérique du nombre de citoyens
* Réels: Donne concrètement aux citoyens le moyen d’exercer les droits politiques qui ne seraient que virtuels s’ils étaient pauvres.
b) Nouveaux pouvoirs reconnus aux peuples :
Est l’inventeur des nouveau tribunal : l’héliée. C’est une cour de justice de 6000 citoyens (réserve de juges). Ceci représente la quasi-totalité des citoyens sans conditions censitaires.
Compétence: Tout ce que l’aérophage faisait si est saisi avant par le citoyen. Solon complète cette reforme par une action pénale : pour certains crimes concernant plus la cité que l’individu. . Ainsi, le 1er citoyen venu pourra poursuivre quelqu’un à la place de la victime.
De délibérer:L’ecclésia va voter la loi et surtout le nomos exprimant l’idée d’un principe d’organisation civique harmonieuse des charges pour que chacun ait sa place.
Procède à l’élection des magistrats : les archontes sont élus par l’assemblée du peuple.
B/Les pouvoirs importants restent reconnu à ceux qui ont de la fortune
Ces pouvoirs ont pour objet de compenser les pouvoirs étendus reconnus à la masse. Solon récupère le classement censitaire de l’armée. Ainsi, les archontes sont recrutés parmi la 1ere classe et ils deviennent archonte à leur sortie de charge.
3. La politeia selon Aristote
Aristote (384-322): père du constitutionalisme moderne.
A/ La meilleure constitution possible selon lui
La très bonne (monarchie exprimant l’incarnation du pouvoir de décision avec esprit du juste), moins bonne (aristocratie), bonne (la constitution), mauvaise (démocratie sans contre poids), très mauvaise( oligarchie) et excécrable (tyrannie.
La politeia est une démocratie équilibrée
a ) Respecte la vertu du nombre:
Valeur :confier le pouvoir à la masse car c’est un facteur de paix social et élimine les causes de révolte
Sagesse politique: La multitude sont des gens sans valeur susceptible de se montrer supérieur à l’élite.
Intégrité morale: la foule ne peut se laisser corrompre contrairement à un seul.
b)Vertu de richesse
Accorder des pouvoirs importants à la minorité riche car la fortune apporte l’avantage d’offrir un civisme attentif (les intérêts de la cité sont les leurs pour les finances). Aussi, c’est une preuve d’honnêteté car on ne fait pas de politique pour s’enrichir et on se doit de s’intéresser à la politique pour la pression sociale.
c) Conciliation des 2 vertus nombre/fortune
Aristote y parvient par une double technique de conciliation.En premier on sépare les tâches à savoir que le peuple dispose de certains pouvoirs spécifiques (délibère,elit,vote les lois,juge en civil,en pénal et examine les comptes des magistrats).La minorité riche est recrutée sur le critère censitaire et a des fonctions d’execution.La distinction parvient à tenir compte de la masse et de la fortune.On utilise aussi la définition de masse des citoyens qui permet de tenir compte de la double exigence nombre/fortune.Aristote définit la masse de façon telle qu’elle réponde supérieurement à la fortune et à la masse.
La masse devra-t-elle représenter tous ceux qui n’ont rien?Non,le peuple tel qu’il le définit doit représenter le nombre et la plus grande richesse donc en additionnant toutes les richesses individuelles du peuple on aura un chiffre supérieur à la fortune cumulée de la minorité à qui les pouvoirs sont réservés.Pour ça,exige pour la définition du citoyen un cens minimum donc trois groupes : les plus fortunés,le très grand nombre (citoyens actifs et cens minimum) et les citoyens passifs ( n’ont rien,leur participation politique n’apporte rien donc pas de droit politique).
La différence entre les citoyens actifs et les passifs n’est pas donnée de façon précise par Aristote et doit être fixée de façon telle qu’elle soit assez basse pour que les actifs soient assez nombreux mais assez haute pour que le surnombre ne fasse pas que les sans fortune aient le pouvoir.On prévoit que dans la répartition c’est la masse qui exerce les plus grands pouvoirs car représente à la fois le nombre et la fortune.Est-ce qu’Aristote en élaborant cette constitution n’avait pas sous les yeux Solon?
B/Aristote et Solon.
Les constitutions d’Aristote et de Solon sont très proches.
a ) Magistrats et archontes.
Recrutés par la 1ere classe,sont responsables devant le Conseil mais plus cooptés par l’Aréopage et fonction d’exécution.
b ) Conseil et aréopage.
Recrutés par élection,1ere classe mais avec des membres inamovibles et irresponsables..L’aréopage continue avec Solon à exercer des fonctions juridique et de délibération dans la mesure où exerce les fonctions de Conseil et se prononce avant les projets de loi.
c ) Le peuple.
L’ecclésia et l’héliée.
Peut on trouver chez Solon l’envie de donner à la multitude une place importante et à la fortune? Toutes les reformes de Solon sont basées sur la masse mais il y a tout de même la nécessité d’avoir une fortune minimale. et il a refusé de donner aux pauvres un pouvoir trop étendu. Solon n’a pas voulu que le peuple exerce trop de pouvoirs: la fonction probouleutrique devait être exercée par le peuple mais l’est par les riches tout comme l’examen des magistrats.
Il est sur qu’Aristote a eu le consentement sous les yeux du modèle solonien pour l’équilibre entre nombre et fortune.
Chapitre II Les épis de Thrasybule: Pisistrate et Clisthène (-561 – 501)
Section I Intermède tyrannique (561-514):
Mécontentement des plus petits qui disent ne pas avoir assez et des Eupatrides qui disent qu’on leur a tout pris. Seul cela a été profitable pour les commerçants qui ont pu accéder aux pouvoirs. Cette tyrannie est encore bonne car aura pour effet de supprimer les privilèges des aristocrates et préparer une démocratie ouverte. Elle arrive 1 siècle plus tard qu’ailleurs car a pu être retardé par les efforts de Dracon et Solon.
1 Tyrannie égalitaire
Tous les individus sont égaux pour le tyran d’un point de vue matériel manifesté à la campagne. Pisistrate confisque les terres excessives pour les redistribuer, reparti des prêts pour les cultures: la tyrannie à la campagne est l’age d’or en dépit d’une dimùe à verser au tyran.
A la ville: Il fait des grands travaux pour apporter des emplois, initie une nouvelle oeuvre d’urbanisme pour montrer que le centre du pouvoir est la ville.
2 Caractère populaire
Donner des terres ne suffit pas, il faut que ceux des campagnes sentent qu’ils ont du pouvoir donc pour donner une conscience d’existence politique, il introduit le culte de Dyonisos (D. de la végétation) dans la ville en édifiant un temple alors qu’il n’était célébré que dans les campagnes pour former une unité.
3 Caractère solitaire
La constitution est suspendue pendant la tyrannie montré par la dîme: il n’y a plus de véritable propriété privée et par le fait que la population soit désarmée. En 514, le régime est renversé après avoir sombré dans la violence.
Section IV Révolution de Clisthène (507- 501)
C’est un Eupatride qui contribue à chasser le fils de Pisistrate mais est différent car veut instaurer une démocratie. IL est guidé par la volonté de briser les derniers privilèges. Il est l’auteur de nomoi (grands principes) ayant pour effet de remodeler le paysage politique.
1 La reforme communale de Clisthène: redéfinition du peuple
Pour casser la puissance noble il doit supprimer la famille porteur de tradition: donne à chacun une place égale par une reforme territoriale.
A/ Le dème
Cellule de base de cette reforme, l’ensemble du territoire est divisé en une centaine de dèmes ayant toutes la même taille.
a)Fonction politique: lien entre le citoyen et la cité par le lieu de résidence avec pour conséquence le gonflement du nombre de citoyen et le nom propre reçu est celui du dème( c’est un rattachement définitif et héréditaire) et a pour conséquence d’avoir détruit le génos.
b)Fonction administrative du dème
L’assemblée élit chaque année son chef (le démarque) sur qui repose l’état civil, entretien du cadastre , on lui confie le culte, police… Cette assemblée est un collège électoral au 1er degrés: l’assemblée regroupe 3000 citoyens réunis pour choisir par tirage au sort les 50 qui seront envoyés à la Tribu pour former son assemblée regroupant les tirés au sort de 10 dèmes: 50 x10: 500 pour exercer un rôle important.
Ensuite, ils sont choisis par tirage au sort à hauteur de 50/tribu pour être dans la Boulè.µ
Chaque dème dème envoie environ 5 conseillers par an au conseil supérieur de la Cité.
Rôle: Double fonction par son rôle administratif local , il remplit la fonction d’une école de civisme locale. Après avoir tout changé, il faut briser les autonomies locales pour que chaque citoyen n’ait que l’intérêt global en vue.
*La Trittye: Avec elle, la reforme devient régional: 1/3 de la tribu. C’est un regroupement homogène de 3 ou 4 dèmes contigus. Le territoire de la ville est divisé en 10 comme la cote et la plaine: désir de reprendre les divisions économiques marquant la Cité.
Fonctions: Modestes pour éviter que de vieilles divisions revoient le jour. Pas d’assemblée permanente mais il y a une importance militaire.
*La tribu
Regroupe la totalité des citoyens. IL y en a 10
Définition et structure: Chaque est formé de 3 tryttie prise à chacune des régions différentes (ville plaine et cote) formé de 10 dèmes sans homogénéité.
Vocation: produire le brassage de la population.
Rôle: Administratif: chaque tribu a un magistrat qui est le chef
Politique: Se réunit à l’assemblée au sein de laquelle sont tirés au sort les magistrats de la cité: 1/tribu et choisit les bouleutes.
Originalité: En rupture totale avec le passé, harmonie autour du chiffre 10 et ses multiples. Cette structure ne sera jamais remis en cause.
2 .Révolution temporelle
En 507, Clisthène ne reprend pas la constitution de Solon sans les abroger non plus donc dédoubler les organes anciens en espérant que les nouveaux les remplaceront.
A/ La Boulè
C’est un organe nouveau doublant l’Aérophage.
Structure: Organe collégial de 500 tirés au sort pour un an venant des 50 tribus. Aucun cens n’est requis mais il y a des restrictions (+ de 30 ans, et l’examen de docimasie pour savoir s’il se conduit en bon citoyen). Cette condition ne permet pas d’être choisi 2 fois. Par le recrutement, il représente parfaitement l’ensemble des citoyens.
L’opposition entre la Boulè et l’aérophage est totale sur le recrutement car est formé d’anciens archontes(élus dans la 1 ère et 2 e classe et inamovibles.)
Pouvoirs: des fonctions considérables
Exerce la fonction probouleutique donc avent toute proposition l’auteur doit déposer le projet pour un examen: le met en forme et donne son avis. L’assemblée populaire a un large pouvoir d’amendement échappant au contrôle de la Boulè qui ne joue par rapport à l’assemblée qu’un rôle de contre poids. µ
Présidence de l’assemblée: La prytanie: découpage pendant un mois de 500 bouleutes pendant lequel 50 exercent un pouvoir permanent. Chaque jour, au sein d’eux par un tirage au sort il y e un chef: l’Épistate des prytanes. Les 50 forment la présidence collégiale de l’assemblée pour éviter de placer une autorité excessive.
Rôle charnière entre les magistrats et l’assemblée: Les magistrats aux grands pouvoirs ne doivent pas présider pour dicter des choix à prendre. La Boulè est donc entre l’initiative et la décision.
La Boulè exerce le pouvoir en permanence. Obtiendra au moment des reformes d’Ephialte en 461 un renforcement de son pouvoir en accèdent au pouvoir de juridiction sera la haute cour administrative pour l’examen des comptes à la sortie de charge pour participer à une procédure de l’eisangelie: traduire exceptionnellement pour crime contre l’État un personnage.
La Boulè et l’aéropage sont opposés par leur structure mais proches par leur fonctions. L’aréopage se vide de son pouvoir et voit son recrutement se démocratiser.
B/Magistrats et stratèges
Pouvoirs: Modestes quand voient le jour : commander l’un des 10 régiments donc le polémarque reste le chef de l’armée mais après auront la tête du gouvernement. IL forment un collège avec la responsabilité collective.
Les archontes: Début d’un long déclin par recrutement (2 e classe en plus donc a moins de prestige). Ces principaux magistrats à coté ont beaucoup de magistrats car tout fait l’objet d’une magistrature: est toujours gratuit, accès par tirage au sort et toujours ouvert à tous.
C/ Ecclésia
a) Procédure des réunions:
L’Ecclésia obéit à un calendrier fixe de 3 ou 4 convocations par prytanie ayant pour avantage la non soumission à l’arbitraire d’un magistrat président. Le peuple se réunit sur la Pnyx , assis et protégés du soleil pour assister agréablement au débat.
Les 3000 citoyens présents ne sont pas toujours les mêmes puisque seuls viennent ceux qui ont vu l’ordre du jour et croient apporter quelque chose. Ces 3000 paraissent important quand on connaît la distance à parcourir, la durée des séances et la fréquence. Il n’y a aucun signe de désintérêt à l’égard de la prise de décision confiée au peuple .Tous les efforts du législateur ont eu pour objet d’attirer le peuple et l’empêcher de s’emballer dans l’exercice du pouvoir .
b)Technique du vote
Vote individuel: à bulletin secret, main levée ou machine à tirer au sort. Le bulletin est utilisé uniquement quand la mesure concerne la vie ou la liberté d’un citoyen (les bulletins sont des tessons de céramique.La main levée est indiscret et il y a risque de pression,c’est le moins commode.La machine à tirer au sot ne risque pas de faire craindre des pressions puisque sont isolés,seul quasiment utilisable quand on prend une dizaine de décisions à chaque réunion.Ce vote s’est substitué à l’époque démocratique athénienne au vote par petit caillou qui a laissé son nom au décret que l’on oppose aux lois (pséphismata) où l’on obligeait le citoyen a montré son choix devant tout le monde.
c ) Les pouvoirs de l’ecclésia
Ils sont souverains et ceux de la Boulè ne doivent être compris comme n’ayant pour effet de rendre le peuple sous tutelle mais de les exalter en protégeant les pouvoirs contre des excès.
– Le principe de la souveraineté est confié au domos avec la présidence et le bureau de l’Assemblée confiées à un collège (Pritanes) qui n’est jamais 2 fois le même,libère l’Assemblée d’une tutelle lourde,joue le rôle d’assistance ou de filtre,pas de direction personnelle de l’Assemblée.Principe de l’initiative et celui de l’iségoria : tout citoyen à l’intérieur de l’Assemblée a le droit de sortir de la masse et de prendre la parole pour permettre le pouvoir d’initiative.L’iségoria c’est le droit égal pour tous à la parole,tout citoyen accedant à la tribune reçoit une couronne de lauriers et pendant qu’il l’a sur la tête,il ne pourra être interrompu.Le pouvoir d’amendement est quand l’Assemblée dispose au cours de la discussion d’un projet ayant répondu à la procédure,tout citoyen dispose de ce pouvoir avant le vote et ses amendements ne seront pas contrôler par la Boulè.
– Les domaines sont législatifs et judiciaires.La démocratie athénienne a,à une certaine période après Chlistène, distingué les lois (nomos) et les décrets (pséphismata) et ont découvert le principe de la hierarchie des normes et le contrôle de constitutionnalité des lois.Le nomos est l’équivalent des principes constituants (normes de répartition immuables sauf procédures complexes de révision) sur l’organisation des pouvoirs de la Cité.Les décrets doivent respecter le nomos et le peuple qui vote les décrets doit lui-même le respecter => principe de souveraineté des lois bien que le nomos soit l’œuvre du peuple,le démos doit respecter la loi qu’il s’ait faite,problème d’une qualification d’une démocratie vraie qui n’est pas celle où le peuple peut faire ce qu’il veut mais respecte lui-même la loi qu’il s’ait faîte. –
– Mise en application : Le contrôle du respect => Graphê Pranomôn (c’est une institution) vers 450/430,aménagement apporté à Clisthène.Pour sanctionner le principe de supériorité nomos/pséphismata,tout citoyen auteur d’un projet ou d’un amendement en cours de discussion ou tout prutane auteur d’un projet ou d’un décret encours une responsabilité personnelle si leur texte est jugé contraire au nomos.Il y a deux cas de figure c’est à dire que soit en cours de vote,tout citoyen dans l’Assemblée peut s’élever pour protester et lancer une accusation contre l’auteur ou le Président de l’Assemblée qui tolère un vice de procédure et cela a un effet suspensif soit le texte a été voté puis un délai d’un an permet à chaque citoyen de porter une accusation d’illégalité mais sans effet suspensif.Dans ces deux cas,il s’ouvre techniquement la G.P qui est une action juridique publique au sens populaire pouvant émaner de chaque citoyen,action provoquée contre ce qui va contre la loi.L’accusation est jugée par l’Héliée (cour nombreuse composée de 2001 jurés placés sous la présidence de 6 archontes tesmothètes.L’affaire oppose l’accusateur et l’accusé,la sanction est une amende et peut même être une interdiction de reproposer si cela se reproduit.Esct -ce que cela porte atteinte à la souveraineté du peuple?Non parce que les juges sont l’Héliée hors il doit toujours être compris comme le peuple dans une fonction juridique,parce que l’institution de la GP a été conçue en pleine époque d’épanouissement démocratique pour que le peuple ne puisse être trompé et voter un texte portant atteinte à sa toute puissance,parce qu’a fonctionné 40 fois par an car c’est une menace effective.Contrôle confié non pas à des professionnels du droit mais à chaque citoyen.
La révision de la constitution => Les nomoi sont à l’abris d’une violation mais pas d’un changement,c’est pourquoi les athéniens ont mis sur pied une procédure spéciale pour les changer et qui remonte à la création de la GP.On place le réformateur à l’abris d’une accusation d’illégalité.La procédure de révision est originale et se déroule sous la forme d’un procès mais ayant pour effet de respecter le principe de souveraineté du démos.La 1er étape est qu’un citoyen au sein de l’Assemblée a l’dée de changer le principe va bénéficier de l’immunité (ne pourra être poursuivi).La 2eme est que l’Assemblée va prendre position et décider d’organiser ou non une révision.La 3eme est que l’Assemblée désigne 5 avocats pour défendre la législation existente.La 4eme est le procès porté devant l’Héliée composée de 2001 jurés portant le nom de nomothètes et choisis par tirage au sort,la haute cour constitutionnelle va trancher entre l’accusateur et les 5 avocats.On juge par vote à main levée et si l’accusateur ne l’emporte pas,il n’aura pas d’amende.Y’a t il aussi atteinte à la souveraineté?Non car c’est le peuple qui a l’initiative et c’est lui qui peut s’y opposer parce que le peuple décide.
A Athènes, les penseurs politiques ont établi comme critère différent de la démocratie le principe de la loi souveraine car c’est seulement quand le peuple se laisse conduire qu’il est un vrai souverain. Ce principe est érigé comme celui de la démocratie par ses défendeurs ou accusateurs. Si le peuple débute à se croire au-dessus, viole la loi qu’il s’est donné: l’anarchie.
d ) La fonction judiciaire de l’Ecclésia
Est ce que le demos ne participerait pas aussi à la fonction judiciaire? Non car toute fonction dévolue au peuple est pour l’Héliée. L’ostracisme ne corrige pas le caractère négatif de ce principe mais il y a exception avec procédure de l’eisangelie. Ce message d’urgence, apparue après Clisthène vers 461, institution qui correspond au plus grand épanouissement démographique.
En principe, il n’y a pas de condamnation pénale sans texte législatif mais des crimes qu’il est dur d’enfermer dans une définition légale devant échapper à cet encadrement et être poursuivis comme l’atteinte aux intérêts majeurs de la Cité. Aussi, quand un magistrat se trouve suspecté d’avoir mis en péril les intérêts qu’il n’y a pas de texte mais il faut punir donc ce n’est pas l’heliée qui ne peut qu’appliquer la loi qui pourra en juger alors c’est l’ecclésia qui va se trouver compétente pour connaître de cette affaire.
Activité qui n’est pas de juger mais fabriquer le texte de la loi qui va le faire juger. Il participe plus à la fonction législative que judiciaire de l’assemblée après avoir regardé si s’en était un. Après cela, a le choix de renvoyer l’affaire devant l’heliée qui va juger ou du fait de l’urgence, l’ecclésia regroupe les deux phases de la procédure et juge elle même: Présence d’un instrument modeste et justifié dans la fonction judiciaire qui ne lui appartient pas, a des mesures législatives plus que judiciaire.
D/ L’héliée
Pas nouveau, remonte à Solon mais a transformé sa structure car regroupe la tribu et le tirage de 6000 citoyens.
Qui est juge? Ce ne sont pas des professionnels mais des citoyens de plus de 30 ans et avoir prêté serment. Pour éviter les fraudes, tout est tiré au sort pour qu’un accusé ne puisse pas par avance ses jurés. Donc, chaque jour, la composition de ces cours est tirée au sort. Le vote se fait à main levée à la majorité simple. Il n’y a aucun professionnalisme puisque les archontes président mais ne jugent pas, pas de M.P ,pas d’avocats car il n’y a pas de cours. Les jugements sont sans appel et la compétence est générale en matière civile, criminelle, publique… sauf eisangelie et religion criminelle.
Découverte de l’ostracisme:
Dernière des grandes découvertes de Clisthène. Quand le peu^le est mis en confiance par cette nouvelle démocratie, il utilise ce moyen pour stabiliser l’équilibre démocratique contre tout.
Définition: Une mise à l’écart provisoire d’une personne influente. Il ne suppose pas une accusation, un moyen de défense ou une condamnation motivée constituant une peine. Prévient une menace en expulsant un homme politique dont les idées apparaissent dangereux à nos yeux. La conception antique de libération impliquait un individu puisse être chassé sans respect, sans se justifier alors qu’aujourd’hui cela parait impossible.
A /Mécanisme de l’ostracisme
*Procédure régulière: chaque année à date fixe la question est posée: Devons nous procéder à l’ostracisme? Si non, c’est impossible pour l’année mais si c’est oui: dans les 2 mois une assemblée spéciale sera convoqué pour expulser à un vote d’ostracisme: oblige le peuple à faire examen de conscience parmi eux. Il y a eu en fait chaque année une procédure d’ostracisme ce qui oblige le peuple à faire un examen de conscience parmi eux.
C’est une institutioexpulsant un homme politique dont les idées apparaissent dangereux à nos yeux. La conception antique de libération impliquait un individu puisse être chassé sans respect, sans se justifier alors qu’aujourd’hui cela parait impossible.n athénienne séduisant d’autres cités comme Spartacus…
*Entouré de précaution: La seconde assemblée réunie au moins 6000 citoyens et l’ostracisme procédé que si n’a la majorité absolue. Le vote se fait à bulletin secret où l’on inscrit le nom de celui qu’on veut voir partir: l’analphabétisme n’était pas un obstacle puisque des écrivains écrivaient pour tout le monde. Le dépouillement est long et est présidé par 500 bouleutes de l’année pour aller plus vite.
B/ But de l’ostracisme
La personne doit quitter le territoire dans les 10 jours et partir pendant environ 10 ans. Il doit payer ses dettes pour éviter que les créantiers ne veulent précipiter son retour. Son retour peut en effet être abrégé décidé par l’assemblée à maj