• Histoire du droit

    INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

     Le cours d'Introduction historique au droit a pour but de présenter l'évolution du système juridique français, de ses origines à nos jours, montrant comment celui-ci s'est formé et les rapports qu'il entretient avec ceux des pays voisins.
    Ce cours reprend les principales institutions de l'Antiquité, notamment l’Antiquité Romaine (empire, république...).

    Le cours d'histoire du droit antique décrit d'abord l'apparition des grandes sources du droit - la loi, la jurisprudence, la coutume, la doctrine - et la place qu'elles occupent ensuite au cours du temps:

    Introduction :

    Ce cours d'introduction historique au droit à pour but de décrire la construction historique du droit. Ce cours d'histoire du droit doit permettre de saisir ce qui est le droit, sa définition, son utilité et quelles sont les sources du droit. En histoire, on va se pencher sur la naissance et l'évolution des sources actuelles du droit.

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    Les sources actuelles du droit sont :

    –                    La loi : règles qui sont posés par par l'autorité public, plus précisément les règles qui émanent du législateur : ce sont tous les citoyens par l'intermédiaire de leur représentant : députés et Sénateur .

    –                    La coutume : Correspond à des usages, des pratiques répétées dans le temps et accepter par tous. La loi vient de l’État et la coutume vient de la pratique . Elle existe dans certains milieux professionnels. Usage bancaire : qui réglemente les relations clients-banquier

    –                    La juridiction : émanees juges du latin : Juris dictio ( droit et dire ). C'est le pouvoir de dire le droit. Dans certains cas la décision du juge va s'imposer comme source du droit. Cette décision est en interprétation de la loi, leur jugement font jurisprudence.

    –                    La doctrine :Désigne les auteurs qui réfléchissent le droit . Ces auteurs sont des professionnels du droit. La doctrine influence les juges, le législateur va prendre en option l'avis des spécialistes.

     

    La loi est la source essentielle :c'est elle qui compte le plus , mais il en a pas toujours était ainsi. La loi est aussi importante que depuis 1789, la loi existait mais sa source était mineure.

     

    Il faut remonter jusqu'au droit romain : l'an 753 av. notre ère. Notre conception du droit commence à apparaître. Avant le droit était apparu.

    Avant Rome : 2 naissances du droit :

     

    –                    Droit divin en Mésopotamie : Civilisation très ancienne : 3000 ans avant notre ère . C'est la en 2400 av. , un roi URU KANIGA ordonne la rédaction du premier code : souvenir le plus ancien

    Puis le roi Hammourabi , son code date de 1750 av. .                                                            Son histoire : Les archéologues français ont retrouvé le texte quasi-intégrale, porter à la connaissance, graver sur pierre, disposé stratégiquement dans la ville. D'après ce code Hammourabi n'a pas créer le droit, il a reçu ces droits des dieux. A l'origine le droit est toujours divin, don des dieux, cadeaux des dieux aux hommes. Dans ce code, pas de disposition religieuse, ni foi. Il est donc question de toutes les activités humaines ( famille, contrat). C'est un code fait pour la vie des hommes

    –                    Naissance du droit : En Grèce, le droit romain naît, les premières traces du droit nous les devons à Homère ( Poète Grecque qui va raconter la guerre de Troie dans l’Iliade et L’odyssée , écrit au 8 ème siècle avant notre ère) . Les poètes sont les premiers à réfléchir sur le droit. Peu à peu , il devient admis que les hommes puissent créer du droit, le premier en Grèce : le juge après au 6 ème siècle avant notre ère réfléchis sur le droit et créer du droit .                                                                                                                                       Les  philosophes grecques sont : Platon, Aristote, Socrate, ces philosophes ont rédiger la constitution de certaines villes grecque et étudie celle-ci, ils ont un rôle dans l'analyse de la démocratie grecque mais qui est la réelle athénienne. Les philosophes ont mis en avant le rôle du législateur dans la création du droit , ils affirmaient la possibilité de remettre le pouvoir entre les mains du peuple. Ils ont distinguer les différentes formes de régime politique en fonction de celui qui détient le pouvoir législatif. Les philosophes distingue le régime dans lequel un seul homme fait la loi : Monarchie : Monos arkhos

     

    –                    Sous le pouvoir législatif : La tyrannie : 1 seul homme au pouvoir par un coup d'état

    –                    Pouvoir législatif remis à quelqu'un :  L'aristocratie : aristo kratos

    –                    Démocratie : démos ( ensemble des citoyens qui vote) kratos ( pouvoir).

     

    A ce stade, deux obstacles à l'évolution du droit. En Mésopotamie comme en Grèce ce ne sont pas des spécialistes, pas des professionnels du droit qui réfléchissent, cette étape décisive ne sera franchis qu'avec Rome.

    En Mésopotamie, comme en Grèce, les sources du droit se résume qu'à la loi. Nous devons à Rome d'avoir entrevue la diversité des sources de la matière.

     

     

    Plan du cours :

    I.                  L'héritage de l'antique Romaine

    II.              L'héritage Médiéval : Qu'avons nous garder du Moyen-Age

    III.           La naissance du droit français

    IV.           La naissance du droit Contemporain : Révolution française , Codification Napoléonienne

     

     

    I.                   L'héritagede l'Antique Romaine : en deux chapitres

     

    1 er chapitre : L'organisation Politique et les sources du droit

    2 ème chapitre : Les sources du droit et le contexte politique

     

    L'histoire politique romaine est essentielle parce que cette histoire nous a léguer un vocabulaire, cette histoire se divise en 3 périodes :

     

    1.                  La royauté : 753 avant notre ère et s'achève 509 avant notre ère. L'état Romain n'existe pas. Structure sociale : les grandes familles exercent le droit.

    2.                  La République : 509 avant notre ère s'achève 27 avant notre ère, Rome : âge d'or, très nombreuses sources du droit.

    3.                  L'empire : 27 av notre ère s'achève en occident 476 et en orient 1453 .

     

     

     

     

     

     

     

    section 1 :  la royauté

     

    la légende de Rome : la fondation légendaire de Rome :

     

    la ville a été fonde en 753 av, par le premier roi Romulus, tout commence en grece, a la suite de la guerre de Troie , un troyen qui se nomme Ennée , celui ci est le fils de la déesse grecque aphrodite ( romains l’appelle venus), décide de fuir la ville de Troie avec son fils Julius fuit en bateau, ils parcourent les côtes méditerranéenne et arrivés sur les côtes italiennes et s'arrêtent dans une plaine du latium et tout les 2 fonde une cité Albe ( 12 me siècle av,) , tout se passe bien pendant  plusieurs  siècles , ils règnent sur la ville , puis au 8 ème siècle soucis de succession , d'un cote il y a un premier frère qui se nomme Numitor qui s'oppose à son frère Hamulus qui n'a pas le droit de recevoir la couronne , il veut gouverner, une guerre éclate et c'est Romulus qui remporte cette guerre, devient souverain de la ville, il écarte son frère, mais il reste sa descendance, son frère a une fille qui s’appelle Rhea Sylvia fille de Numitor . HAMULUS va condamner Rhea Sylvia à être une vestales une prestesse de vesta , un feu brûle ds le temple et qui symbolise la cité romaine ; les vestales sont condamnés aux vœux de chasteté ; le dieu Mars tombe amoureux d'elle et une nuit alors qu'elle est endormis et qu'elle croit rêver, le dieu mars s'unit à elle et des enfants vont naître de cette union, deux jumeaux naissent : Romulus et Rémus . C'est une union illicite : dieu et mortel . Ces jumeaux doivent être abandonnés pour ce fait on place les jumeaux dans un panier , est celui ci on le jette dans le fleuve le plus proche et c'est le Tibre .

     

    Le panier ne coule pas les jumeaux ne sont pas tuer , le panier est déposer sur une rive du fleuve, la un animal : une louve qui va allaite les enfants et va rester avec eux, la louve ensuite son recueillis par un berger celui ci va leur apprendre son métier et va leur révéler le secret de leur naissance si bien qui retourne a Albe , combatte le souverain Hamulus et rendent le trône a leur grand père Numitor .

     

    Les jumeaux fondent une ville , vont sur un site voisin et se place sur deux collines, attendent un signe des dieux qu 'on appelle un augure qui désigne le fondateur de la cité ; le premier est remus ce signe est 6 oiseaux dans le ciel , problème Romulus voit aussi passer des oiseaux au nombre de 12 ; chaque frère considère que il peut fonder une nouvelle cité , Romulus le premier  au travail il trace un sillon fondateur qui marque les limites de la ville , son frère se moque , décide de sauter par dessus ce sillon ce qui énerve Romulus, Romulus décide de le tuer , Romulus le tue .

    LA VILLE  de Rome est fonder par  Romulus  qui est le premier  roi de la cité romaine

     

    4 éléments  importants :

     

    la double origine des jumeaux :grecque , ville de Rome avec la grece , les romains sont admiratifs de la grece et cela permet à  Rome de se rapprocher de la grece

    origine divine : double patronage de la déesse venus la beauté l'amour et du dieu mars la force la guerre .

     

    Le destin miraculeux des jumeaux et de la ville :parce que Rhéa à  donner naissance a des jumeaux ds l'antiquité ont considère que quand  deux enfants naisse ce sont  les dieux qui sont  intervenue ; sauver par l'eau or l'eau est compris comme un élément  purificateur, sacrer, :; lié aux dieux , les dieux ont sauver les enfants

     

     

    les jumeaux apparaissent comme des fondateurs , fondateurs qui vont dominotier les différents stades de civilisation, les jumeaux sont naît de la foret et du monde sauvage , sont recueillis par la louve , son instinct aurait du manger les enfants, au contraires elle se soumet à eux , les jumeaux apparaissent déjà dominant de l'état sauvage, puis recueillis par le berger et maîtrise la culture de la terre et l'élevage de , celui ci va apprendre son savoir aux jumeaux et vt ainsi maîtriser le stade agricole, Romulus tracée un sillon fondateur avec une charrue puis au dernier stade les jumeaux veulent accéder au stade urbain en créent une ville , c'est Romulus le veut LE +

     

    l'importance donnée a la ville :apparaît comme un visionnaire , il comprends la ville , au contraire remus appariait comme un homme du passer et se moque de la ville créer par son frère, il ne le comprends pas parce que ça remus doit être sacrifier en l'honneur de la future ville de Rome .

    Les romains resterons très attacher a ses limites des origines , qui s’appelle la roma quadrata ( frontière de la ville ) et les autres romains donnent a l'espace intérieur ce nom qui est le pomerium, espace ds lequel il est interdit de porter des armes, a l'int, aucun pouvoir militaire , pouvoir de type civil .

    Il y a un lieu en dehors de la ville , lieu de réunion de l’armée romaine : champ de mars

     

    L'organisation politique : l' organisation institutionnelle  de la royauté et les sources du droit :

     

     

    introduction :

     

    il y a un roi a faible importance , d'autres organisations , ce sont des groupes familiaux : ( gens (singulier et gentes pluriel) domine la royauté , groupe familiale  élargis a la tête il y a le chef de la famille la pater familias individu mal le + âges du groupe , il est le seul individu a disposer de tout les dt politiques et civils également , d'autres individus

     

    1er groupe : parents par le sang ; fils du pater , les épouses de leurs fils,

     

    2 ème groupe : tout les esclaves de la famille sont intégrer

     

    3ème groupe : le clients : artisans qui vont travailler sur le domaine et ce sont des fidèles politiquement parlant , ces gentes comptait entre 3000 et 5000 nom de la plus célèbre la gens Julia , il y a dedans jules césar ,,,,,

     

    A . Les institution  de la royauté

     

    trois institutions  :

     

    le roi :chef militaire , conduit l’armée, chef religieux, guide la religion romaine, chef politique, ce roi des les origines il a un pouvoir qu'on appelle l'imperium ( définition : pouvoir de décision , pouvoir non partager ; pouvoir sans appel , pouvoir souverain . Il se décline en deux versions : l'imperium militaire a l'extérieur de la ville et au contraire un civil qui s'exerce à l'intérieur ce roi va rester au pouvoir de 753 a 509. Rome a connu 7 roi Romulus ( 1er ) , tarquin le superbe ( dernier )

     

    Romulus :seul habitant de sa ville , on lui doit d'avoir peupler cette cité , Romulus va parcourir la montagne et va réunir les mendiants , les vagabonds , les criminelles en fuites , ces hommes forment la première population romaine , il faut trouver des femmes , il va organiser des jeux et au cours de ces jeux , les romains vont affronter leurs voisins qui sont les sabins , et pendant ce temps les romains ne jouant vont dans la ville de sabines et va enlever tout leurs femmes , ces femmes vont rester prisonnières et vont épouser ses vagabonds .

     

    2 ème institution : sous la royauté au cote du roi il y a une assemblée populaire qu'on appelle les comices, elle rassemble la première population de Rome et cette assemblée va approuver les expédition militaire et également organiser, les cultes sous la direction du roi du Rome .

     

    3 ème institution : : Le sénat

    rôle : constitue le repère depuis les origines de l'aristocratie romaine , on trouver des patres ce sont les 1er pater familias de la ville de Rome , ces premiers sont les fondateurs de la ville , les romains leur reconnaît un rôle politique majeur , ils ont des descendants qui sont les patriciens ( descendants de Rome) .

     

    Il fait a peu près tout , un organe de conseil , de sagesse, organe qui va guider le roi pour l'ex, de la politique

     

    B.  les sources du droit : elles vont dépendre étroitement de l'organisation politique sous tout les régîmes romains, le roi n'est pas assez puissant pour créer son propre droit et le droit sous la royauté est représenter par les coutumes, les coutumes des grandes familles : MOS MAUORUM ou Mores gentis , ces coutumes correspondent a des usages répètes au sein des groupes familiaux , également les coutumes, corresponde aux décisions , par les juges , c'est pas l 'état qui rends la justice , tribunal existe aux sein de chaque groupe familial, justice privée , organiser part le citoyens , justice domestique , il semble que le roi n'interviennent jamais en matière de justice mais vers la fin de la royauté il commence a intervenir , lorsqu'un conflit oppose deux membre de deux familles différentes , c'est le roi qui commence a régler ces conflits .

    LES ROMAINS ont une image négative , de cette période en raison des 3 derniers rois de Rome sont suspecte d'arbitraire et d'exercer le pouvoir, par caprice et les rois seront ainsi chasser par les praticiens , le sénat tout au long cherchera a empêcher le retour d'un roi , le sénat la fait pour préserver son intérêt, le sénat se débarrassera d'individu qui se prennent par un roi , jules césar ind, exercer un pouvoir a vie , le sénat a organiser son assassinat, après lui sont son fils adoptif octave augus le sénat va lui donner tt les pouvoirs , octave sera prudent , exercera le pouvoir du roi mais se présentera tt respect, de l’égalité romaine .

     

    Section 2 : La république 509 – 27 avant notre ère

     

     

    Organisation  institutionnelle de la République :

     

                La légende de la fondation de la république commence sous les trois rois de Rome, le dernier roi de Rome qui va être chasser : Tarquin le superbe ( connotation péjorative), il se trouvait dans un camp militaire et était accompagnée par des membres de l'aristocratie romaine, les patriciens, que des hommes , ils sont le soir au feu de camp, une question leur vient a l'esprit, que font leurs femmes à Rome .

     

       Ils décident quelques uns d'aller vérifier, d'aller les surprendre, il vont voir en premier la femme et la fille du roi, elles se livrent à une soirée, elles sont alcoolisées.

       Puis ils vont voir  la femme d'un des plus grands nobles de Rome : Lucrèce , elle est en train de filer la laine avec ses servantes, le roi voyant cela tombe amoureux d'elle, et décide de revenir la voir tous seul quelques jours plus tard et essaya de la violer.

       Lucrèce se refuse à Tarquin . Il la  menace et lui offre deux solutions: soit elle se laisse violer gentiment, soit elle refuse et il la tue, placer à ses côtes le cadavre d'un esclave dans son lit pour soumettre le doute qu'elle est eu une relation infidèle avec un esclave, ce qui serait un déshonneur pour une dame de cette classe sociale.  

     

       Déshonneur terrible pour cette femme donc  Lucrèce préfère subir ce viol.

     Lorsque son mari rentre elle lui avoue tout à propos de cette histoire et du viol, après elle va se poignarder dans les bras de son mari parce qu'elle ne va pas survivre à un tel déshonneur.

     Son mari rassemble quelques amis, porte le cadavre de son épouse et raconte au peuple ce qui vient de se passer, et les patriciens appellent au soulèvement de la population, les rois sont chassées et sa famille également  en 509 avant notre ère. 

     

        Le Patricia décide d'organiser un nouveau régime politique : la res publica qui va gouverner, ce sont les patriciens qui organisent tout les pouvoirs a leur profits , les patriciens ne sont pas la seul population de Rome, il y aussi une autre parti d'individu lesplébéiens ,  ceux-ci sont écartés de la république dans un premier temps et ils vont se révolter.

    Un  conflit entre ces deux familles va éclater.

     

    Les Patriciavont être obliger de les intégrer, nous verrons  plus tard la constitution de ces institutions de la république avec Patricia et plébéiens en trois parties, tripartite du pouvoir.

     

     

     

    A. Patriciens et plébéiens :

     Groupe sociaux qui compose la cité romaine :

     

    Patriciens :ce sont eux qui chassent les rois de Rome et organise le pouvoir a leur profit or ils ont vocation à prendre le pouvoir

    1er argument :Ils sont les descendants des pères fondateurs de Rome au nom de la tradition ils doivent rester a la tête de la cité

    2 ème argument : ces patriciens gouvernent depuis longtemps, depuis le Sénat, ils ont conseiller les rois de Rome depuis le sénat et ont chasser les rois lorsque ceux ci sont devenues capricieux, tyrannique, ils ont montrer qu’ils étaient capable de gouverner dans l’intérêt du pus grand nombre : légitimité politique

    3 ème argument : ils sont riches, étant les descendants des fondateurs ont hériter des domaines fonciers constituer par leur ancêtre, ces domaines sont situe a l’extérieur  de Rome, ils font cultiver ceux ci par des esclaves , ceux ci leur rapporte des gros revenues, ces patriciens n'ont pas besoin de travailler, ils ont du temps a consacrer aux affaires publiques : argument économique

     

    Les patriciens écartent les plébéiens au nom de ces 3 arguments, car ces arguments se retournent contre les plébéiens : 

     

    1er argument : ils n’étaient pas la a la fondation de Rome, ils ont tout de même la citoyenneté mais les pl n'ont pas la citoyenneté complète , pas tout les droits civils, politique.

    2 ème  argument : n'ayant pas tout les droit, n'ont pas eu accès aux institutions romaines, ils n'entrent pas au Sénat, pas dans les comices, pas dans les assemblée populaire, ils n'ont pas le droit de vote.

    3ème argument : Les plébéiens ne sont pas forcément pauvre, la plupart mais quelque plebeins sont très riches. Les plébéiens tirent leur argent de leur travail ( différence essentielle) ils n'ont donc pas le temps à consacrer aux affaires publiques sous peine de perdre leur travail : argument économique

     

    Les patriciens vont confisquer les institutions républicaine et les plébéiens vont se révolter, les patriciens vont réagir en deux temps :

    1 er temps : première concession des plébéiens  , vont donner ses propres institutions , des concurrentes au patriciennes, on ne se mélange pas.

    2 ème temps : les patriciens vont admettre qui doivent intégrer les plébéiens à leur propre institution ce qui va donner la physionomie définitive de la République

     

    B L'organisation tripartite des Institutions

     

    1 Les magistrats :terme vient de MAGISTER, les maîtres de la cité romaine, détiennent le pouvoir exécutif, le pouvoir de gouvernement, pour ceux ci ils ont récupérer le pouvoir essentiel des rois de Rome au nom de l'Imperium ( pouvoir civil et militaire , sans partage, et un pouvoir sans appel : souverain). Les romains ont limité cette Imperium : 3 précautions pour que les magistrats ne se prennent pas pour des rois qui sont :

     

    1 Ces magistrats son élus pat les comices

    2 Mandats bref : élu pour une année interdiction de ce représenter l'année suivante

    3 La collégialité : pour exercer une même fonction exécutive , il n'y a pas un seul magistrat, ils sont toujours 2 au minimum, ceux ci forme un collège de magistrat.

     

    Explication du principe de collégialité :a l'intérieur du collège chaque magistrat est bien doter d'un imperium souverain et peut prendre seul toutes décisions  son collègue n'interviendra que si l'ordre lui paraît illégal et peux intervenir à deux moments distincts :

    1. Va bloquer l'ordre qui n’était qu'un projet il exerce son droit de prohibitio

    2. soit ce deuxième magistrat va bloquer l’ordre qui a déjà était exécuter , l'annulation de l'ordre ce qu'on appelle l'intercessio

     

    Conclusion :voilà un système qui permet de combiner a la fois l'exercice d'un pouvoir souverain et le respect des libertés du citoyens. Le sénat tranche en cas de conflit.

     

    Les premiers magistrats de Rome on les appelle les consuls, ce sont les seuls magistrats de laRépublique au nombre de 2 patriciens qui gouvernent , et après 2 magistratures qui vont arriver :

     

    Deuxième magistrature , mais n'en ai pas une réellement «  Les tribuns de la plèbe »

    « Ce sont des magistrats au sens vulgaire du terme, ils sont instituer en faveur de la plèbe »

    Institutions créer que pour les plébéiens , élus par la plébéiens, pour une année, forme aussi un collège ( la collégialité a était créer pour eux), ces tribuns ne gouvernent pas , car ce ne sont pas des magistrats , n'ont qu'un pouvoir d'empêchement ; pouvoir de bloquer les ordres illégaux des consuls puis de tous les magistrats de Rome.

    Bloquer par prohibition ou intercessio toujours en faveur d'un plébéiens

     

    Conclusion : pouvoir démocratique exercer en faveur de la plébéiens , ce pouvoir ne suffit pas a faire de la république une démocratie .

    République romaine est une Oligarchie (pouvoir de quelques uns ) , ce sont une élite qui gouverne, il s'agit donc d'une aristocratie et d'une ploutocratie ( pouvoir exercer par les plus riches ).

     

    Au départ les plébéiens ont des tribuns pour les défendre mais les plébéiens  n'ont pas accès au magistrature, ils finiront par avoir accès au consulat a partir de 307, ils peuvent se présenter au consulat, a partir de 343 il est décider de façon obligatoire, il y a au moins un consul plébéiens parmi les consuls. Personne ne les élit jamais.

     

    Au côté des consul, une magistrature va apparaître , a la charge de la justice , celle incarner par les préteurs.

     

    2 L'assemblée du peuple et le Sénat :

     

    Assemblée du peuple :au début de la république assemblée exclu patricienne : les comices centuriates.

     Il n'y a que des patriciens dans cette assemblée, puis après la révolte de la plèbe, les plébéiens vont avoir leur propre assemblée populaire que l'on appelle les concilia plebis

    Les plébéiens élisent les tribuns , plébéiens  vont voter des lois qui ne sont applicables qu'a eux : plebis scita

    Peu à peu les assemblée patriciennes et plébéiennes vont se mêler et va voir une nouvelles assemblée qui vont réunir patriciens et plébéiens. Ce qui va les réunir ce sont des comices tributes .

    Cette assemblée va élire tout les magistrats même les tribuns , ces comices vont voter toutes les lois qui vont s 'appliquer aux patriciens et aux plébéiens.

     

    Le sénat :le senex: assemblée de vieux.

    Sénateur minimum âgée de 40 ans,  a partir de 40 ans plus servir dans l'armée et rejoigner ce sénat, repère de l'aristocratie patricienne , les plébéiens vont avoir le droit d'entrer au sénat mais n'y rentrerons quasiment jamais .

     

     

    Pouvoir du sénat :

    Influence de la République :le gardien de la constitution républicaine, le sénat ont un pouvoir que l'on appelle l'auctoritas( verbe latin augere : augmenter) augmenter l'efficacité d'un acte politique, juridique

    L'assemblée du peuple vote une loi, le sénat ratifie la loi en lui accordant son l'auctoritas , l'assemblée travail avec le sénat et sous contrôle

    Lorsque un magistrat prends un ordre de façon obligatoire doit obtenir l'auctoritas sénatoriale.

    Le verbe augere nom de certains prête a Rome : Les augures . : le prêtre qui observe le signe et le nom du signe lui-même. 

     

    Les sources du droit : 4 sources sous la république

     

    –                    La coutume

    –                    La loi

    –                    La doctrine que les romains appeler la jurisprudence : la sagesse du droit

    –                    Le droit prétorien

     

    A La coutume :

     

    Beaucoup moins importante mais les romains y resterons attacher au nom de la tradition, les coutumes vont conserver une certaine importance dans quelques domaines du droit essentiellement pour les règles religieuse surtout pour certains usages propres à des familles, a des gentes, en matière de mariage, et de nom de famille.

     

    B. La loi

     

    1.                  L'élaboration de la loi

    :   la loi publique : des leges publicae :

        la loi privée : le contrat

        Les leges rogatae : des lois votées

     

    L'élaboration de ces lois :Magistrats interviennent , origine de la loi, que les consuls qui interviennent, les tribuns et en dernier lieu ces magistrats a la charge de la justices les préteurs et ils proposent un projet de loi.

    Ce projet a était rédiger par des juristes mais il est présenter par un homme politique : Un magistrat ou l'équivalent

     

    Le projet arrive devant les comices , les comices devant l'assemblée populaire : les comices centuriates et ceux qui vote la loi : les comices tributes qui vont voter la loi : (patriciens et plébéiens ).

     

    Le sénat intervient : et va accorder son auctoritas a la loi voter par le peuple, le sénat n'est pas dans l'obligation si bien que si le sénat refuse et il défait ce que le peuple à voter .

    Cette situation ne dura pas longtemps, la règle du vote va changer à partir de 339 avant notre ère désormais on inverse les deux dernières étapes c'est a dire à partir de cette date la 2 ème étape est l'auctoritas sénatorial toujours accorder a priori avant même que la lois oit voter , a partir de cette date 3 ème étape c'est le peuple qui se prononce. Ces lois se présente en 3 parties :

     

    –                    Un préambule : praescriptio

    –                    Le cœur de la Loi : la Rogata

    –                    Une sanction pour le non respect de la loi : sanctio

     

    on va distinguer à Rome trois catégories de lois :

     

    –                    Les lois parfaites : les leges perfectae : c'est la sanction de la loi qui va la classer dans cette catégorie, c'est la nullité des actes qui sont passer en contravention de la loi.

    –                    Les lois moins parfaites : minus quam perfectae : leur sanction est moins graves : décide d'une simple amende contre ceux qu'ils ne les respecterait pas.

    –                    Les lois imparfaites : les leges imperfectae : pas de sanction prévue , les lois d'une totale inefficacité illustre la frilosité en matière législative, les romains n'aiment pas voter des lois, très peu sont votés , lorsque le peuple le fait est pour régler une difficulté sociale, politique

     

    Conclusion sur les lois :Ainsi voter la loi apparaît comme l'expression de la volonté général elle est déjà comprise a Rome comme étant le produit de la volonté du peuple parce que le Sénat la approuver. Le Sénat apparaît comme le représentant du peuple romain, expression graver partout a Rome  : senatus populusque romanus : le sénat est le peuple de Rome, alliance très étroite entre le sénat et la défense des intérêts du peuple , la loi tire de son origine une très grande force obligatoire, cette idée nous la verrons réapparaître à partir de la révolution française,la  loi est voter  et va devenir la seule source du droit parce qu'elle est voter et elle démocratique.

     

    2. La loi des 12 tables : Monument législatif des Romains 

     

    Avant la loi, le droit romain n'es pas publique , c'est a dire que les citoyens ne peuvent pas connaissance , le droit n'a pas était publier, lorsque les citoyens ont une difficulté juridique, ils doivent se rendre devant les pontifes : (rôle : gardien du secret du droit et garde le secret de la procédure ).

     

    Avant les 12 tables, le droit est religieux, il est dicter par les dieux et les pontifes  interprètent la volonté des dieux .

    Ce droit religieux : le fas ces pontifes maîtrise aussi le calendrier judiciaire, les pontifes détermine les jours fastes ou les procès peuvent se tenir et des jours néfastes des jours ou les hommes doivent se consacrer aux dieux .

     

    Les pontifes sont patriciens et arrivent que les plébéiens est besoin d'aller consulter ces pontifes , les plébéiens se plains des pontifes parce que selon eux les pontifes interprètent toujours le droit dans un sens favorable aux patriciens, les plébéiens demandent que le doit soit publier.

     

    Un tribun, de la plèbe est saisi , et demande la nomination de la commission de 10 hommes, qu'on appelle les decemuri en 451 avant notre ère et commence en 450 avant notre ère , pendant l'existence de cette commission , tout les pouvoirs sont suspendus et donc la commission en 450 10 premières tables de la loi sont rédiger , en 449 les 2 dernières tables sont rédiger.

     

    Ces 12 tables sont ensuite voter par les comices centuriates et sont enfin approuver par le Sénat.

    Sont ensuite afficher sur le forum romain afin que chacun puisse prendre connaissance.

    Les pouvoirs de la République doivent être restaurer

     

    Problèmes les decemuri ne veulent pas rendre les pouvoirs : Appius Claudius se comporte très mal, il vient des patriciens tombe amoureux d'un jeune fille la + belle de Rome Virginie elle est plébéiennes , virginie est fiancée et Appius Claudius, il la vu pour lui, il va prétendre que virginie est la fille de une de ses esclaves .

     

    Il le prétends et Appius Claudius respecte les formes et organise un procès devant les juges payées et revendique la propriété de Virginie et les juges lui accorde les propriétés et son père décide de rentrer précipitamment à Rome , et veut voir sa fille et il poignarde sa fille en disant que la mort est préférable au déshonneur et les plébéiens se révoltent contre les decemuri et ceux ci sont chasser du pouvoir et l'égalité républicaine est restaurer, le premier est le tribunal de la plèbe .

     

    Cette loi des 12 tables : on ne connaît que les citations des auteurs romains mais pas le texte lui-même, faute des gaulois, ils sont envahi et détruit la ville de Rome en 390 de notre ère , sans aucun respect ils auraient détruit les 12 tables .

    Ce monument gardera toujours une importance considérable aux yeux des romain Cicéron raconte que les écoliers apprenait par cœur ses 12 tables de la loi.

     

    Le contenu :la loi des 12 tables ne contient pas tout le droit romain de l'époque et la loi n'est pas un code au sens moderne du terme.

     

    On trouve les dispositions juridiques les + importantes, ce sont les principales coutumes misent par écrit.

    Les coutumes elles doivent permettre la cohabitation pacifique des patriciens avec les plébéiens , tous on accès a ce droit.

    La loi on trouve deux types de disposition :

    –                    droit consacrer par la loi

    –                    les règles de procédure pour faire valoir son droit en justice

     

    Désormais lorsque toutes les conditions posées par la loi sont réunis, tout citoyens qui le demande aura droit a l'ouverture d'un procès : d'une action alors que auparavant , l'ouverture dépendait du bon vouloir des pontifes .

     

    L'actio est accorder par les consuls , ce sont eux qui ouvre les procès.

     

    C.                La jurisprudence :

     

    Définition :S'écrit en latin la juris prudentia : la sagesse du droit

    Correspond a notre doctrine et celle ci apparaît assez tardivement ,

     

    Première étape : le droit quitte le domaine du religieux, le droit cesse d'être faste qu'ils deviennent jus , ce passage c'est la loi de 12 tables qui l’opère.

    Après la loi , les premiers auteurs réfléchissent sur le droit , source du droit nécessaire parce que la loi est formuler sous la forme d'une règle général et il faut une certaine science pour appliquer la règle général à de multiples cas particulier, une science et un art , l'imagination qui permet d'appliquer un texte a des cas tout a fait nouveau que la loi n'avait pas absolument prévue.

     

    La tekhné à la fois une science et un art, c'est la jurisprudence, sous la république les premiers auteurs apparaissent au 3 ème siècle avant notre ère , ces auteurs ne produit pas encore de théorie, tout ce qu'elle fait c'est d'imaginer des solutions pratique en vertu de l'interprétation d'une loi puis survient une deuxième génération d'auteur , vers 150 avant notre ère  : Rome achève la conquête de la Grèce.

     

    La Grèce en 146 avant notre ère et Rome de la philosophie grecque a partir de 150 avant notre ère : traités juridique produit de la théorie a partir des lois romaines et à partir des solutions pratiques, la doctrine romaine est la plus riche, complète que le monde est connu. Elle présente cette particularité, elles mêlent le pragmatisme à la philo du droit.

    2 auteurs a retenir : consul :Manilius en 150 avant notre ère considérée comme le fondateur du droit civil, doit réserver aux citoyens , a la fin de la République : Quintus Mucius Scaevola il rédige le premier grand traité de droit civil en 18 volumes : le jus civile

     

     

    A la fin de la république auteurs qui vont commencer à réfléchir sur une nouvelle source du droit : L’édit du préteur. C'est très clairement avec la jurisprudence la plus importante de la fin de la république

     

    D.                Le droit prétorien

     

    Sous la république, il s'agit de la source du droit la plus importante, nous la devons a un magistrat : le prêteur instituer en 367 avant qui reprend une mission , cette mission spéciale est la justice ;

     

    Avant le droit prétorien , comment fonctionner la procédure, pourquoi Rome a eu besoin de progresser :

     

    1.                  Remonter dans le temps : La procédure avant la loi des 12 tables :

     

    Avant les citoyens qui étaient en litige, se rendait devant un individu pour régler ce différent (le pontifes ) les citoyens commence par expliquer aux pontifes leurs difficultés , le pontife doit interpréter la volonté divine pour décider s'il ouvre ou non un procès. Les augures prêtre qui a comme rôle d’interpréter la volonté des dieux , supposons que le pontifes ouvre une action il révèle aux partis les formes de procédure qu'elles doivent suivre pour défendre leurs droits pendant le procès, les partis doivent respecter ses formes, celui qui se tromperais d'un mot, celui la perds son procès.

     

    A ce stade qui est décrit, les pontifes sont suspectés d'arbitraire car au fond ce pouvoir d’interpréter la volonté divine leur permet de faire ce qu'ils veulent.

     

    La loi des 12tablesmet fin a l'arbitraire des pontifes et énonce les quelques droits protégés en justice surtout la loi des 12 tables énoncent les conditions nécessaire pour qu'une action soit accorder, pour qu'un procès soit ouvert.

     

    Ce sont les consuls qui décident, en fait ils ne décident plus, ils vérifient que les conditions posées par la loi sont bien réunis et si les conditions sont remplis ils n'ont pas le choix ils ouvre une action.

     

     Cette loi pose des difficultés, les choses restent compliquer parce que cette loi, elle énonce aux côtés des droits protégés par la loi ( droit de propriété) 5 procédures, actions qui sont mise a la disposition des citoyens pour faire respecter leurs droits.

    On les appelles les actions de la loi (legis actiones) , les citoyens disposent d'un nombre extrêmement réduit de procédure et en dehors des cas prévu par la loi et bien toute situations nouvelles même si c'est injuste ne peut donner lieu à l'ouverture d'un procès.

    5 cas d'ouverture d'une action

     

    Exemple : droit de propriété : pour faire respecter cette propriété , une action à mettre en œuvre : sacramentum in rem ( le serment à propos d'une chose), elle reste très rigoureuse, formaliste.

    Les deux parties en conflit vont se présenter devant leur consul, ce consul examine si les conditions de l'action sont remplis et si oui il accorde la sacramentum .

     

    2 ème phase du procès :conduite par un juge : simple citoyen , il va examiner les demandes des partis, les partis pour formuler leur demande doivent prononcer certaines paroles, elles doivent accomplir certains gestes en même temps qu'elle parle, tiennent un bâton ( parole et gestes rituelles à respecter), le juge examine les preuves fournis par les partis et rends unesententia( un avis ).

    Mise en œuvre par le prêteur à partir de 367 avant notre ère, année ou la fonction prétorienne est instituer, pour l'instant le prêteur fait la même chose que le consul.

     

    Conclusion :Système avait des avantages, il rendait les procès assez rare et surtout ce système a suffit pendant de nombreuses années parce que dans la Rome primitive,agricole , les besoins juridiques n'étaient pas très nombreux.

     

    Pourquoi Rome va évoluer :

     

    Ce système ne suffit plus : 3 ème siècle avant notre ère, Rome se lance dans une politique de conquête.

    Jusque la la conquête romaine se limiter à l’Italie, désormais Rome est maîtresse de l'ensemble du bassin Méditerranéen, c'est le lac des romains .

     

    Extension du territoire, celle-ci va rendre les citoyens romains peu nombreux et sur ce territoire on trouve aussi une population nommée les Pérégrins

    Ce sont des étrangers de l'intérieur, vivent sous domination romaine mais ils ne sont pas citoyens, 

     

    Les barbarois :car les grecques ne comprenait rien a leur langue étranger de l’extérieur

     

    Les pérégrins Rome va leur donner des droits parce que ces étrangers sont bien souvent des commerçants et Rome veut que ceux ci puisse commercer avec des citoyens romains, il veut aussi attirer ces étrangers sur leur territoire et si elle veut les garder elle doit les protéger juridiquement, Rome va mettre ces institutions pour assurer cette protection .

     

    1ère institution en 242 avant notre ère  :institut le prêteur Pérégrins s'occupe des litiges entre pérégrins et citoyens et Pérégrins.

    Ce prêteur ne peut pas utiliser le droit civil réserver aux citoyens, Rome va donc l'autoriser ce prêteur a créer un nouveau droit : le jus Gentiumil devient moderne, plus facile à mettre en œuvre .

    Rome ne peut pas conserver ce droit civil, Rome va accorder de nouveaux pouvoirs aux premiers prêteurs, le prêteur urbain.

    Ils bénéficient de nouveaux pouvoir en150 avant notre èrec'est la lex abutia, cette loi permet aux prêteurs de choisir entre deux procédures , soit des actions de la loi, soit une procédure nouvelle : La procédure formulaire .

     

    Par cette dernièrele prêteur se voit reconnaître un pouvoir très important celui d'ouvrir les actions même dans des cas nouveaux, même dans des situations nouvelles qui n'étaient pas jusque la protéger par le droit.

    Une fois l'action accordée par le prêteur, le fait ainsi consacrer accède aux rangs de droits protégés, système différent du notre, c'est l'action qui créer le droit.

     

    Ce système de création du droit par le préteur ressemble aux système des pays de common lawexiste le précédent.

     

    Ces deux systèmes présentent une première différence : le prêteur n'est pas un juge c'est un homme politique, un magistrat pour une année , un homme politique qui n'a pas de connaissance juridique, il se fait aider par les juris prudent.

    Description de la procédure :

     

    La procédure formulaire, elle écrite alors que les actions de la loi était orale. Le prêteur sqaudn il décide d'ouvrir une action , il rédige un court texte que l'on appelle une formule , un texte remis aux juges.

    Dans cette formule, le prêteur décrit la situation et il donne un ordre, il ordonne aux juges de juger

    Procédure en 2 phases :

     

    –                    1 ère phase :exclusivement devant le prêteur, on examine seulement le droit : Phase in jure

    –                    2 ème phasedevantle juge : Apud Judicem :il examine les preuves et rends une Sententia , même forme que nos jugements. Cette procédure en raison de cette formule écrite est plus souple parce que ds la formule le prêteur peut écrire ce qu'il veut ce qui signifie qu'il n'est pas tenue par le vocabulaire des actions de la loi, il n'est pas tenu par les actions de la loi elle même, il peut en effet demander aux juges d'ouvrir une action, de juger dans des hypothèse totalement ignorer de la loi.

     Elle survient en 150 avant notre ère , relation avec la conquête de la Grèce , les  romains se sont inspirer de la grece pour innover de nouvelles solutions juridiques.

     

    Au commencement après le vote de cette lex abutia le prêteur a agit avec prudence, il n'a pas immédiatement innové , dans un premier temps, il a repris les anciennes actions de la loi (5 actions ) dans le cadre de la procédure formulaire. 5 actions modernisés surtout en raison de cette formule écrite qui caractérise ces 5 actions ne sont plus formalistes, plus de gestes et de paroles a respecter, il s'agit d'actions reprises du vieux droit civil , pour cette raison les actions qui correspondantes sont appelés des actions civils mais dans la cadre de la nouvelle procédure formulaire, au fur et à mesure le prêteur va innover davantage, va créer une première catégorie d'action qui s'inspire des actions civiles, mais le prêteur va introduire quelques nouveautés et surtout le prêteur va étendre le champ d'application de ces actions civiles, de manière qu'elle soit accessible aux pérégrins.

     

    Le prêteur va agir avec prudence par exemple imaginons qu'un pérégrins se présente devant le prêteur car il a était d'un vol et il veut réclamer la propriété de la chose qui a était voler, le prêteur commence par examiner le droit civil et il trouve parmi les actions anciennes , une action affectée a la défense de la propriété, le prêteur se heurte à une difficulté, cette action réserver aux seuls citoyens et le prêteur va en étendre le champ d'application en rédigeant de manière particulière sa formule de procédure , le Prêteur  va ordonner aux juges de juger le pérégrins «  comme si il était citoyens », action créer par le prêteur , action prétorienne, repose sur une fiction on fait comme si l'étranger était citoyen , une action fictive , action utile, car elle sort de son domaine d'origine pour des raisons d'utilité, d'équité parce qu'il est juste de protéger à égalité la propriété d'un citoyen et d'un pérégrin.

     

    Le prêteur va aller au-delà, va créer des actions nouvelles qui n'ont aucun point d'appui ds le droit civil, ces actions sont des actions in factum, ce sont aussi des actions prétoriennes, ces actions ne reposent pas sur le droit que sur le fait d’où in factum, fait ignorer par le droit et que le préteur décide de considérer en accordant une action, tout les contrats reconnus par le préteur on était créer au moyen de cette actionin factum.

      

    Conclusion :Formidable outil de création du droit avec ce préteur, instrument d'adaptation du droit mais le droit prétorien pose un problème ; ce droit prétorien change en fonction des actions accordées par le préteur et pour ce droit changeant il faut un moyen pour le porter a la connaissance des citoyens ainsi chaque préteur doit rédiger des son entrer en charge un texte que l'on appelle l'édit du préteur : seul et même texte pour tout les préteurs.

     

    A son entrée en charge chaque préteur reprend l’édit de son prédécesseur et reprend la liste des actions accordées par son prédécesseur , pendant son mandat chaque préteur modifie l'édit au fur et a mesure , en temps réelle la liste des actions ouvertes et porter à la connaissance de chacun.

    La source du droit la + importante de la république , il n'y a rien entre notre jurisprudence et l'activité prétorienne. Quand les juges consacrent un nouveau droit , leur création porte le nom de leur création prétorienne , exemple :  le droit à être indemnise en cas de préjudice écologique, les juges ont indiquer qu'on avait ce droit : création prétorienne.  

     

     

    Section 3 : L'empire

     

    Paragraphe 1 : Les institutions impériales :

     

    l'empire commence en 27, la mort de césar en 44avant notre ère, assassiner par le sénat de Rome , après sa mort commence une très grave crise par deux hommes revendiquant l'héritage de César le premier est le fils adoptif de césar son prénom est Octave issu de la même gens ( gens Julia ), il a 19 ans a sa mort, octave à était choisi par César pour lui succéder, pour recevoir sa fortune et occuper les plus hautes fonctions dans la république et l'autre est Marc-Antoine, c'est le plus proche compagnon d'arme de César il a 39 ans et très déçu de ne pas avoir était choisi par César pour héritier et pourtant il va tenter de perpétuer l’œuvre de César.

    César quand il était au pouvoir a dévoyer la république, César est devenue consul, puis a décider d'être consul pour 10 ans puis a vie, puis césar a demander et obtenue une magistrature nouvelle qui est la dictature. Elle est destiner en cas de guerre, pendant cette dictature, un seul au pouvoir pour faire la guerre plus efficacement, dictature limité dans le temps ( 6 mois ), César s'est fait nommer dictateur à vie , il a déclarer qu'il était un dieu et on devait faire un culte, a finit par trop ressembler à un roi et le sénat l'a fait assassiner.

     

    Après César, Octave se présente comme celui qui veut restaurer la République, tandis que marc Antoine est suspecter d'utiliser les mêmes méthodes que césar anti-républicaine, Marc Antoine tombe amoureux de la concubine de César, César étant mort, elle vient a Rome , ils tombent amoureux, marc Antoine décide de quitter Rome, et s'installe en Égypte avec Cléopâtre, il va y rester pendant 13 ans , de l’Égypte ma est suspecter de vouloir fonder un nouveau pouvoir monarchique ce qui ferait de Cléopâtre la reine des romains et Octave va créer un faux document , il va s'arranger pour qu'on retrouve à Rome le testament de Marc-Antoine , testament dans lequel il explique qui veut fonder un royaume depuis l’Égypte, a partir de la une guerre s'engage entre les 2 hommes qui va trouver son dénouement lors de la bataille' actium 31 avant notre ère, remporter par Octave et Il décide de laisser la vie sauve à Marc Antoine et en 30 avant notre ère, Marc Antoine et Cléopâtre vont se suicider.

     

    Conclusion:Octave est le seul maître de la république a partir de 31, le Sénat pour le remercier va lui donner d'important pouvoir a partir de 13 janvier 27 avant notre ère, le sénat à déclarer que la république est restaurer, Octave est censé  maintenir la république, alors que les pouvoirs qui reçoit montre qu'on passe a un autre système.

    Cette empire se subdivise en deux périodes :

     

    27 avant notre ère à 284 de notre ère : le haut empire et l'empereur porte le nom de princeps, premier des citoyens.

     

    284 : La période du bas empire : l'empereur porte le nom de dominus, pouvoir plus autoritaire.

    A. Le haut Empire : République est censer se maintenir si bien que les institutions républicaines sont toutes maintenus à leur tour, sous cette empire on trouve des magistrats , des comices et le Sénat.

     

    13 janvier 27 :le Sénat qui décide de confier 3 pouvoir à Octave

    –                    L’imperium : pouvoir magistrat et ancien roi de Rome, différent , imperium sans limite de temps et sans limite géographique, on parle d'un imperium proconsulaire

    –                    La puissance tribunitienne : permettre de bloquer les ordres des magistrats républicains ; en faveur du peuple en entier

    –                    L'Auctoritas : pouvoir d'augmenter la valeur des actes juridiques Octave change de prénom : Auguste

    De telle pouvoir vont vider les institution républicaines de leurs substances , les magistrats n'ont plus que des fonctions honorifiques et ont était vider de leur fonction.

    Les comices ne sont plus réunis par Octave Auguste

    Le Sénat est la seule institution qui conserve une importance et influence morale, le sénat est intégralement composer par l'empereur qui choisit et révoque ses membres.

     

     

     1 er sujet de TD : Sobrement intitulé la loi des 12 tables :

     

     

    Au début de l'empire le sénat vote la loi , d'autant plus que les comices ne sont plus réunis , lorsqu'il vote le sénat est influencer par l'empereur , il pressente au sénat le projet de loi et conseille sur le vote , il présente le ORACIO PRINCIPIS.

     

    Cette new org du pouvoir est bien mieux adapter à l'étendue du territoire dominer par Rome, permet d'accroître la puissance e Rome et Rome va connaître l'âge d'or, période d'apogée au 2 ème siècle de notre ère. Dynastie impériale celle des antonins, elle va régner de 96 à 180 .

    Deux empereur sous cette dynastie :

     

    –                    Hadrien : 117 à 138

    –                    Marc-Aurele : 161 à 180

    Hadrienva prendre une décision , il va profiter de cette période pour mettre fin au guerre mener par Rome, instaure la Pax Romana( paix dans l'empire).

    Elle va avoir des csq graves pour Rome, cette paix va provoquer une crise sans précédent dans l'empire dont l'empire ne se relèvera pas, en occident il va s'achever après cette crise, la guerre à était depuis l'origine de Rome à était le moteur de la politique et surtout de l'économie romaine , c'est la guerre qui a attirer autant de richesse qui a rendu le territoire de Rome aussi puissant , a partir de Hadrien Rome ne reçoit plus autant de richesse, ni autant d'esclave.

     

    Cette crise est dû à la paix mais elle s'explique aussi par 2 autres raisons :

    Rome est victime d'invasion, peuple qui vivent aux frontières commence déjà sous Hadrien, il va faire construire un mur immense aux limites de l'empire : Le limes, il ne vas pas suffire , la capitale de l’Empire finira a être victime de deux grandes invasions :390 invasion des gaulois et 410 les Wisigoths .

     

     

     

    Cet empire a une fragilité qui réside ds la succession impériale, jamais sur le haut empire aucune règle de succession , un usage s'est instaurer, chaque empereur choisi son successeur de son vivant, il choisit le meilleur pour leur succéder, ce meilleur est adopter par l'empereur de son vivant.

    Dans la mesure que c'est qu'un usage, a la mort de chaque empereur s'ouvre une période d'incertitude , trouble militaire, le pouvoir est fragile et certains pense pouvoir le conquérir en 235crise de succession fin d'un dynastie : Les Sévères , le dernier empereur Alexandre meurt en 235 pendant 49 ans on ne sait plus qui gouverne l'empire, plus personne à sa tête, partout dans l'empire de grands généraux, grands militaires se disent empereur , ils font régner une terreur militaire pour faire accepter leur pouvoir, cette grave crise poli mil dure jusqu'en284, après un nouvel empereur prends le pouvoir c'est Dioclétienil va s'imposer seul mais le début de son règne marque une phase de déclin définitif c'est le haut empire , bas empire .

     

    B. Le Bas Empire :

     

    Période ou le pouvoir impérial est plus autoritaire que jamais, on appelle cet empereur le Dominus, bas empire est très influencer par les monarchies orientales, née des vestiges de la Grèce, Empereur considérer comme un Dieu de son vivant, la personne même de l'empereur est sacrer, obéissance absolue de la part des sujets, .

     

    Il s'appuie sur une administration, plus de magistrats, des fonctionnaires nommées par l'empereur révoquer par lui et qui sont aussi payer par lui, administration fidèle qui renforce le carcatere autoritaire de ce pouvoir.

     

    Deux faits a retenir :

     

    –                    L'empire romain va devenir Chrétien , le premier empereur a se convertir est Constantin, il va d'abord autoriser le culte chrétien par un texte : l'édit de Milan de 313.                             En 380un autre empereur prendl'édit de thessallonique,le christianisme devient la seule religion autoriser 

    A partir de la l'église va prendre une importance considérable , l'église n'est pas qu'une croyance c'est aussi une institution, un pouvoir politique , il va copier le pouvoir impériale et va devenir plus fort que le pouvoir impériale, et va survivre a ce pouvoir, c’est l'église qui va léguer l'héritage romain et transmettre le droit romain à l'Europe tout entière

     

    –                    Constantintrouve que l'empire est trop vaste, et il fonde une deuxième capitale c'est Constantinople se trouve en Turquie (Istanbul ) aujourd'hui fonder en324,le partage de l'empire qui va être définitif a partir de 395, 2 empires distincts un en occident gouverner depuis Rome en déclin il cesse d'exister en 476fin de l'empire d'occident et il y a aussi l'empire d'orient subit une influence orientale qui est grecque, née des ruines des racines grecques va s’arrêter en 1453. Le territoire est envahi par les perses.

     

     Paragraphe 2 : Les Sources du droit à l'époque Impériale :

     

    Les sources anciennes du droit ne disparaisse pas mais clairement elles vont perdre de leur importance parce que va triompher l’absolutisme impériale, celui-ci va entraîner une main mise de l'empereur sur les sources du droit, l'empereur affirme son quasi monopole en matière de création du droit.

     

    2 sources qui perd son importance :

     

    –                    Édit du prêteur ;il cesse d'évoluer dès les 1 er siècle , la loi voter perds de son importance : lex Rogata,

    A. La Coutume :

     

    Même si l’empereur est la source essentiel du droit la coutume ne disparais pas , sur tout le territoire les romains autorisent les peuples conquis à garder leur coutume personnelle, familiale si bien que localement la coutume reste une source du droit appliquer, cette coutume est accepter par Rome à certaines conditions :

    Rome commence à poser une hiérarchie des normes ; ainsi cette coutume est accepter si elle est conforme aux trois romains, avec le droit civil, prétorien, avec la loi qui va prendre la forme de constitution impériale, ces droits sont reconnues comme supérieur à la coutume, surtout la coutume va faire l'objet d'une théorie au bas empire .

    Cette théorie elle sera redécouvert dans l’Europe médiéval , elle va expliquer pourquoi au moyen âge la coutume va pendant plusieurs siècle la seule source du droit

    Cette théorie de la coutume à un but , elle cherche expliquer la force obligatoire de la coutume, elle n'a pas était dépasser depuis le bas empire , cette théorie on l'utilise e encore pour expliquer la force obligatoire des usages, la coutume est obligatoire pour trois raisons :

    –                    l'ancienneté : La vetustas : règle un usage qui est répéter depuis un temps a          ancien , cette répétition finit pas rendre l'usage obligatoire

    –                    Elle repose sur le consentement populaire, exprimée, exprès de ce qui pratique l'usage mais aussi le consentement tacite de tout les autre subi laisse faire. Il y un consentement général, cette idée la coutume va rentrer en contradiction avec la loi.

    –                    La coutume estobligatoirea condition qu'elle soit rationnel et raisonnable , doter de telle qualité la coutume va entrer en conflits avec la loi et d'autres si bien que l'on va distinguer deux types de coutumes :

     

    –                    Conforme a la loi qui n'est pas contraire :Praeter legem : Pas de conflits , va combler une lacune législative

    –                    Contra Legem : cette coutume est analyser des le début du bas empire et pour ces auteurs la réponse st très claire si la coutume est contraire a la loi et bien la coutume doit céder, la loi est supérieur à la coutume parce que la loi est issue de la volonté populaire , de l'ensemble du peuple , alors que la coutume est issu que de la volonté de quelque uns .

     

    Il y a dans cette analyse , une contradiction évidente, c'est le 2 ème argument , avec l'idée que la coutume repose sur un consentement général, elle est développé plus tard, s'inspire d'Aristote, de Cicéron et cette idée affirmée très nettement, ne supprimera pas tout a fait la contradiction. Les auteurs resterons en désaccord sur ce point jusqu'à la fin de l’empire romain,

    problématique clef a propos de qui produit le droit et pour qui ?

     

    Au cours du bas empire les auteurs vont poursuivre leur réflexion sur la coutume et vont s'insipere de la pensée d’Aristote et de Cicéron ( auteur latin) et ils vont affirmer que la coutume repose comme la, loi sur la volonté du peuple.

    La loi et la coutume ont la même force obligatoire ou elle ont le même fondement et celui ci est la volonté populaire qui fonde ces 2 sources, ainsi pour ces auteurs la loi ne peut pas être supérieur à la coutume, il place ces deux sources à égalité des hiérarchie des normes.

     

    Ces auteurs ne vont pas surmonter tout les contradictions de leurs théories car ils n'expliquent pas ce que l'on fait lorsque ces deux sources se contredisent, il nous disent que le coutume doit s'imposer face à la loi contraire lorsque cette loi est tomber en désuétude ( une loi que plus personne n'applique), la coutume doit prévaloir.

     

    Conclusion :Par cette théorie nous apercevons une réflexion fondamentale à propos de la production du droit, il existe deux grands systèmes de production du droit :

     

    1 er système :Le système d'un droit venu d'en haut : produit par le législateur , un droit marquer par toute la puissance de l'état , de la politique, il s'incarne dans la loi , ce droit il pèse de tout son poids sur les citoyens.

     

    2 ème système : Le droit vient d'en bas : ce droit vient des citoyens eux-mêmes , de la pratique, des besoins des patriciens, droit moins lourds, moins écrasant, ce droit peut coexister avec un État, une organisation politique mais cet État ne sera pas le même , il s'agira la d'un état politique qui se veut régulateur : les relations sociales, juridiques.

    Cet état ne veut pas s’immiscer dans tout les aspects des citoyens , la coutume nait de ce deuxieme système.

     

    B. La Jurisprudence :  Juris Prudentia

     

    Elle a commencer apparaître a la fin de la république et va prendre une importance colossale sur l'empire, elle est jusqu'au 3 ème siècle la source du droit la plus importante.

     

    Les juris consultes sont les auteurs restent marquer par 2 choses :

    –                    La pratique

    –                    La théorie

     

    Ces auteurs se sont avant tous des patriciens, il pratiquent le droit , en tant que patriciens ils donnent des consultations et vont aussi rédiger des actes de la pratique, des contrats, et conseiller pendant le procès : le prêteur et peuvent conseiller aussi les partis.

     

    Ce sont des auteurs , composent des œuvres doctrinales, nous ne connaissons pas ces œuvre sauf une c'est l’œuvre de Gaius intitulé Les institutes, seul traité original dans le texte que nous ayons conserver, ils vont élaborer les premières définitions du droit :

     

    –                    Juristes consultes : Celseécrit au 2 ème siècle :jus est ars buni et aequi :le droit est l'art de ce qui est bon et équitable

    –                    Ulpien :écrit au 3 ème siècle : ces auteurs ,nous livrent les 3 préceptes fondamentaux du droit : Vivre en honnête homme , Il ne faut pas causer de tort à son prochain , Il faut attribuer à chacun ce qu'il est dû : SUUM CIVIQUE TRIBUERE : impératif moral de justice , la morale a une traduction endroit , on parle d'équité de cet impératif moral que doit suivre la justice

    Ces auteurs vont nous donner les premières interprétations des règles de droit, ce sont ces auteurs indiquent que le droit peut être compris suivant sa lettre, ses verba, ou selon l'esprit de la loi ; ils l’appellent : Sententia Legis.

     

    Mettent en avant une interprétation créatrice du droit, détacher du texte, celle en vertu de l'équité, elle est très utile pour corriger un texte qui s'applique assez mal à un cas particulier.

    Interprétation très dangereuse car elle peut conduire à une dénaturation du texte qui pourrait s'avérer contraire à la volonté du législateur et les juges vont revendiquer ce pouvoir de changer un texte au nom de l'équité, L'État va chercher à combattre cette revendication.

     

    Ces auteurs vont donc compléter les sources du droit existante, l'édit du prêteur et ces auteurs vont aussi créer de nouvelles règles de droit, comment se fait il que les opinions de ces auteurs reçoivent force obligatoire :

     

    L'opinion s'impose en raison du prestige qui est attacher à l'interprétation du droit, les pontifes qui en premier on interpréter le droit et cette fonction demeurera très prestigieuse, donc ce travail lui-même.

    Les pontifes sont issu des patriciens et ce sont eux qui se livrent a ce travail et un prestige est attaché .

    Ce n'est pas tout, la jurisprudence va recevoir une valeur officielle, étape fondamentale

     

    Le premier empereur Octave Augus décide de donner un privilège de quelques auteurs : JUS PUBLICE RESPUNDENDI , le droit de répondre officiellement, les auteurs qui profitent voit leur opinion pesait d'un plus grand poids face aux juges car désormais leur opinion s'appliquent : EX AUCTORITATE PRINCIPISE TRIBUERE , s'imposent plus, c'est la décision de l'empereur pour l'instant les juges ne sont pas tenus par ses opinions restent libre de juger, mais tout de mem pour des rasions politique font se conformer a ses opinions, nous avons la une première étape vers la main mise sur la jurisprudence désormais il y a des juristes officiels, une 30 aine recevrons se privilège sous le haut empire, on assiste la à un premier pas vers l'unification du droit puisque bientôt la jurisprudence va être absorber dans le droit impérial.

     

    Cette évolution se produit alors que des le début de l'empire l'édit du préteur perds de son importance, la fonction ne sert plus a rien , l'édit du préteur n'évolue quasiment plus à partir du premier siècle de notre ère.

    Puis une deuxième étape, les juris consultes sont  peu à peu embaucher comme fonctionnaire ds l'administration impériale a partir du bas empire fin du 3ème siècle te ces auteurs vont rédiger des textes de loi signer par l'empereur.

    A partir du 4 ème siècle la jurisprudence n'existe plus , les auteurs travaillent anonymement et plus aucun grand traité n'est rédiger

     

    Conséquences :La fin de l'âge d'or de la doctrine romaine : fin de la république jusqu'au 3 ème siècle inclus, les empereurs vont poursuivre ces mêmes mouvements en effet en 426, l'empereur Théodose II qui a deux titres , il fait voter la loi des citations en 426, cette loi décide de consacrer 5 auteurs de la jurisprudence classique, il s'agit de Gaius , Paul, Modestin, Ulpien, Papinien, 5 juris consultes , elle va encore plus loin, elle décide parmi ce s5 opinions quand l'un des auteurs expriment une opinion majoritaire, cette opinion s'impose aux juges qui n'a plus le pouvoir d'interpréter le droit dans ce cas, nous avons la un aveux de médiocrité de la doctrine du 5 ème siècle et médiocrité  des juges. Système le plus grave, montre la fin de l'empire

     

    C.                Les constitutions impériales :Elles remplacent la loi, la lex Rogata voter par les assemblées populaire à l'opposé la constitution impériale est issu de la volonté d'un seul individu et pourtant cette norme décider par un seul homme va recevoir autant d'autorité la loi approuvée par l'ensemble des citoyens .

    Octave lorsqu'il prends la tête va agir avec prudence et s'il ne réunit plus les comices, il va refuser de se placer au dessus du sénat, donc pendant une période intermédiaire a partir de 27 et s’achève vers 200 de notre ère, c'est le Sénat qui va faire la loi, et cette loi est voter par le Sénat, ces textes législatives voter par le sénat : Senatus consultes , il ne sont pas décider par le sénat , ces textes sont décider par l'empereur mais de manières indirectes, pour deux raisons :

     

    –                    l'empereur qui choisit les sénateurs et les révoquent

    –                    L'empereur présente le projet de loi au sénat , présente un discours :l'Oratio Principis et donne son souhait pour ce qui est du vote du projet, c'est un ordre exprimée par l'empereur au Sénateur

    A partir de 200 l'empereur est devenue puissant et l'usage s'est installer, si bien que l'empereur n'a plus a faire semblant vers 200 l'empereur prends directement des textes de lois sans prendre la peine de réunir le sénat, ce sont des institutions impériales, autres mots on va dire qui s'agit aussi de loi, on donne la même force obligatoire à la volonté d'un seul qu'a la volonté de tous, pourquoi . ??

     

     

    A Partir de 200, l'empereur prends des constitutions impériales sans prendre la peine de réunir le sénat, la volonté de l'empereur va avoir la même autorité sue la volonté du peuple quand ce peuple voter la loi.

     

    Ulpien explique ce principe :Quod principi placuit legis habet vigorem ( ce quoi plaît au prince a force de loi. La lex imperio, quand l'empereur a reçu les pouvoir, le sénat aurait déléguer au nom du peuple, au moyen de la lex des imperio que vote le Sénat à l’entrée en charge du nouvel empereur.

     

    L'empereur romain va prendre de nombreuse const impériales que l'on va les classer en 4 catégories, les premières sont les édits ( texte à porter générale) applicable à tout l'empire , suivent les décrets qui sont des réponses apportées par l'empereur dans le cadre d'un procès , il s'agit donc d’interpréter le droit impérial pour régler un litige , puis nous avons des Rescrits : réponses impériales à des questions posées par des fonctionnaires , d'interpréter le droit mais le cas est différente, ces rescrits sont rédiger en dehors de tout procès et nous avons des mandats qui sont de simple instructions administratives.

     

    Tout ces textes sont pris par l'empereur mais ce n'est pas l'empereur qui les rédige mais son administration , les juris consultes employer par l’administration qui travaille au service de l'empereur, jurisprudence anonyme

    Ces constitutions serons si nombreuse que on va les rassembler dans un code .

    Le code n'est pas un recueil juridique a cette époque , c'est le livre relier dont les pages sont cousus les une aux autres et intérêts pratiques majeurs, il est possible de consulter le code il faut pousser les pages les unes des autres, code sous forme de rouleau. Progrès technique

     

    Premier code préparer à la fin du 3 ème siècle avant notre ère ,

    2 auteurs :

    –                    Grégorius

    –                    Hermogenius

    Prépare un code , le premier est le code Grégorien paré en 291 Et Hermogénien

     

    Ses codes sont les premiers ouvrages qui mettent directement les textes à la disposition des juristes, les ouvrages plus anciens contient les analyses, les commentaires mais non les sources elle-mêmes, une réflexion déjà mener, avec ces deux codes il est possible de lire la première version non corrigé et non interpréter des sources du droit.

    Progrès majeur :Ces deux premiers code sont l’œuvre de juriste privé si bien que les textes cité par ces codes ne peuvent pas faire preuve en justice, ils sont dépourvus d'autorité officielle.

     

    Troisième code :Le code Théodosien que l'on doit à l'empereur Théodose II, relation avec la loi des citation en 426, il ordonne la rédaction d'un code qui porte son nom qui sera promulguée en 438.

    Ce code est préparer à partir de 435 dans ce code on trouve exclusivement des constitution impériale classés par matières, chronologiquement surtout l'empereur à découvert des contradictions entre les textes, et a ordonner aux juristes qui ont composer ce texte, de supprimer ces contradictions si bien que ce code cite les textes mais ces textes sont modernisés et ces textes sont corrigés pour supprimer les solutions contradictoires sur les mêmes points, ce travail de correction s’appelle des Interpolation, celles ci rendent le travail des patriciens bien plus facile, d'autant qu'ici ces Théodose qui promulgue le code, les textes contenues dans le code ont valeur officiel, il vont pouvoir servir de preuve en justice, citer devant les juges.

    En orient, ce code sera rapidement dépasser car une autre codification du droit va commencer assez vite en orient comment en 529, et celle-ci on la doit à l'empereur Justinien mais en occident ( empire s’achève en 476) si bien que le code ne sera pas connu immédiatement, cette compilation sera redécouvert en occident mais à la fin 11 ème siècle si bien qu'en occident le dernier code laisser par les romains et le code Théodosien qui va servir de seul source pour le droit romain pendant des siècles en Occident.

     

    D.                Les compilations de Justinien :

    Empereur d'orient, règne en 527 et s’achève en 565, sous son règne il y a déjà de nbx constitutions impériales qui ne figurent dans aucun code, et décider.

    Il va les rassembler mais son entreprise est plus ambitieuse puisque Justinien va surtout décider de compiler, de rassembler toute la jurisprudence de l’époque classique, l'âge d'or de la doctrine romaine, se faisant Justinien il veut restaurer le prestige de l'ancien empire romain avant la chute de l'occident

    Affirme deux choses :

    –                    Il met en avant la science des juristes romains, l'autorité de l'empereur et ces compilations vont répondre à cette double exigence. Justinien veut rappeler tant du point de vue militaire que politique et juridique il rappelle l'âge d'or de Rome et va se lancer militairement ds une politique de re conquête de territoire abandonner par Rome aux barbares. Il reprends l'Afrique à la tribu barbare qu'il avait conquise, les vandales battu par Justinien en 534 également il va reprendre l'Italie et surtout le Sicile reprends aux Ostrogoths s'étale entre 535 et 554.

    –                    Justinien reprends une partie de l’Espagne à la tribu des Wisigoths .

    Elles témoignent de la volonté de Justinien est politique, il va profondément réformer l'empire, va réorganiser le gouvernement central de l'empire et aussi administration local et va régler les relations entre l'empire et église catholique , son but est la restauration du prestige de l'empereur, son ambition est juridique.

    Justinien va confier un immense travail à un professeur de droit aux juristes consultes aux Tribonien, professeur de droit et haut fonctionnaires et il va commencer un travail de compilation à partir de 528

    La compilation : remise en ordre du droit existant, la codification prétend porter un droit nouveau alors que ce n'est pas le cas de la compilations

     

    4 parties :

    –                    Justinien va faire comme ces prédécesseurs, Justinien va rassembler les constitutions impériales dans un code

    –                    Il entreprends de rassembler toute la jurisprudence classique : doctrine en matière civil et pénale, le digeste, celui-ci forme une œuvre colossale et apparu n nécessaire de résumer le droit Romain

    –                    Les institutes

    –                    Justinien à pris une série de constitution impériale et a eu l’idée de rassembler ces propres institution dans un 4 ème volume s'ajoute aux codes qui sont les nouvelles.

     

    1.                  Le Code :

     

    depuis 438, le code Théodosien de nombreuses constitutions avaient était décider et il fallait reprendre le travail , Tribonien réunis une commission à partit de 538 et va travailler très vite et profite des 3 codes intérieures les textes sont modernises , les auteurs procède à des interpolations , classent ces constitutions qui vont de l'empereur Hadrien (117-138) suive jusqu'en 528 on trouve quelques constitutions qui ont était prise par Justinien, ce code est publier en 529, il y aura une deuxième é&édition en 534, ce code fait fois en justice.

     

    2ème partie : ledigeste : en latin et on parle de pandectes : œuvre bien composer, bien ordonner en grecque se préfixe pandectes : le recueil qui retient tout, il rassemble des extraits de la jurisprudence classique , il s'agit d'un énorme travail pour 3 raison :

    –                    Aucune œuvre intérieur qui ressemble aux digestes,

    –                    Une masse de jurisprudence, colossale à rassembler , toute la jurisprudence classique, elle commence au 2ème siècle avant notre ère et s'achève au 3 ème siècle de notre ère, ces œuvres étaient difficile à trouver et contenait des erreurs

    –                    sur 5 siècles, la politique romaine avait changer, l'économie , on est passer d'une République à un empire ou le pouvoir de l'empereur est très autoritaire, dans la jurisprudence : contradictions nombreuses parce que les auteurs n'apportaient pas toujours les mêmes solutions selon l'évolution de Rome ?

    Tribonien a fait un choix, il conserve que les meilleurs de ces textes et adapter des textes qui apparaissait les plus vieillis et Justinien à conférer ces pouvoir à Tribonien par une constitution impériale : Deo Auctore prise le 15 décembre 530, l'empereur fixe la mission à atteindre, le but poursuivi :

     

    3 objectifs :

     

    –                    Rassemblertoute la jurisprudence , c'est a dire de puis les origines de Rome jusqu’à nos jours , Justinien prétends compiler 1400 ans de droit romain, cela faisait 1500 recueil de jurisprudence à rassembler

    –                    Tribonien devait pratiquer des interpolation, corriger les textes, éliminer les solutions trop vieillis, supprimer les contradictions.

    –                    Tribonien doit opérer un classement de la jurisprudence, en matière , contenant un certains nombres de livres.

    Le travail à était fait assez rapidement et Justinien promulgue le digeste par une nouvelle constitution Tanta en 533.

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