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Les études de droit
  • Pour les étudiants en droit de L1, il est intéressant d’étudier l’introduction au droit, ou le  Droit public et surtout une méthode pour réussir ses études de droit ou réussir, par exemple, la note de synthèse.

     Pour comprendre plus en détail les différents aspects du droit, il peut être aussi intéressant de consulter des livres rédigés récents dans la boutique du juriste. Vous aurez ainsi accès à une sélection de livre juridique et de contenus de qualité comme des cours récents, des explications ou des cas pratiques

    En licence 1 de droit, sont aussi abordées les  relations internationales ou l’Anglais juridique (English Law ). En ce qui concerne le droit public, vous étudiez notamment le Droit constitutionnel ou l’introduction au droit européen.  L’Histoire du droit est aussi étudié notamment l'histoire du droit privé ou les l’histoire des institutions publiques.

     Sont aussi étudiés les individus par le droit des personnes, de la famille et des biens.

     On distingue, vous le savez, le droit privé et le droit public. Les années suivantes (L2, L3) vous étudierez :

    -          Droit privé, Notamment le  Droit civil est abordé, ainsi que le droit des successions ou des suretés 

    -          Droit public ; Institutions Européennes  et le  droit administratif, les finances publiques  (étudié en Licence 2 droit).

    -          Le droit international, par exemple les relations internationales,  les Institutions Européennes

    Les étudiants de droit en L2  étudieront les Obligations c'est-à-dire le droit des contrats et la responsabilité civile et le droit des affaires et le Droit commercial et   la procédure civile.

     Les étudiants de Licence 3 suivent des cours concernant le droit du travail ou le Droit des sociétés , ainsi que le droit social, les Instruments de paiement et de crédit, les  relations collectives du travail, le Droit des entreprises en difficulté ou le droit des affaires

     Si voues êtes en M1 droit, vous serez amenés à étudier, le Droit international privé ou le mécanisme des   Institutions judiciaires et les Institutions Européennes. Le Master 1 droit affaires permet ainsi d’appréhender le droit immobilier, le droit des assurances, le droit bancaire, la propriété intellectuelle

     

     

     Ce site est aussi utiles pour les études de droit à distance (MOOC, études par correspondance, cours de droit online ou des études de droit à distance).

     

    Les étudiants préparant un DCG. (Diplôme de Comptabilité et de Gestion) et DSCG. (Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion) auront des cours de comptabilité, de finance, droit des affaires ou des sociétés.

     

    Les cours sont aussi utiles pour les étudiants en BTS assurance, BTS banque, BTS commerce international, BTS CI, BTS CGO, BTS MUC, BTS management, BTS Notariat, BTS professions immobilières, BTS technico-commerciales, BTC NRC, BTS négociation

     

    Avec le DUT Carrières Juridiques (IUT CJ). Avec ce  DUT CJ, vous aurez le choix entre plusieurs options :

    -          Option « Juriste d’Entreprises »  qui enseigne le droit des entreprises : le droit de la distribution, la gestion juridique de l'entreprise et le droit de la concurrence.

    -          Option « institutions financières » orientée Banque et Assurance, vous aborderez notamment le droit du crédit et des assurances, la gestion du patrimoine.

    -          Enfin, l’IUT Carrières juridiques a une option « administration publique » qui couvre le droit administratif et qui prépare aux concours administratifs.

     

    Titulaire d'un bac+2, vous pourrez intégrer La Licence Professionnelle Métiers du Notariat qui vous formera sur la rédaction d'actes, la nature des pièces administratives nécessaires à une opération, mais aussi la gestion de clientèle et la Licence Professionnelle Banque.

    Les études de droit par correspondance sont disponibles sur le CNED. Les cours de droit à distance peuvent être complétés par cours-de-droit.net.

    Pour ceux qui cherchent des informations juridiques ou des conseils gratuits par un avocat,  ils peuvent se rendre dans les maisons de justice et du droit, ainsi que les centres départementaux d'accès au droit (CDAD), qui sont des organismes publics qui orientent et renseignent le public dans ses droits. Des consultations gratuites d'avocat y sont dispensées.  Si vous avez une protection juridique dans votre contrat d’assurance, vous pourrez avoir des informations provenant de juristes. Plus généralement, vous pouvez obtenir des conseils juridiques gratuitement dans les établissement suivants : MairiePermanence juridique ,Maison de justice et du droit, Tribunal de grande instance (TGI), Tribunal d'instance (TI), Barreau des avocat .

    Toutefois, l’avocat gratuit n’existe pas, tout travail mérite salaire (honoraire).

     Sachez que vous pouvez trouver facilement un avocat spécialisé dans tous les domaines du droit :

    -- avocat au conseil d'état et à la cour de cassation

    -- avocat spécialistes en droit immobilier 

    -- avocat spécialistes en droit du travail 

    -- avocat spécialistes en droit des sociétés 

    -- avocat spécialistes en droit fiscal et droit douanier

    -- avocat spécialistes en droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine

    -- avocat spécialistes en droit public

    -- avocat spécialistes en droit commercial, des affaires et de la concurrence

    -- avocat spécialistes en droit de la propriété intellectuelle

    -- avocat spécialistes en droit pénal

    -- avocat spécialistes en droit de la sécurité sociale et de la protection

    -- avocat spécialistes en procédure d'appel

    -- avocat spécialistes en droit du dommage corporel

    -- avocat inscrits à un barreau étranger

    -- avocat spécialistes en droit international et de l'Union européenne

    -- avocat spécialistes en droit de l'environnement 

    -- avocat spécialistes en droit rural

    -- avocat spécialistes en droit de l'arbitrage

    -- avocat spécialistes en droit des étrangers et de la nationalité 

    -- avocat spécialistes en droit des NTIC (nouvelles technologies, de l'informatique et de la communication).

    -- avocat spécialistes en droit de la santé

    -- avocat spécialistes en droit du sport

    -- avocat communautaires exerçant sous leur titre d'origine

    -- avocat spécialistes en droit bancaire et boursier

Cours de droit
Accueil » Introduction au droit » La Doctrine
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La Doctrine

 

I.            LA DOCTRINE

 

 

La doctrine désigne les travaux contenant les opinions exprimées par des juristes, comme étant le résultat d'une réflexion portant sur une règle ou sur une situation.

--  Ce terme vient de doctus : savant et au sens général, toutes disciplines confondues, elle désigne la communauté des savants dans une discipline particulière donc une entité (doctrine juridique par exemple).

 

--  Elle désigne aussi le savoir de l'un d'eux sur une question particulière, on parle ainsi de la doctrine d'un auteur et par extension on parle aussi de la doctrine de la Cour de cassation, de l'administration …

 

--  Le 2e sens ne fait pas de difficulté nous allons donc nous attacher au 1er c’est à dire l'ensemble des juristes qui ayant les titres leur permettant d'avoir un avis a priori éclairé exprime des analyse sur le droit et c'est cette communauté qui réfléchissant sur le droit et cherchant à l'améliorer en décrivant en quoi il consiste ou en quoi il pourrait consister qui contribue à façonner le droit par différents moyens.

 

SECTION 1 : LES SUPPORTS DE LA DOCTRINE

 

Paragraphe 1 : des auteurs

 

-- Ce sont essentiellement des universitaires mais ce sont aussi dans une quantité moindre les praticiens.

 

A. Les universitaires

 

-- Ils ont une vocation doctrinale de par leur statut car ce sont des enseignants chercheurs, la recherche consistant justement à réfléchir sur l'état du droit et à proposer des améliorations puis normalement ce statut leur laisse le temps de le faire et garantit la liberté de cette réflexion.

 

=>Pour les juristes, il est essentiel que le droit puisse faire l'objet d'une réflexion critique et indépendante.

 

-- C'est une communauté où tt le monde se connaît à peu près et qui a donc une tradition qui s'enracine dans l'histoire, c'est d'ailleurs pour cela qu'il y a une histoire de la doctrine dominée par certains grands noms tels que Troplong, Demolombe (19e), Planiol, Ripert (début 20e) ou Carbonnier (21e) en droit privé.

 

-- D'autres n'étaient pas seulement des universitaires comme Pothier, un des premiers préparateurs du Code civil et avant lui Domat qui lui aussi fut le premier à chercher à synthétiser les coutumes françaises pour faire apparaître un droit commun rationnellement présenté puis Portalis et Montesquieu aussi.

 

=>Ce sont plutôt des praticiens essentiellement tournés vers la recherche.

 

B. Les praticiens

 

-- Aujourd'hui, ils écrivent bien moins que les universitaires car leur activité professionnelle n'est pas faite pour leur en laisser le temps mais régulièrement on voit des écrits qui sont des réflexions sur le droit et qui sont l'œuvre aussi bien de professions libérales (avocats) que de magistrats.

 

-- Les grands cabinets d'avocats tendent aussi à écrire assez souvent, écrits qui sont plus techniques et qui parlent de la manière de réaliser telle opération sans porter nécessairement de jugement de valeur afin d'organiser leur propre marketing également.

 

=>Il y a les notaires aussi qui écrivent beaucoup (Congrès des notaires) et les huissiers un peu moins.

 

-- Les magistrats participent à l'œuvre doctrinale de manière assez rare car là encore leur activité professionnelle ne vise par à leur laisser le temps de la réflexion mais on trouve qq exceptions.

 

=>Rarement ils écrivent des ouvrages, plus souvent ce sont des petites notes sous des arrêts.

 

Paragraphe 2 : des outils

 

A. Des écrits

 

-- Ce sont toutes les publications de la doctrine que sont les revues et les ouvrages, les revues étant diverses (une centaine environ) spécialisées ou généralistes de droit public et de droit privé où l'on trouve des articles de fond c’est à dire une réflexion sur une question mais aussi des commentaires soit de décisions juridictionnelles soit de textes législatifs (normes nouvelles).

 

-- Les ouvrages sont de différents types que sont les manuels (abrégés, complets), les traités (très développés), les monographies (un auteur sur un sujet) telles que les thèses, les réflexions croisées de plusieurs auteurs telles que les actes de colloque c’est à dire les compte rendus écrits des débats ayant eu lieu lors d'un colloque sur un thème déterminé.

 

B. Des paroles

 

-- Les auteurs de la doctrine sont très souvent invités à venir discuter et à participer aux discussions sur des projets de réformes par exemple mais aussi de manière plus ouverte et publique les conférences puis dans l'enseignement c’est à dire des cours car ce n'est pas la répétition orale d'un livre mais une touche de réflexion personnelle ce qui fait tout l'intérêt de l'enseignement magistral.

 

=>Les magistrats sont formés sur ces bancs donc l'enseignement universitaire participe indirectement à la réflexion et à la formation du droit.

 

SECTION 2 : LES MISSIONS DE LA DOCTRINE

 

-- Nul ne peut connaître toutes les lois ni toutes les règles prétoriennes qui peuvent exister dans leur détail et c à la doctrine qu'il revient de révéler le droit existant et de proposer le droit à venir.

 

Paragraphe 1 : Révéler le droit existant

 

A. Médiatiser la règle

 

-- Les auteurs de doctrine publient et commentent les décisions ce qui va lui donner sa portée normative puisqu'elle va être connue et intégrée dans la connaissance que chacun a du droit.

 

-- Ce travail de médiatisation est d'autant plus important lorsque la règle n'est pas évidente dans le texte qui la contient ce qui peut exister à propos des lois comme à propos des décisions de jurisprudence.

 

B. Expliquer la règle

 

-- Il s'agit de rendre clair ce qui est confus mais aussi à mettre en ordre un ensemble de solutions disparates pour en faire émerger les principes généraux qui inspirent le juge ou le législateur.

-- Parfois les rapprochements ne sont pas évidents et la doctrine a tendance alors à proposer de véritables idées, théories, règles nouvelles qui pourraient rendre compte de l'existant en l'améliorant, le rationalisant.

 

Paragraphe 2 : Proposer le droit à venir

 

A. La critique du droit présent

 

-- La critique peut être négative ou positive (prouver, enraciner et légitimer une solution nouvelle) cette dernière étant importante car elle stabilise et renforce certaines règles ou décisions nouvelles.

 

-- La critique négative montre les effets pervers, le caractère inopportun de telle solution ou telle règle nouvelle et montre aussi son côté paradoxal, son incohérence avec l'ordre juridique ce qui pousse les auteurs de la doctrine, soit à pousser l'abandon de cette règle soit à dire comment la contourner.

 

=>Les décideurs pourront donc voir s'il y lieu de changer, de revirer ou de laisser intact la règle.

=>Par son œuvre critique la doctrine prépare le droit futur.

 

B. La proposition du droit futur

 

-- La doctrine, lorsqu'elle critique négativement ou positivement, aura toujours tendance à proposer des solutions complémentaires pour solidifier l'existant ou des solutions alternatives pour remplacer l'existant.

 

-- Il arrive que ces critiques soient très directement rendues et qu'une loi ou qu'une jurisprudence évolue en s'inspirant très immédiatement de ces critiques doctrinales qui lui ont été adressées et en reprenant les propositions faites par les auteurs puis de manière plus indirecte la doctrine bâtit aussi des théories qui pourraient s'ajouter au droit positif (par exemple, compte bancaire théorisé par la doctrine).

 

=>La plupart des institutions juridiques ont une origine doctrinale plus ou moins lointaine et ont été inventées par la pratique.

 

-- On constate ainsi que les différents artisans de la matière juridique sont en dialogue constant mais le droit se façonne selon certaines méthodes et techniques.

doctrinesource juridiquerole de la doctrinesource du droit

Le dimanche 08 juillet 2012 à 11h58 dans Introduction au droit
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