• INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

     L'objectif du cours est de se pencher sur les sources historiques du droit français. Quelles sont les sources historique de la culture juridique de l'Europe ?

    La plupart des pays européens appartiennent aux même sources,ce sont les traditions romanistes. Pourquoi comprendre ? Pour la culture juridique,pour maîtriser des techniques.L'introduction historique au droit participe à se tourner vers l'abstraction.

    Définir le mot DROIT

    Depuis le 19ème siècle la doctrine Sivisme à tenter de définir en s'accordant sur la difficulté;certains on pensés que c'était impossible dans la mesure où le droit apparaitrait comme une construction de l'esprit humain.

     

    La sociologie de la fin 19ème au début du 20ème siècle à mis l'accent sur le fait que le droit se définit par l'organisation sociale qu'il exprime. Cette consception insiste sur le lien entre le droit,un droit et la société dans laquel il se trouve,le droit se définit alors comme l'expression des comportement sociaux mais aussi des valeurs que promue cette société. Beaucoup insiste à l'époque contemporaine sur l'importance par exemple : pour le droit de promouvoir et de garantir mes droits de l'Homme,beaucoup estime nécessaire que le droit prenne acte des évolutions sociales.

     

    Quelques soit les valeurs qu'il exprime (droit naturel..),quelque soit les meurses et leurs évolutions,une idée,une permanence est nécessaire pour le droit pour participer à l'harmonie sociale dès l'antiquité qui à traversé la culture européenne."Ubi societas ibijus" : à partir de cette harmonie on peut s'entendre sur deux critères :

    - Le droit émane de l'autorité légitime en effet,seule elle dispose en droit du monopole de la violence,force légitime qui permet d'imposer la règle de droit et de sanctionneé sa violation.

    -Le droit est donc légitime (le plus souvent).

    Sur la question de la légitimité,(question crutiale sous l'antiquité),l'histoire à apporté des réponses :

    -Sources  de notre culture institutionnel (la Rome antique).Dans Rome et la Grèce on se pose des questions sur la nature de la loi,réfléxions transmises.

    -Au 19ème siècle(en Allemangne) l'Etat de droit permet de dresser les contours du droit légitime opposé à des gouvernement qui n'apparaisse pas légitimes,et des gouvernement non reconnus de la part de la communauté internationale (Ex:Côte d'Ivoire).

    Le droit dispose d'une force obligatoire,il s'impose aux individus.Ce qui constitue une règle de droit.écrit Malaurie :"c'est le sentiment qu'a la société de son caractère obligatoire,tous en on conscience,ceux qui respect le droit comme ceux qui le viole".

    *Conséquence du caractère obligatoire : la sanction,l'acte qui viole le droit est nulle(n'a jamais existé).

    La sanction de la règle de droit est un critère de distinction entre le droit et la morale(la conscience).

    Il y a des exceptions,c'est la cas des obligations naturelles qui ne sont pas susceptibles d'être santionnées.

    Ces deux critères posent une définition ,ce droit se défit comme l'ensemble des règes de condite sociales dictées et sanctionnées qui s'impose aux membres.

    Le droit (n'est pas égale) des droits,c'est à dire des prérogatives propres aux personnes reconues et sanctionnées par le droit permettant à son titulaire d'interdire quelque chose dans son intérêt ou celui d'autrui;droit subjectif/individuel.

    Selon les époques de l'antiquité à l’époque contemporaine la définition des sources du droit,le contenu,sa finalité ont variés et comprendre passe par la compréhension des évolutions du droit en fonction de régimes politiques,des sociétés et des valeurs,des meures... Avec les siècles si'mpose plusieurs types de sources formelles : la coutume,la loi,la doctrine (iuris prudencia).Aujourd'hui  comme hier elle élabore une réfléxion sur le droit,elle propose au législateur une solution donc elle raisonne delege ferenda (proposer pour améliorer).La jurisprudence joue parfois un rôle créateur de droit en complétant ou interpretant la loi.

    Comment évolue le droit ?

    Il est tributaire de ces sources historique.Le droit est tributaire de facteurs matériels,d'un contexte.Contexte politique,financier,moral et parfois religieux.Le comportement des individues( usage,pratiques/coutume),le droit interagit avec les meurses.Il souhaite accompagné la société.L'idéologie est importante.

    Quelque soit l'époqie le droit répond à une considération supérieur d'ordre moral et parfois d'ordre religieux,ces liens ont éjalonnés notre culture juridique selon les époques morales et les droits seront liés parfois distingués ou parfois à un affrontement.A notre époque pourtant on a insister sur le formel=>positivisle juridique qui définit le droit par le législateur donc indépendament de la morale;il ne peut pas faire l'éco de l'importance du contexte social,philosophique et idéologique qui environne le droit,un idéal d'égalité démocratique marqué par la philosophie des droits de l'Homme.L'ancien droit soulignait la nécessité pour le droit naturel (ordre du monde par Dieu).Pour mettre en mumière les ligne de continuité il faut se plonger dans l'antiquité romaine.Le juste = conforme au droit,la justice=jus

    La relation entre le droit et la morale s'explique par la naissance du Jus à Rome de la rome antique dans la parole des Dieux dans la mesure ou Rome pourra la distinguée.Donc à l'origine le droit est une parole divine;elle a pour but d'autorisé (le fas) et d'interdit (le nefas).Rome distingue un ensemble distinct du fas. Le jus bientot à Rome sera porté par écrit pour être lue et connus,naîtra la lex (la loi).Il faut un juge => un judex,le juge procède à une juris dicto (dire le droit).Rome conçoit le jus comme un art,durant l'époque classique Celse posera une définition du droit qui témoignera des progès de la conception du droit à Rome.

    Ars bon et aequi (le bon,l'équitable). Le droit doit poursuivre un idéal d'équité et de justice.L'autre étape de Rome : faire du droit une science,sa donne lieux à un raisonnement,à un enseignement.C'est naturellement que Rome va connaitre une science du droit qui va se développée.

    Conclusion : Le droit s'exprime dans une constante dans une volonté d'harmonie soc elle peut être atteinte dès que le droit puisse avoir une force obligatoire,dès lors qu'il peut être sanctionner. Le droit à été marqué depuis l'antiquité par l'équité inspiré par Rome.Léquité et le justice va marqué la culture de l'Europe,car elle va être imposée par l'église et faire de l'équité un model,et un recour.Rendre à chacun se qui lui est dût,c'est dans Rome qu'on été forgé l'épitimologie du mot Droit et le tort.L'époque Contemporaine à vu la naissance du positivisme juridique qui réduit le droit et son origine(ce que pose le législateur),elle a aussi chercher à mettre l'accent sur le fait que le droit exprimerai les valeur,les meurses dans lequel évalue le droit.Les meurses influences le droit donc le droit évolue avec.C'est plus ou moins le contexte soc,éco,politique. Le droit est le reflet de l'autorité publique.Il évolue aussi régulièrement selon ses sources formelles (le loi,l'application de la loi par le juge,la coutume,la doctrine) mais le droit évolue aussi sous l'influence de ses sources histo,un droit est tributaire de son passé,tout droit est tributaire d'une tribu juridique (ex:l'europe avec Rome,tradition romaniste des pays de l'EU).SI le droit évolue,ce droit s'exprime souvent par rapport à des valeurs supérieures,des principes moraux..cela explique le nécessité de conformé le droit au droit naturel,ce droit naturel est un ensemble de règles(physique,morale).Les droits occidentaux sont marqués par la volonté de conformé le droit  à des libertés fondamentales.Depuis l'antiquité le droit semble manifesté au moins 2 fonctions ,conservatrice cad que le droit exprime la soc et ses valeurs telles qu'elles sont et une fonction plus réformatrice le droit prépare par des réformes des évolutions. D'un coté le droit protège des usages et d'un autre coté il cherche à faire barage à des pratiques.Dès lors que l'étude des sources histo,l'intro histo au droit permet de comprendre c'est  liens,ensuite de comprendre dans quelles mesures notre droit est tributaire du passé(en réalité aucune réforme n'est novatrice),comprendre les enjeux récents et anciens,enfin c'est de comprendre la réflexion au sujet de l'élaboration d'un droit Européen.

    Problématique : s'interroger sur les sources juridique de notre droit sera de se demander d'où vient le droit d'ou vient ses sources et comment se forme le droit.Pour répondre on exumera les racines profondes de la culture juridique Euro de la tradition romaniste et en particulier celle du droit français.On suivra l'évo des sources formelle du droit( coutume,loi,doctrine) époque par époque.Pour analyser c'est sources on utilisera des raisonnements (raisonnement historique,raisonnement philologique et éthymologique,raisonnement juridique).

    PLAN :

    1-L'héritage de l'antiquité Romaine (Remonter à l'antiquité romaine (Rome : un droit proprement prophane)

    2-Origines médiévales du droit(coutumes au Moyen-Age,la renaissance juridique du 12ème siècle permet de faire renaitre le science du droit cette renaissance articulée au droit canonique va permettre de forger le ius commune,13ème et 14ème siècle)

    3-Le droit royale et la constitution d'un droit français à l'époque moderneSous l'époque moderne l'autorité royale se renforce et tente d'unifier le droit en partie se constitue le droit français

    4-Réformes de la révolution et codification napoléonienne et fondements du droit contemporain;

     

    Chap préliminaire : les premiers témoignage du droit dans les civilisations orientales et grecques

    I-La civilisation mésopotamienne

    1-Un droit reçu des Dieux

    C'est grace à l'invention de l'écriture que les usages j prémitifs se développe et se perfectionnent et c'est grace à l'écriture que l'on connait les premier témoignage du droit dans la civilisation,l'écriture apparait environ 4000 ans avant notre aire en Mésopotamie (sur l'Irak et le Sirie) séparé entre le Tigre et l'Euphrate.L'écriture inventer en méso permet de faire entrer la civilisation dans l'histoire,(critères qui met fin à la préhistoire)dans cette civilisation vont se dév,fleurir plusieurs royaumes et empires riveaux qui vont chercher à s'imposer entre eux dont les nom s'inspire des villes rivales (Sumer et Ahkad) empire Sumerien et Ahkadien puis plus tard l'empire Babylonien ,c'est donc dans ses règions que l'on trouve la première docu j de l'histoire disposant de l'"écriture le droit est progressivement graver sur des stelles pour être connu des pop mais également les actes de la pratique cad les acts de la vie juridique(mariage,achat de terre...) sont gravés sur des tablettes d'argile à l'aide de stylet,style ou coins et c'est grâce au mot coin que s'est développée la notion de droit cunéiforme. Les témoignage de c'est droit cunéiforme date du 3ème millénaire avant notre aire,on a plusieur témoignages qui montrent qu'a cette époque on lieux plusieurs codification de législation (des rois on chercher à faire codifier le droit) on connait ainsi vers 2100 d'un "code" : le code UR-NAMMU (ville d'Ur) qui a conquéri Summer et Ahkad,celui-ci à chercher à donner a son peuple un droit qu'il a reçu du dieu Nana (dieu lune) reconnaissant que le droit donné à son peuple à une origine divine. On a aussi quelques fragments (un prologue..) de la législation du roi LIPIT-ISTAR vers env.1934-1924 av J.C ils montrent que se roi à été choisi par le dieux pour imposer le droit des dieux,ce droit d'origine divine permettrai de lutter contre le désordre ,LIPIT-ISTAR apparait alr comme le traducteur et l'exécuteur de la volonté juridique des dieux.

    Beaucoup plus d'info au sujet d'une autre stelle découvert en 1902 qui prends la forme d'une compilation de "codification" des lois du roi HAMMURABI dans l'empire babylonien,on y trouve une partie de la législation du droit d'Hammurabi et des lois babyloniennes,les règles de droit sont très variées (dr des obligations,dr pénal,dr de la famille)il s'agit plus de règles de droit cependant il ne s'agit encore que de la parole des Dieux (car il y a une réprésentation du dieu Samas (dieu justice et soleil) entrain de graver la stelle à côté se trouve le roi Hammurabi qui prends la dicté et réecrit se que Samas,Hammurabi apparait comme le transmetteur du dieu Samas.)

    II-La civilisation hébraïque le droit reçu de Yavé

    A la différence des droit cunéiforme le droit hébraïque va avoir une influence sur notre culture.

    L'histoire du peuple hébreux commence vers la fin du 19ème siècle av.J.C on assiste à une migration d'une pop sémite issue de la famille d'Abraham,pop nomade qui migre la mésopotamie vers les régions de Canaan au 17ème siècle avJ.C le peuple hébreux rencontre des difficultés(guerre) qui semble être une migration vers l'Egypte antique,le peuple hébreux est réduit en esclavage puis grace au signe que Yavé envoie à Moïse,paraphon autorise la libération du peuple hébreux et à lieu alors un long retour du peuple hébreux vers la terre promise qui durera env40 ans,le nombre 40 ayant une signification symbolique dans le testament. C'est durant ce périple que les hébreux vont prendre conscience qu'ils ont été élu en raison d'une alliance  faite entre le peuple hébreux et Yavé.Yavé propose une alliance au peuple hébreux et cette alliance rejaillie sur le droit hébraïque.(on trouve sa dans l'ancien testament en particulier dans le Deutéronome et Lévitique)ce droit est essentiellement réligieux.L'obéissance à se droit est le preuve de sa fidélité à cette alliance et la preuve c'est le respect du droit.Ce droit est une multitude de prescription (ex: les 10 commandements),l'ensemble de ses prescription règle les relation avec Yavé que les rélations soc,ce droit et essentiellement religieux,il n'est pas humain car il est inspiré par dieu.Dans le mesure où il est d'origine divine il est immuable car le peuple hébreux à conscience que seul l'auteur d'une règle peut la changer.Sauf qu'il le fait peu,quand il le fait les docteurs de la justice cherchent à modifier les règles selon Yavé.Dieu pourvoir à tout,tout droit humain et superficiel,lorque le peuple hébreux va être une monarchie le roi d'Israel ne va pas mettre ses propres règles mais va devoir connaitre le droit de Yavé et l'appliquer.

    L'influence du droit hébraïque et ses caractères institutionnel sur la culture de l'occident :l'église considaire que le christ à renouvellé l'ancien testament dans le nouveau testament  est une source de la foi,donc l'église va diffuser des notions qui se trouve dans l'ancien testaments.D'une part un concepte institutionnel vont être repris au M-A (ex : le sacre et l'onction du roi auquel à recour Pépin le breffe sur le model de l'onction pratiquer sur l'ancien testament,autre ex : la conception du pouvoir dans l'ancien testament le roi peut trancher la justice ce qui est repris au M-A),autre remarque en matière juridique : l'ancien testa inspire la théologie catholique et morale (la patristique) mais aussi le droit canonique(droit de l'église).

    III-Le témoignage du droit dans les cités Grecques

    Cadre éthymologique : 3 périodes :

    -période arcaïque (début 2ème millénaire jusqu'au 7ème siècle av.J.C) se développe la civilisation Minoenne crétoise et la civilisation Mycenienne.

    -période classique (7ème-4ème siècle) se développe le modèle de la polis(la cité grèc)

    -l'antiquité grècque (fin du 4ème siècle) par le dév de l'empire d'Alexandre et des monarchie Helenistique.

    Si contrairement aux autre civilisation oriantale la grèce à laisser une place plus importante aux homme le droit demeure la parole des dieux.La grèce antique ne parvient pas à sitématisé le droit mais on assiste à un prigrès dans la mesure où la grèce connait une reflexion sur la place de la loi et du droit dans l'ordre du monde.Le 1èr témoignage du droit se trouve et siège dans les poème oménique (Iliade et odysés) mis en forme au 8ème siècle.En particulier sur les traits de caractère des royaunes Myceniens.Ce droit dans les poème c'est d'abord Thémis est la divinité fille de la terre et du ciel Etoilé épouse du dieu Zeus dont elle reçoit l'inspiration,c'est parske Thémis reçoit cete inspiration quelle peut garantir l'harmonie du monde qui est elle-même la condition de la justice et de la paix.Cette inspiration divine s'exprime dans les thémistes (se ne sont pas des lois se sont des règles,des décisions,de solutions exprimant la volonté des dieux et que l'on associe à l'exercice du pouvoir,ce sont des signes concrèt  permettant aux oracles de connaitre ce qui est agréable aux yeux de zeux). En plus de la Thémis il y a Dikê,c'est l'une des fille de Thémis elle  exprime une sentence à l'occasion d'un litige,on sera si c'est un acte juste envers la volonté du dieu.Par les thémistes et par la Dikê la volonté des dieux,par les oracles est connu des hommes qui peuvent alr savoir ce qui est juste et trancher les litiges.

    Durant la période classique apparait le modèle de la cité grecque (la polis) et très tôt que c'est cité prenne la forme de théocratie ou de démocratie les philosophes vont chercher à définir ce qu'est une cité. IPour les philosophes (platon,aristote) la cité c'est d'abord la politeia et le nomos(la loi dans le sens de la loi de la cité) si la cité se déf par le monos la cité s'exprime dans le loi et si les cités grecques connaissent les coutumes et les usages la primoté dans la cité est accordée à la loi.Cette primoté de la loi suppose l'exigeance de tous,des citoyens,ceux qui contribus à la formation de la loi,c'est l'idée selon laquel la loi est reine (Pindare6ème-5ème s)" monos basileus" ;dans la littérature bientot cette loi de la cité s'oppose à la servitude des autre empire dépourvus de nomos en particulier(ex:les perces) des empires orientaux,loi que le citoyen doit défendre car il a contribuer à la créer. Une illustration se trouve par ex de l'acceptation de Socrate il estime que les lois de la cité son supérieures à ses idées.La notion d'"epiquie" est une espèce qui se rapproche de l'équité sans l'être,l'epiquie permet de corriger la rigueur de l'homme.

    Se trouve également au coeur de la philo;de la poésie,de la comédie,le débat relative aux relations entre la loi écrite nomos et les lois non écrites,ce débat,cette reflexion est illustrée avec éclat avec Antigone de Platon (env fin 5èm).elle illustre une hiérarchieentre 2 ordres dans laquel l'emporte les lois non-écrites(inspirer par le dieux) sur le nomos(formée par les hommes) tandis que les lois non écrites sont intengible le monos peut être modifier.La réflexion s'intensifie dans la philosophoe ,on cherche à définir le contenu de ses loi non-écrites(agraphos nomos) constituer de la crainte des dieux mais aussi ttes une séries de lois liées à la nature et aux lois naturelles (la physis) pour Platon et Aristote le loi de la cité elle même si elle ets une loi écrite elle contien en partie des parties des lois non-écrites en définitif : la poésie et la philo grec à lépoque classique pose la concepte de la dualité un ordre composé d'un droit écrit(loi humaine,liées au contexte) et un autre ordre constitué de règles supérieures qui au contraires loin d'être liées au contexte sont intemporelle et non lié au contexte,elle sont divines liées au divin ou au Physis et cette ordre ce trouve inscrit dans la conscience de tout les individus.Cette réflexion liée à cette dualité va traverser tte notre culture et va être considérablement enrichie par l'enseignement de l'église qui va chercher à expliquer se qui relève du droit naturel et ce qui relève du droit divin.

     

    Cette réflexion sur la loi,une grande partie de la philo grec est transmise à Rome à la faveur des conquêtes de la Grèce.(1er s av J.C)

    Partie 1 :  L'héritage de l'antiquité romaine

    Rome est apparue comme la patrie du droit ,rome à découvert des solutions techniques de grandes qualités,rome à montrer un savoir faire technique en droit mais rome à surtout réussi à faire du dr une véritable science.Le droit romain ne sera pas seulement pour notre culture une référence mais constitut une véritable source du droit,cet héritage juridique monumental mais aussi institutionnel que rome légera ne sera pas oublié,il sera receuilli par le M-A et enrichie pour être ensuite libré à l'époque moderne.Donc Rome est une matrice originelle.

    *La légende formée par la auteur latin fixe la formation de rome au 21 avril 753 av JC ,rome serai une cité royale puis en date traditionnellement à 509 l'instauration de la rèp qui rentre en crise a partir du IIème siècle,crise qui abouti à l'instauration du principat en moins 27 av JC,s'ouvre alr la période du haut empire(=principat) auquel succède la période du Bas Empire (fin du 3 et début du 4ème siècle av JC).Puis le régime institutionnel du Dominat.

    Les trois périodes :

    -chap1 : comment les premiers siècles de Rome permettront de voir apparaitre un droit prophane distinct de la parole des dieux c'est le premier apport majeur de Rome.(-753 av JC au début de l'époque classique (milieu du 2ème siècle)

    -chap 2 : L'époque classique (milieu 2ème s av JC)

    -chap 3 : Bas Empire(=le dominat) durant cette période on étudira la soumission des sources du droit à l'empereur,et la naissance du christianisme dans l'empire (droit de l'église/droit canonique)

    Chap 1 -Rome et l'invention du ius (753-milieu du 2ème siècle av J.C)

    Deux section dans ce chapitre :

    -la fondation de rome et l'avainement de la Respublica

    -l'invention du ius

    Section 1-la fondation de rome et l'avainement de la Respublica

    1-la naissance de la Respublica

    La légende est forgée au 3ème av J.C et d'après cet auteurs latins Rome doit sa fondation à Romulus l'un des 2 jumeaux de Romilus,fondateur de la ville après avoir été receuilli par une louve,pour ces auteurs latins leur filiation remonte à l'Enée qui durant la gueurre de trois décide de fuire la ville,ils entame un périple qui les ammènes à accosté les rives du Latium,dans le Latium il rencontre le roi Latinus et son peuple et avec lui s'allit donnant naissance au peuple des latins. Le fils d'Enée installer dans le Latium : Iule, fonde une ville cette ville est Albe et fonde une dynaste jusqu'au 13ème roi,le roi Numitor qui va être renversé par son frère Amulius,il s'empare d'Albe mais Numitor à une fille et la crainte d'Amulius c'est que cette fille (Rhéa SIlvia) ce marie et est des enfants susceptible de revendiqué le tronne,Amulius décide de faire de Rhéa Silvia une vestale(femme consacrée au culte de Vesta,et donc elle ne peut pas se marier ni avoir d'enfant). Tout va bien jusqu'au jour où Mars tombe amoureux de Rhéa Silvia et elle tombe enceinte et donne vie à 2 jumeaux,Amulius emmure Rhéa Silvia et donne ordre de noyer les 2 jumeaux qui survive grace à une louve qui attirer par leurs cries va les allaiter et les nourrires;les 2 jumeaux survivent jusqu'a ce qu'il soit receuilli par un berger Faustulus et sa femme,ils deviennent adultes et fonde une ville et pour savoir qui sera Roi ils demandent un signe des dieux,Rémus voit 6 vautour et Romulus 12 ce sera donc lui,il décide des fondé la ville et il trace la Pomé érium,Romulus en colère franchi se trait et décide de tuer son frère.

    I-La fondation de Rome (753 av. JC)

    (Michel Humbert et Michel Gaudmet : livres)

    (Danielle Porte : Naufragé du latin)

    L'origine de rome se trouve dans un regroupement de peuple,de population distinctent installées au coeur de Latium  plus précisement au coeur et sur cette coline : la mont palatin,le mont avantin,le mont capitol,l'esquilin...Sur ces colines on trouve les latins constituer en villages sur le mont palatin,venue de la ville l'Albe,autre groupe de villages : les Sabins sur le capitol et le mont Quirinal mais également des villages d'origine Etrusques dont le foyer originel est situé au nord du Latium.Probablement au milieu du 8ème siècle vers 750 on assiste à un regroupement de population entre les population sadines et latines et aparait un groupe de village homogène entourer par une palissade de bois(pomoerium).

    Au 7ème siècle ce regroupement de village semble subir l'influence des Etrusques et apparait  durant ce siècle une fédération de 7 villages appelés le Septimonium,les Etrusques très influent transforme ce village en une cité marchande qui devient le cité la plus importante du Latium.Dès lors nait Urs cad la ville.Selon la tradition litteraire cad des analyse romains c'est première cités sont gouv par des rois latins,à lieu l'enlèvement des salines qui se conclut par la paix entre sabins et latins ,paix qui pousse les peuples à se mélanger : ce qui donne les Quirites(donne l'expression de droit Quiritaire).

    Ce succède 7 rois légendaires d'abord 4 latins et sabins puis signe de l'influence Etrusques 3 rois d'origine Etrusque appartenant à la dinastie de Tarquins : Tarquin l'ancien,Servius Tullius,et Tarquin le superbe.Il y a une crise et la dinastie ce termine

    II-L'instauration de la république

    D'après les analyste la tradition littéraire fixe l'avènement de la respublica à 509.La chute de Tarquin Superbe aurait été liée à une crise,il apparait comme un tirant et révoltes provoquer par le viole d'une romaine par l'un des fils de tarquin le superbe,révolte menée par l'époux de la victime et par un des ses amis qui parviennent à chasser Tarquin et une fois Tarquin chassé ils vont exercé la magistrature de Conssulat,il s'agit de Junius Brutus et Tarquin Collatin qui deviennetn ainsi les 2 premier consult de la république,consulat qui est Bicéphale : 2 consults munis d'une fonction Imperium pouvoir de commandement civil et militaire.

    Sur le plan historique sans doute le passage de la royauté à la rèp à été moins simple et moins rapide que cela,on peut l'expliquer par au moins 3 causes :

    -La monté en puissant de l'aristocratie pendant la royauté,on sait que durant la fin de la royauté le roi avait pris l'habitude de donné des pouvoirs à l'aristocratie en créant des fonctions judiciaires et militaire pour représenté le roi en gueurre et pour se faire à été créer des magistratures : le consulat et la censure.

    -Emergeance de la notion de Populus du peuple à la notion politique,elle aurait été favorisée par la transformation des anciennes assemblées nées sous la royauté à savoir assemblée Curiates et assemblée Serviennes ( Pour les Curiates : elles permettaient de donner l'approbation à certains décision données par le roi même si elles étaient mineures.Pour les Serviennes : originellement réunissant les soldats,l'armée liées à l'aristocratie et peu à peu elle aurait évoluer à la faveur d'une transformation de l'armée et de ses techniques militaires,on passse d'une armée à cheval à une armée de soldats,assemblée d'origine militaire : la plèbe et réunissant les soldats par leur fortune).

    -Affaiblissement des populations Etrusques très influentes sur Rome à se moment là,Peut-être qu'ils connaissent une période d'affaiblement d'ordre économique provoquant un appauvrisement qui aurait créer des tensions sociales à Rome tout en abaissant leur influence sur Rome.(Rome est peut-être d'origine Etrusque d'une divinité Rouma de l'allaitement).

    Apparait alors la Respublica cad l'idée selon laquelle l'idée est affaire de tous,elle est mise en oeurvre par l'exercice des premières magistratures (les 2 consults)le pouvoir de la respublica se tourve dans le populus mais également de le sénat.Caractère abstrait de la Respublica alr qu'avant avec les cités grecques c'était concret car elles étaient indépendantes,ce sont les intérêts qui regarde les Romes mais ailleur aussi. Et donc elle peut s'étendre l'empire.

    2-L'essort et l'organisation de la Respublica

    I-Extension du territoire et revendications de la Plèbe

    A l'orgine Rome est semblable à une cité Grecque de l'époque classique (7ème-4ème siècle),à Rome très rapidement n a conscience que la respublica est une chose publique qui va permettre une extension du territoire rapide,au 4ème sicècle c'est l'Italie du nord,fin du 4ème siècle c'est l'Italie du nord,3ème et 4ème siècle vers le bassin occidentale de la méditérrannée,il faudra 2 ème pour mettre à bout Cartage et controler la méditerranné,pour la fin du 3ème et 4ème sicèle Rome se rends maitre du bassin oriental de la méditérrannée.

    Cette extension n'est pas sans provoquer de très vives tensions sociales dans la cité romaine,grâceau légions où on trouve la Plèbe,elle estime qu'elle mérite d'avoir les revendication qu'elle réclame.Essentiellement ses tension sociales voient s'affronter 2 groupes sociaux qui se trouve dans la Rome des 1èrs siècle de la Rèp : les Patriciens constituer des familles les plus anciennes et les plus prestigieuse de Rome,c'est de c'est famille que sont issues les membre sdu sénat mais également les prètes et les pontifs permettant ainsi au famille Patricienne d'avoir à Rome le monopole Politique,judiciaire et religieux. AU court du 5ème sicècles ils tendent à fabriquer des castes qui cherchent à se figer pour protéger ses privalèges

    En face des patriciens on a le reste des Populus,des famille modestes mais pas seulement,les Plébeien sont composer d'artisans,de commercants...qui se définit par un trait commun c'est l'absence de droit politique et l'extrème inégalité politique entre les Plébeien et le patricien,les tensions sociales sont très anciennes,elles ne vont pas cesser de l'agravée pendant les premier temps de la rep mais les progrès politiques et économiques,l'extension du territoire et le rôle actif de la plebe dans tout cela. Ce qui vont motivé un certains nombres de concéssions qui font les plébeiens. Cette intégrations au corps politique va avoir lieux mais va être très loins d'être pacifique,c'est conséssions sont le fruit de reports de force très violents entre les 2 groupes sociaux,à plusieur reprise la plèbe ira jusqu'a faire cessession(le plus importante en 494 av JC)la pop se regroupe sur le mont Avantin et décide de se doter de ses propres assemblées et se désigner des représentants,ses conflits ammenent progressivement au milieu du 5ème siècle les patiriciens à cèder.Première partie du 5ème s reconnaissance juridique de la valeur des assemblés constituer par le plébéien appeler Concila Plebis et reconnaissance des représentants appelés Tribains de la Plèbe;445 loi importante : la loi Cnuleia autorisant les mariages mixte entre plébeiens et patriciens.

    Au court du 4ème siècle en particulier par les lois Liciniennes de 467 et d'autre part permettant que l'un des deux consults soit d'origine plébléienne.Puis à la fin du 4ème siècle on autoriser l'accès au plébléienne l'accès à certaines fonction religieuse et l'ensemble des droit civilels.L'un des instuments privalégé permettant d'arracher ses réformes aux patriciennes c'est Tribain de la Plèbe,c'est celui qui peut rassemblé et assemblés plebienne,il est dauté de la puissant tribunicienne,ce n'est pas un magistrat(il n'a pas l'impérium),son pouvoir est redoutable,il peut tjr s'opposer à l'imperium.Ce pouvoir est éfficace dans la mesure où le pouvoir du Trabins est sacro-sansta (il est intouchable).

    Fin 4ème siècle la Plèbe est absorber et assimilé politiquement aux institution romaines et sauf quelques privilège .Cette intégration politique aux intitutions ne permettra pas à Rome de devenir d'avantage démocratique dans le mesure où ceux qui vont dans la plèbe exercé les fonction les plus importantes appartienne à l'élite de la plèbe,Rome ne cèsserai d'être dominé par les famille patricienne mais également par la noblesse (Nobilitas) qui se forme au 3ème siècle,formé des familles qui ont exercées la magistrature et le consulat.

    II-L'organisation Politique de la Respublica

    Rome apporte une idée nouvelle et abstraite qui a été transmise à la culture européenne en particulier grace à l'enrichement de la science médiévale.

    A-Les titulaires du pouvoir

    La république repose sur le peuple et le sénat,c'est la signification de l'expression "le sénat et la peuple romain = senatus populusque romanus)

    1.Le peuple

    Représenté dans les comices,c'est comices réunissent le peuple romain de façon général,ils sont chargé de désigner les magistrats et de voter la loi.Originellement c'est la plus ancienne des assemblé,existait sous la république les Comices Curiates(existaient peut-être sous la royauté) ils regroupent les familles patriciennes ,elles sont chargées de votées certaines lois et d'attribuer l'Imperum au magistrat supérieur à l'instar des assemblés l'imperum au Rex(le roi latin),ce sont ajouter ensuite les commisses santuriate qui sont ouvert aux plébeiens et composées en centuri,le critère de départition de ses centuri est la condition de fortune déterminé par les impots qu'ils payent. C'est une assemblée ancienne liée au premiert tps de la rép sans doute issu de l'assemblé du peuple en arme prolongeant l'assemblé servienne.C'est comices désigne les magistrats sup et vote certaines lois,les fonctionnement détinct sur l'esprit des institution car en mesure de sa composition les comices santuriate détermine ???? donne un caractére aristocratique au fonctionnement des institutions.

    -les comices tributes : chargé d'élire les magistrat inférieurs puis élire les tribains de la paix.Assemblé plus démocratie car les citoyens sont répartit selon leur domicile.L'esprit qui préside c'est commisse : le fonctionnement des commisse parait très diff des institution,en théo les commisse détiennent le souveraineté,en pratique progressivement les assemblées ont été dominée par les magistrats supérieurs,grace à la procedure de voie.

    2.La sénat

    Tire son origine dans une espèce de "cours féodale" qui entourait le roi, composée de seigneur réunit autour du roi pour le conseiller,cette court était composé de Patrès(=le chef de groupe sur lequel il a une autorité qui est en partie religieuse et sacrée lié au auspices,les auspices c'est la faculté de déduire les signe des dieux,cette possibilité de lire des austice donnait une valeur supérieure à leur propre décisions,sous la république le sénat est composé des chef des famille les plus anciennes et prestigieuse de rome puis des anciens magistrats).Il est le principal dépositaire du pouvoir bien qu'il ne detienne pas le pouvoir législatif.Il donne son avis sur les question politiques importantes,sur des propositions de lois formuler,sur la diplomatie,sur la gestion des finances,il peux invité un magistrat de voter une loi.Lorsque le sénat fait une loi : Sénatus Consultes.Pour comprendre l'autorité dont dispose l'assemblée sénatoriale il faut s'arrêter sur la possibilité de donnée aux lois l'Autoritas Patrum.C'est une notion qui touche à la notion juridique,religieuse et sacrée,autoritas dérive de l'origine Augere (=augmenter) cette autoritas quand elle est accordée permet au sénat d'en augmenter la valeure,parce que être détenteur de l'autoritas c'est en réaliter avoir la possiblilité de connaitre le divin,le sacré.L'autoritas est lié à la possibilité d'être en communication avec le divin.Celui qui en ai munie peut accroitre et augmenter la valeur d'une chose.Techniquement lorsqu'une loi est voté par les commice est succeptible d'être voté par le sénat ,elle peut bénéficier de l'autoritas patrum et une autorité juridique supérieure.

    Dans le droit des incapables dans la possibilité de rattification aux tuteurs de donner son accord.Lorsque le tuteur accorde l'acte juridique d'avoir une valeur juridique supérieur et d'être à l'abris.

    On trouve un 3ème élément : les magistrats qui si ils ne sont pas dépositaires du pouvoir exerce un poid dans le fonctionnement du système .

    B-Les magistrats

    Magistrat = Magistere,origine qui traduit la supériorité de la fonction. Q'on impose à minister qui signifie le serviteur.

    Leurs compétences sont plus étendues (ils ensemblent au magistrats grecques au fonctions bien plus étendues),le terme pour les désigné c'est l'honor (=la magistrature),originellement la magistrature en raison du souvenir de Tarquin Superbe succitait la méfiance de la part du populus.On souhaitre évité la limitation des pouvoirs.Conséquences : pour éviter l'exercice du pouvoir perso on va multiplier les magistrature,en suite on va les rendre collégiales et enfin on va imaginer des procédures permettant au citoyens romain d'avoir rexours contre les magistrats. Ils sont coopéter par les magistrats qui quittent leur fonction et les candidat doivent alr avoir l'autorisation du sénat.Au 5ème siècle ils sont élus pour le populus cependant il reste nécéssaire que les nouveaux candidats est l'approbation du sénat. Le durée du mandat est grève : 1 an par crainte que le pouvoir soit exercé personnellement.Par ordre d'apparition

    -La censure , fonction des censeur,ils sont chargé du ressencement des citoyens à raison de leur age,de leur fortune,de leur domicile.Permet de renouveller la compo des commices.Le censeur à des fonctions morales,il va pouvoir surveiller et sanctionner un certains nombre de comportements,la morale des citoyens et il pourra sanctionner le citoyens avec une note sensorielle.Cela va favorisé l'autonomie de ce qui va conserner le droit,une distinction du droit....Le ius se distingue du religieux.

    -Le consulat qui est peut-être apparue lorsque les magistrats qui accompagnait le roi sont monter en puissance,et ont donc fait décliner les attributions du roi.L'imperium est le commendement civil et militaire qu'avait le Rex.Il permet de justifier,de fonder le commandement à l'armée,et le pouvoir de contrainte.Il permet de convoquer de et présider certaines assemblées.

    -La préture,il dispose de l'imperum,il apparait au moment où le consult est décési de fonction judiciaire,c'est lui qui apparait pour bénéficier des fonction judiciaire.

    -L'édilité(4ème siècle) on trouve 2 sorte : édile plébéienne et édile curules,d'une part l'arrestation des auteurs des infractions les moins graves et d'autre part une fonction municipale extrèmement variées liée à la salubrité,la sécurité,la police des moeurses....

    -la questure c'est la fonction du questeur ,fonctions financière et progressivement il va se voir munir des fonctions judiciaires et des pouvoirs d'enquête.

    La potestas c'est le pouvoir sur laquelle se fonde les attributions supérieurs cette potestas est liée à une notions générale de potestas est un pouvoir,une autorité sur une chose ou sur une autre personnes.

    Cette autorité permet d'attribuer qui regarde l'exercice du droit que les institutions politiques,elle permettent d'exercer le droit.Par ailleur signe que cette potestas permet aussi de prendre les auspices dans Rome à l'intérieur de l'ensainte. Les magistrats en plus de la potestas possède d'impérum,il prolonge le pouv dt était munis le rex,l'autorité,le carisme et qui permettait aux assemblées,aux patesse de la royauté que ce rex avait été choisi par Dieu.

    L'imperus se reconnait parce que celui qui dispose de l'imperium à le droit d'être précédé par le licteurs qui portent sur eux le symbole de l'impérium exprimant le droit de contrainte,ses symboles sont les faisceaux et la hache.Va se déssiner un régime juridique dans lesquels on va trouver les principes d'organisation on trouve les principes originels qui illutre la volonté de ne pas exercé le pouv personnel.Il va devenir un ius honorum (le droit des magistratures). En 2 mots les règles sont : la collégialité que l'on trouve dès les premières magistratures permettant la diversification des taches et la concentration des pouvoir perso.Cette collégialité suppose que chaques magistrats à l'intérieur d'une magistrature forment entre eux un collège,ce collège signifie que chacun d'entre eux peut s'opposer à l'autre cependant ils n'ont pas besoin d'être ensemble pour exercer l'imperium.L'autre principe cc'est la durée annuelle des mandati,la durée est d'un 1 pour éviter l'exercice du pouvoir personnel.(promagistrature = à la place de).

    À coté de ses principes on a imaginer très tot que c'est principes puisse être étendu en particulier quand Rome se trouve en situation de danger.On suspends les règles de collégialité et de magistrature.La magistrature devient extraordinaire,c'est l'exercice de la dictature.Elle a des principes :

    -permet d'exercer la plupart des pouvoir dévolus aux autres magistrats

    -la subordination des autres magistrats

    Les magistrats sup vont constituer le coeur du syst politique romain en donnant un caractère oligarchique des institutions.

    Les tensions sociales très vives entre les premiers temps républicains éclairent la façon à rome dont le droit va peuà peu se détacher de la parole des Dieux.

    Section 2 : L'invention du Ius

    Le génie de Rome en effet est d"avoir élaborer sur à peu près 1000 ans un édifice juridique impressionnant,qui est l'apport originelle à la constution des système juridique européen.On va assister à l'avènement d'un droit profane et une fois de l'époque ancienne jusqu'a la fin du 3ème siècle vont naitre plusieures sources du droit en plus de la coutume que l'on trouve dès l'origine de la Rome royale.3 principalement :

    -la loi(la lex) à partir du milieu du 5ème s,norme voté par les commices

    -le prèteur,c'est une technique de procedure formulaire,va permettre au preteur d'offrir aux justiciable de nouvelles actions

    -La iurisprudentia(la doctrine)

    Le premier rapport de l'antiquité romaine c'est d'avoir distinguer le ius de la parole divine,ce ius va constituer le premier ius civile du droit romain c'est le premier état du droit romain ,il va  être constituer du mos(coutume) et très rapidement de la loi des 12 tables.

    1.Le fas,le ius,le mos

    ce ius va demeré dans la loi des prètre et des pontifs mais leur monopole va se fragiliser et vont apparaitre les premières brèches et l'exemple le plus clair se trouve dans la révélation progressive des formules judiciaires.

    Une partie des éléments dont on dispose de cette époque on le trouve dans un ouvrage littéraire : l'Enchiridion,c'est une espèce d'histoire du droit romain rédigé au 2ème siècle ap JC ,on l'a perdu mais on connait son contenu car il est cité fréquement par le Digeste. Qui est un élément important de la compiliation "cordonne justinien".D'après ce livre le dorit primitif sous la royauté romaine est confondu par le droit romain, ce droit sort de la bouche des dieux:le fas.Ce fas signifie "dire" c'est la parole des dieux,c'est ce qu'autorise les dieux,se qui est agrébles à leur yeux. Les actes fas sont alors des actes autorisés,à l'inverse ce qui est désagréable s'appel le Nefas,ce sont les actes et paroles interdites.Toutefois très tôt on aurait distinguer ce qui relève du fas et d'autre actes qui relèverai du Ius,ce ius est formé à l'aide de iusticia et renvoie à la notion d'équilibre et de proportion.Ce ius s'appliquerai alr à des domaines,à des actes proprement humains,aux aspects les plus humains de la vie sociale,ceux qui ne sont pas conserner par le jugement des divinités,on arrive alr à une distinction entre le fas et le nefas et d'autre part ce qui relève du Ius,c'est une façon de regarder les principe de l'organisation sociale non seulement avec le regard des dieux mais avec d'autre élément d'appréciations,cependant si l'on distingue ce ius de la parole des dieux,ce ius demeure dans les mains des pontifes.Les pontifes chargés de connaitre le fas et le nefas.Ces pontifes sont tous issu des famille romaine les plus illustres (famille patricienne) et ont sur le droit un véritable monopole pour plusieur raison ,d'abord ils ont la connaissance du droit(ils connaissent le fas et ils maitrisent les notions du ius),ils controlent la procédure(c'est ce qui se distingue du contenu du droit,c'est la forme du droit et pas le fond relative à la formation des actes juridique et relative au procès),ils maitrisent le calendier judiciaire cad que c'est eux qui détermine quel jour on peut ou non faire une action en justices(il y a des jours fas et des jours nefas) la difficulté c'est que le calendrier n'est jamais fixé à l'avance.

    Les prètres ont la connaissance du droit et le  juridique,ils détiennent le monopole des formules,c'est un ensemble de mots liées dans un ordre précis ,ses formules doivent être obligatoirement prononcer par le plaideur devant le roi puis devant un magistrat supérieur sous la république pour pouvoir ouvrir le procès.

    Il y a un système public de la vengeance qui s'instaure,le plaideur se présente devant le roi.Le roi va juger lui même,et moins en moins on va réparer soit même mais le roi est déborder donc il prend l'habitude de désigner un judex (un juge) et le roi va se contenter d'accepter ou non,donc il y a un procès avec un juge désigner dans le peuple.Fin de la royauté,il n'y a plus de roi,le système procésuelle va se déroule en deux phases,le roi est remplacer par un consul puis il va être remplacé par le plaideur.

    Premier temps de la République,les pontifes,les familles patricienne,ect.. disposent d'un pouvoir sur la réligion et le judiciaire.

    Dans le ius il y a primitivement pour l'auteur de l'emquiridion on y trouvais à la fois :"les lois des 7 rois de Rome puis une fois tarquin superbe chasser Rome à vécu dans un droit incertains pendant 20 ans puis les comices de Rome ont voté la loi des 12 tables".Historiquement pour les 7 lois de Rome,elles sont légendaire et peut-être jamais existées et dans le droit incertains c'était le Mos,ce mos ce sont les usages et les coutumes anciennes,forces obligatoire pour l'ancienneté,ces mores ne sont pas encore conceptualisés,elles ne le seront que sous l'époque classique(consuetudo).

    le contenu de ce mos : la loi royale que l'on parle dans l'emquiridion ce sont des principe qui se trouvait dans le mores,ce contenu est plutot identifiable à l'origine des mores gentium c'est probablement des usages qui s'appliquait à des groupes qui à l'origine de la fondation de Rome se sont soumis à l'autorité du roi.Ses coutumes,ses premier principes que l'on trouve dans le mos vont traversée toute l'antiquité romaine et vont être désigné sont l'appélation de mosmaiorum,ce mos va traversé tte l'antiquité romaine,apparaise de nouvelle habitude mais pour le mos ces principes vont survivre et s'enraciner sous l'empire et en raison de son ancienneté il sera appelé le mosmaiorum,ce sont des règles qui vont paraitre comme indépassable et supérieur,une partie d'entre elles va être utiliser et mis à l'honneur par la noblesse (nobilitas) qui se dotent de valeur (honneteté,courage,respect des anciètres).D'après l'Enquiridion les comices de Rome ont votés la loi des 12 tables.

    2.Les premières brèches dans le monopole des pontifes : la loi des XII tables et la révélation des formules

    Les comices l'on voté au 5ème siècle avJ.C,la loi des 12 tables va être un moyen pour limiter,encadrer l'impérum consulaire.Le contexte est marqué par de violents rapport de force,des tensions soc très dure entre patriciennes et plébéiens,la plèbe réclame d'être intégrée aux institutions républicaines et des réformes sociales et politique importante.Mais à côté la plèbe à également des revendication judiciaire en effet la plèbe exige qu'un partie du droit leur soit connu et demande ainsi que le droit soit posé par écrit,ce qui leur permettra d'avoir une égalité politique. Ce qu'ils réclame c'est que l'on dévoile une partie du droit pour limiter et encadrer l'arbitraire de l'imperium consulaire.On est donc en présence de la part de la plèbe de revendication politique,judiciaire,sociale... C'est une crise sociale qui est devenue crise politique et donc Rome essai de donner une solution politique,cette solution ce trouve dans la rédaction de la loi des 12 tables.C'est Tite-Live qui fait le récis de la façon dont les patricienne ont accordé aux plébéiens,milieu du 5ème s,à partir de 462 les plébiens se mettent à harceler les patriciens pour fixer la loi sur écrit et limiter l'arbitraire,en 454 les patricien cèdent et désigne alr une commission composé de 10 membres,on suspend le pouv de l'ensemble des magistratures pour un temps donné les pleins pouvoir à cette commission appelé decemvirs,ce collège de 10 hommes est charger de rédigé des lois pour assurer à tous une liberté égale,il y a dans cette loi une volonté de paix sociale,ces lois sont rédigée entre 452 et 451,sont gravés 12 panneaux chargés d'être dresser sur le forum pour qu'elles soient connues de tous.Ces lois vont connaitre un très grand prestige et vont servire de principe fondateur et elle est régulièrement citer,commenter et analyser par le Digeste.

    Le contenu : On trouve des actiones (actions),elles sont l'action,c'est le moyen qui permet d'agir en justice,ce sont des moyens offert au citoyens pour faire reconnaitre à l'occasion d'un litiges et d'un procès à propos d'une question juridique déterminée dc la loi va offrir aux citoyens des actionnes déterminés.Ces actionnes se trouvent dans des leges(lois) votées par des comis il s'agit donc d'actio legis,le consul n'a plus le choix quand un plaideur lui présente une actio de la loi,il est obliger d'ouvrir un procés.

    La porté : va faire l'objet d'un vote par les comices...La loi des 12 tables va devenir une des sources les plus importantes du droit,considérer comme l'un de fondement essentiel de ius l???,va servir jusqu'a la fin de l'empire.Il va resté jusqu'au 6ème siècle pour Tite-Live la loi des 12 tables est la source du droit privé et public.

    Les prètres et les pontifes gardent encore les formules entre leurs mains,les pontifes évitent de faire connaitre leur formules et font en sorte d'empècher leur diffusion,malgrès leur effort ses formules vont être divulgées aux citoyens et c'est cette divulgation en même tps que la loi des 12 tables qui va permettre au ius civiles de gagner en autonomie.Quelques étapes :

    -à la fin du 4ème siècle en 304 av J.C un scribe (Flavius) d'un pontife va s'ammuser à divulger les formules que détenait les formules de sont pontife,on va parler alors de Flavianum,ils vont se présenter devant le magistrat et il sera contraint d'ouvrir le procès

    -Première moitié du 3ème s,les plébléiens se sont vu ouvrir l'accès au sacerdotes et les plébéien vont pouvoir devenir pontife.et l'un d'entre eux va alors publiquement faire des consultations juridiques cad qu'il va accepter de conseiller,de rédiger un acte juridique...

    -Parmis les pontifes nait une tendance à distinguer et à séparer un droit qui serai relative au divinité et le ius prise dans ses deux branches qui apparaissent progressivement : ius privatum et ius publicum,tout en distinguant le droit "sacré" d'un ius humain ils s'interressent aux question de ius publicum et ius privatum (ils raisonnent de moins en moins comme des prètres),ils vont également à s'interresser à des questions qui ne sont pas religieuses.

    Le système de la vengeance privé s'oppose au syst de la vengeance publique,on ne fait pas intervenir la justice publique.L'absence de la règle de droit,et l'absence de limites à la foi dans le quantum de la réparation.

    Vengeance publique : l'intervention de l'autorité publique,l'application de règle de droit de font et de forme,la vengeance est limitée à la fois dans son quantum.

    L'habitude qui se développe au cours de la république,qui va s'inscrire dans le cadre des élections de la magistrature et dans campagne politique,progressivement pour obtenir le suffrage certains candidat vont se mettre à consulter la loi gratuitement en échange de leur suffrage.En échange de ses consultations gratuites ils se constituent des clientelles(ce sont des groupes de citoyens qui sont liés à un homme politique via un échange de service)Les magistrat issu des classes patricienne vont divulger la connaissance du droit aux citoyens et progressivement la connaissance va déborder pour se trouver également dans les famille des magistrats et de leur clientelle.

    Au début du 2ème siècle avJ.C on a la trace du premier ouvrage théorique  et c'est Paetus Catus qui rédige ce livre sur le ius civile.On trouve à la faveur de la divulgation du droit et des formules,on trouve en creux l'origine de la iurisprudencia,en grande partie les tendances tourner vers la pratique,vers des situations pratiques qui se trouver dans certains comportement de pontifes et de magistrat ce retrouvera.Cela explique pourquoi la iurisprudencia restera marquée par la partique et sera consu par des praticiens,cette tendance est décisive car dès l'origine le droit romain ce réalise dans la mise en oeuvre de l'action et dans la cadre de la procédure.Pour résumé ce qui se passe quand le ius civile prends son autonomie des pratiques vont marqué la iurisprudencia c'est l'aspect pratique et la réflexion liée au cas pratiques.Ce dév dans la premier temps de la république : casuistique

    3.La loi des comices

    La loi des comics que l'on trouve dans le ius,c'est à Rome une façon de réduit la loi à une acception particulière,elles peuvent regarder des actes de la vie juridique.Le therme Lex de façon général désigne un grand nombre de choses et même dans le droit ça peut être des règle dans un règlement mais aussi uen norme dont l'auteur et l'autorité publique,on parle alr des leges publicae(loi de nature public).(On a garder néanmoins l'expression et le vocabulaire de la loi pour désigner autre chose que le vocabulaire juridique,on parle encore de la loi des parties et on conscidère que certaines obligations s'impose aux partie contactante : "le contrat et la loi des parties").

    La loi en tps que norme dont l'auteur est l'autorité publique,les autres caractères c'est la force obligatoire et le caractère général et permanant.Cet leges publicae sont des lois publiques,elles sont identifiables à des normes que des commisses ont pris l'habitude depuis de voté la loi des 12 tables,ont conscidère que la compétence de commis est de voté des normes à caractère publique.

    La première des leges publicae : loi des 12 tables

    Très rapidement ils se distinguent d'une part les leges rogatae et les leges datae,les leges rodatae il s'agit des loi votée par les commis santuriates et tributes(santuriate :sansitaire,tributes : de nature territorial),qui vote la loi (soit elle l'accepte ou regette),les leges datae ont la même nature néanmoins elles ne sont pas votées par les commis mais elles viennent du peuple,,se sont des décision prisent par des magistrats sup,font l'objet souvent de territoire public.

    L'initiative de la loi : l'initiative appartient aux magistrats sup,ils rédigent un texte,puis la promulgatio,commence une phase de discution période pour le magistrat de défendre son texte,la magistrat se présente devant les commis on lit le texte de la loi (préambule,la sanctio,la rogatio=contenu de la loi,et vote,si le texte est approuver alr on fait la conservation dans le temple de saturne et s'agissant des lois les plus importantes on estime qu'on peut la faire afficher au forum...)

    Les caractère,la nature profonde de c'est lois et ce qu'elles expriment au sujet de l'esprit des institutions : le populus à un pouv politique avec le pouv et c'est parce qu'il est titulaire du pouvoir qu'il vote et qu'il est l'auteur du leges public donc le poid des commis est prépondérant,ce n'est cependant que l'apparence car dans la pratique les commis généralement n'ont qu'un rôle passif,le poid prépondérant on le trouve plutot dans les magistrats sup et les famille patricienne,car il y a deux circonstance d'avoir se poid politique : - le fonctionnement ,l'organisation des suffrages dans les commis santuriates(les groupes de citoyens fortunés vont mettre plus de poid que les citoyens non fortunés or quand on procède au vote on fait d'abord voté les santuris les plus fortuné et si ils se mettent d'accord alr leur nombre leur permet d'obtenir la majorité et il n'est plus besoin de faire voté les moins fortunés)

    -le poid politique des magistrats,ils s'exerce dans la procédure législative (on a dans leur mains des mécanisme pour mettre en echec durant le suffrage le vote des commis)

    De ce fonctionnement on dégage un esprit qui va marqué les institution : tendance oligarchique et aristocratique.

    Durant la république (milieu du 5ème siècle-fin de la rèp),c'est leges publique seront peu nombreuses,en plus de 3,5 siècle on dénombre 300 lois,non seulement les lois sont rares mais en plus les lois s'interressent peu entre les relation entre les citoyens,elles consernent surtout l'organisation du ius publique. On a que 26 lois consacrer au ius privatum(relation individuelles entre les citoyens).Cette nature va marquer la nature de l'Europe mais néanmoins au très haut-MA la conception de la loi est publiciste (la loi n'est pas faite pour regarder ce que l'individu fait en privé) la loi doit conserné la relation avec l'autorité publique.On règle les litiges entre personnes avec des principes des mores (usages,coutumes...) qui sont très anciens,il ne cèssent de s'enrichire.les mos va conserver un place dans le droit romain,il occupe également une place dans les territoires conquis par Rome.

    Pour résumé le ius civile à sut se détacher de la parole divine et gagner en autonomie,il s'est diffusé dans le milieu des la plèbe...il s'exprime dans la coutume,dans les leges publique,il fait l'objet de consultation politique et l'oeuvre et à l'époque classique c'est une étape qui est franchi : un ius d'art et de science(iurisprudencia).

     

    Chapitre II-L'époque classique et l'essor de la science du Droit (milieu du IIième s av.J.C-284)

    Le contexte politique et social est marqué par des guerres civiles;se sont c'est guerres civiles qui vont donnée naissance à un régime plus fort : le principat.On va trouver un contexte favorable à la iurisprudencia ,on va trouver 2 facteurs :

    -vont se multiplier les échanges avec la Grèce(3ème-2èmes) avant qu'elle soit conquise,diffusion du savoir philo grecque,il va contribuer à faire avancer le savoir philo.

    -l'avènement du princeps,du  principat

    Section 1: Crise républicaine et l'instauration du principat

    1-La crise de la république

    I-Causes et manifestations

    Depuis le 2ème siècle av.JC la république traverse une crise profonde économique,social puis politique et institutionnel,elle est lié aux guerres cunique et aux vastent conquêtes territoriale,les institutions romaines alors que le territoire s'agrandit semblent de moins en moins adaptées en particuler dans les territoire orientaux qui ont une culture politique différente,elle est plutot habituer à la monarchie,ce répends dans la république une crise économique d'envergure  qui va avoir rapidement de grave répercutions sociales et politiques.Pour la comprendre il faut comprendre que cette crise  été fav par une recomposition des groupes sociaux,d'abord cette crise éco va agravé les écards de fortune,la pop pauvre va augmenter nombre de paysans seront ruinés et va se constituer à Rome et dans les villes un prolétaria,l'importance de ces déséquilibre va faire apparaitre les Populares (groupe des + pauvres) qui va bientot formuler des revendications politiques.Autre forme de recomposition social : si la distinction entre patriciens et plébéien va demerer on va assisté à une récomposition de l'aristocratie romaine par l'accéssion de l'élite de la plèbe aux magistrature,elle va fav cette recomposition de l'aristocratie et va faire naitre la Nobilitas.Cette nobilitas c'est un groupe de famille : les familles consulaire,dont les membre exerce au consulat,on trouve des familles patriciennes et des plébéienne issu de l'élite de la plèbe.Elle vont monopolisé les magistratures et plus le consulat,elle va avoir conscience de son homogénéité,elle va promouvoir ses valeurs : les mores maiorum,c'est les valeurs de la tradition,le gloire des anciètre,le prestige militaire mais aussi une formation intellectuel rafinée,les intérêt de cette nobilitas vont se conjuguer avec les intérêt du sénat dans laquel entre des plébéiens ,bientot à mesure que la crise soc va se transformer en crise politique pour désgner les ntérêts de cette noblitas et des familles sénatoriales,on va parler d'intérêts Optimates.A côté de cette nobilitas va apparaitre un autre groupe soc qui monte en puissance durant les 2 derniers siècles de la République,c'est le groupe de Equites,hommes issues de la cavalerie romaine et qui après un passage dans la cavaleries vont faire fortune dans le commerce,fesant fortune ils vont brguer un certains nombre de postes politiques importants,ils vont essayer d'accèder aux plus hautes magistratures,quand ils vont y arrivé on va les désigner  et parler à leur propos de Homo novus/homnes novi (=homme nouveau,car ils vont pas d'ancètres),bientot ils vont prendre partie pour les Populares afin de s'imposer aux intérêts de la nobilitas.C'est cette recomposition des groupes sociaux qui accentue la crise politique et civile,en effet lorsque cette crise éco va s'agraver les Populares vont réclamer des réformes sociale,au coeur de leur revendications il y a "l'ager publicus" c'est un ensemble de terres fertiles confisquées dans les territoire conquis.On va considérer qu'elles appartiennent au peuple romain,celui qui va gérer cet terre c'est le sénat et les familles de la nobilitas,elles vont louer les terres aux colons.La nobilitas et les familles sénatoriales ne sont pas d'accord et se rapport de force va transformer la crise en guerre politique.donc affontement entre Opimates et Populares

    (Marius chef de guerre qui fait fortune,il va s'opposer par les armesau sénat.ses compétences sont de se battre à l'épée,et de subir la faim....)

    II-Entre réforme et guerre civile

    Les revendications sont reléier par des chef militaires qui s'éforce pour faire plier les optimates pour avoir des réformes sociale,bien que motivé souvent par de bonnes intentions,quand on va les obtenir plutôt que de régler la crise au contraire va l'accélérer,la 1ère étapes à lieu : dernier tiers du 2ème siècle av J.C : 2 hommes issus des Optimates vont réclamer des réformes sociales pour les Populares,ce sont les frères Gracque qui vontaccéder à des magistrature qui vont leurs permettre de demander au commis des réformes sociales,cependant une fois les réformes votée pour faire voter des réformes supplémentaire et mettre en oeuvre les autres,les frère Gracque vont aller se représenter à leur propre magistrature contre le principe de Ius Honorum,la violation de ce ius honorum va installer dans Rome un climat de guerre civile,les Optimates vont protester contre ses violations ce qui va installer dans Rome un climat de violence (émeutes qui vont se soldées par l'assassinat de l'un de Gracque) ainsi les réformes de Gracques vont violer l'esprit de la république,et vont installer peu à peu dans Rome un climat de guerre civile.La 2ème étape : début du 1er siècle avJ.C dans un contexte de guerres sociales ( des peuples amis vont se révolter contre Rome) et durant ses guerres sociales un homme va s'illustrer c'est Marius qui va remporter des victoires,fort des conquètes qu'il remporte va chercher à s'imposer dans la vie politique romaine,il va prendre parties pour les Populares se heurtant  aux intérêts des Optimates,les nobilitas et les famille sénatoriale va prendre peur et vont confier leurs intérêts à Sylla (rival politique de Marius qui lui se voit confier la défense des Optimates) elle va dégénérer en guerre civile entre Marius et Sylla,ils vont alors chercher à s'emparer de Rome grace à leur légions dont ils cherchent à s'assuré une fidélité personnel(sacramentum=sacrement).Marius et Sylla vont alors s'affronter favorisant alors peu à peu l'exercice personnel du pouvoir.La 3ème étapes : C'est l'affrontement entre César et Pompée qui a lieu au milieu du 1er siècle AvJ.C après la conquête de la Gaule,toutes les guerres civiles vont se prolongées du fait de la rivalté. Pompée est issu des Potimates et défends les intérêts du sénat et après les affrontement de Sylla et Marius les pouvoir politique confiés....César est à la tête de plusieurs régions et à la fidélité des ses soldat,en rivalité politique avec Pompée César s'oppose à Pompée par les armes avec ses légions en estimant que les pouvoir exceptionnels de Pompée sont un danger pour les valeurs politiques.La rivalité politique continue en guerre civile qui se conclue par la victoire de Pharsale qui permet à César de s'imposer à Rome dans la vie politique.César va ainsi cumuler plusieurs fonction : fonction de consults,la magistrature de la distature,de la censure et tribain de la plèbe.Jusqu'a son assasinat en 44 avJ.C,l'assassinat replonge Rome dans la crise et la guerre civile puisque 2 des ces généraux vont se battres pour la succession : Octave et Marc-Antoine,rivalité politique qui se conclu par une victoire d'Octave lui permettant d'exercé les pouvoirs de César.Tout en maintenant les institutions républicaine il va instauré un pouvoir monarchique,ce pouvoir c'est la principat.

    Conclusion :

    1ère remarque : les réformes soc en dérogant aux principes républicains ont agraver la crise soc et politique et ont fav les rivalités politiques installant à Rome un climat de guerre civile.

    2ème remarque : ce climat de guerre civile,les rivalités politiques vont habituer les institutions républicaine à des pratiques personnelles du pouvoir(la dictature,le cumul des magistratures),c'est cette acclimatation qui vont facilité l'instauration du Principat.

     

    2-l'avènement du Princeps : -27 jusqu'en 284 : le principat (27 av. JC-284 ap JC)

    On date l'instauration du principat à -27 avJ.C jusque là Octave cumule des magistratures (le consulat et il va se voir confier la puissance tribunicienne).Octave Auguste devient intouchable.Il ne va pas pouvoir cumuler pendant des années sous peine de se voir formuler contre lui les accusations formulées contre César,aussi Octave va décider de renoncer à l'ensemble de ses pouvoir il le fait en janvier 27 av J.C,en réalité Octave fin de renoncer à ses fonctions car il est sur que le sénat va renoncer à sa démission car la république est en crise depuis 1,5siècle.Le sénat refuse que Octave renonce à ses pouvoirs et le sénat va le supplier de conserver ses pouvoirs,l'opération est une réussite,il conserve ses pouvoirs mais ils en sortent renforcés,ils vont être étendu,désormais la source des pouvoirs d'Octave se trouve dans le sénat qui l'a prié.Cependant toutes les formes ,les institutions républicaines sont maintenue,rien n'est modifié et ce n'est pas l'intention d'Octave,il réclare lui même : "Octave Auguste n'entends pas fonder un nouveau régime",continuité des apparences et des formes républicaines.Octave estimait entre pour la république un soigneur ,le Curator rei publicae.Et prolongeant se souhait Octave va prendre un titre qui est des plus modeste : Princeps(=le premier du peuple).Pour Octave la nouvelle organisation des pouvoirs ne créer pas un nouveau régime mais restaure des valeur mis à mal par les guerres civiles.Les institutions républicaines sont maintenues,les magistratures aussi.La réalité du pouvoir est néanmoins monarchique,le sénat en renforcant les pouvoir d'Octave,lui en rajoute,le sénat va accorder à Octave l'Octaritas(ce qui est au coeur des attributions du sénat) ,il va prendre la titre d'Augustus.C'est cette octartas qui va permettre à Octave de se placer au dessus des institutions.Plus tard le sénat va lui confirmer la fonction tribunicienne le rendant inviolable et lui permettrant d'exercer des fonctions politiques.Enfin et en plus,Octave va avoir l'Imperium-proconsulaire,c'est un pratique qui existe déjà à la faveur de l'extension du territoire de la république on permettait à des magistrat de faire des dérogations permettant d'allonger leur mandat. Qui va lui être renouveller jusqu'a sa mort,conséquence ça veut dire un pouvoir de commandement civile et militaire non limité par le tps,et on ne précise pas de territoire donc pour l'ensemble du territoire de la république.Après la mort d'Auguste la continuité républicaine va se prolongée mais va également se renforcer la monarchie et chaque Princeps va se désigner empereur césar (imperator caesar) et se désigné sous le titre d'Augustus.

    Des dynasties vont apparaitre durant le principat,les Julio-cloriens ce sont les 5 princeps qui suivent J.César (-27 jusqu'a 68),Les Flaviens (69-96),les Antonins (96-192),les Sévères (193-235).

    (Ces[césar] au[Auguste]tica[Caligula]clauné,gal[galba]ovi[vitellius]ves[vestasien]tido)

    Cependant si des dynastie s'installent,l'apparene républicainde du pouvoir va empècher le prncipat de se doté de règles de succession,et c'est cette absence qui va agraver une crise très grave qui secour d'empire après 235 c'est la crise du 3ème siècle.IL faut attendre la fin du 3ème siècle pour qui revienne la stabilité du pouvoir politique et cette stabilité on la retrouve au prix du renforcement du pouvoir au principat.Ce renforcement du pouvoir va se traduire dans un nouveau titre donné à l'empereur qui va être un Dominus(maitre de tout) sur l'ensemble de l'empire.On rentre dans le domina,on renforce les pouvoirs du princeps et on instaure des liens de suggestion de l'empire (les citoyens deviennent des sujets).En dépit de ces trouble et les 2 siècle et demi du principat va être une période faste du droit romain.

    Section 2  : l'essor du Droit à l'époque classique

    Apparaient de nouvelles sources du droit et la connaissance du droit va être poussé à un très haut dégré de perfectionnement a un degré du science.

    1-L'apparition de nouvelle source du droit

    On les trouves dans le dév de la proccédre,développement que l'on doit principalement au role que va jouer le préteur,on les trouve de l'essort du pouvoir législatif.

    I-Le rôle du préteur

    Alors que jusque là la premier partie du procès était confier au consult,depuis le 1er tiers du siècle,le préteur va remplacer le consult dans la première phrase du procès,se préteur à le role de préteur urbain car il n'est compétant que pour les litiges entre citoyens dans la ville,au 3ème siècle on va trouver le préteur pérégrin qui a la compétence des litges qui oppose un citoyen a un étranger,durant les premiers siècles de la république les cadre procesuels sont rigides.Au 3ème siècle les litiges,les demandes de procès se multplies,les litiges deviennent variés,sera conduit à créer un nouveau préteur et la nécessité d'assouplir la procédure,les formules apparaissent trop peu nombreuses,progressivement on va prendre conscience du problème et le préteur va alors chercher à créer de nouvelles actions.Il va procéder en rédigeant des formules (procédure formulaire).Le préteur va alors indiqué au juge comment il va juger,il va lui donner l'esprit de la solution juridique qu'il va devoir prendre.A l'origine le préteur va se servir d'action déjà existentes.Puis par le suite le préteur va aller jusqu'a créer des actions de toute pièce vont alors s'accumuler des actions prétoriennes (créee de toute pièce) peu à peu à partir du 2ème siècle cette habitude va s'installer dans la pratique des préteurs,les nouveaux vont reprendre à leur compte les actions déjà créer et s'installe l'habitude pour les préteurs qui rentre en charge d'annoncer les actions qu'ils comptent offir pendant la durée de leur charge.Les préteur vont utiliser un moyen qui se fonde sur leur Impérium.Le ius edicendi (le droit de prendre un édit,originellement c'est la possibilité de faire une déclaration public).Les préteur vont prendre l'habitude de commencer leur procès par une déclaration.Cette habitude est très fortement influencée par la réflexion de la doctrine des jurisconsults.

    Quelques remarques :

    -L'activité procedurale du préteur va faire évoluer le droit romain et l'enrichire à partir des derniers siècles de la république.

    -Ils illustrent une idée importante,selon laquel que très souvent c'est par la procédure que le droit romain va évoluer et s'enrichire.

    -Le rôle du préteur va être si important qu'il va dévenir une source de droit créateur de droit et ce rôle va marquer le vocabulaire à telle point que le vocabulaire juridique français on parle de droit prétorien/droit honoraire renvoie au rôle qu'a jouer le préteur.La procédure va être novatrice,et l'essort du pouvoir législatif et normatif du princeps

    II-Le pouvoir normatif du princeps

    Dès le début du principat ,le pouvoir normatif du princeps monte en puissance,il ne pourra pas être explicite,il ne pourra pas se révéler au grand jour.Le princeps va utiliser un moyen détourner pour prendre des décision à force obligatoire,il va se servir du séna t en particulier de la forme par laquel le sénat peu formuler des opinions mais aussi de prier les magistrats de prendre des décisions : senatus consult.L'autorité de cet senatus est telle que le plus souvent les magistrats se sentent liés,ils prennent en compte ses prières et plus tard "ils vont être considérer comme des lois à part entière" c'est en utilisant ces mécanisme que le princeps va faire en sorte d'imposer ses décision aux magistrats et que les magistrat prennent des décision en demandant au sénat de formuler des oppinion,des avis sous la forme de sénatus consult.Le princeps se sert du sénat pour créer un droit,au 3ème siècle le princeps va se faire directement source du droit,il va utiliser un mécanisme juridique qu'il a entre ses mains et va chercher à en étendre l'autorité et la porter,c'est la constitutio c'est un terme qui recouvre originellement des décision qui ont une porté admnistrative et qu'utilise le princeps dès le début du principa,le plus souvent cette décision repose sur l'impérium,le princeps va étendre l'autorité et leur porté et leur nombre/variétés,c'est contitutio vont recouvrir 4 formes de décisions certaines vont acquérir avec le temps une valeur normative :

    -l'édictum : le princeps est un magistrat,il va formuler des édits mais contrairement aux autres magistrats il va utiliser plusieurs fois le ius edicendi à tout moment et les décision s prises vont avoir une porté permanente.

    -les décrets ,ceux-ci apparaissent au moment où les pouvoirs judiciaires du princeps se renforcent,c'est décrets seront alors de décisions de justice et régulièrement le princeps se sert de c'est décrets pour imposer ses décisions.

    -les mandats : Le princeps va prendre l'habitude de prendre des décision de nature administrative adresser à des fonctionnaires,des juges,des magistrats,ils se multiplient à mesure que se dévellope la machine administrative de l'empire,les fonctionnaires se multiplient alr le princeps peut les utiliser

    -Les rescrit(re-scriptum),ce sont des réponses par lettre du princeps à des questions qui lui ont été adressées par des fonctionnaire,magistrats,citoyens... Le princeps répond en formulant des solutions juridiques qui vont par analogie répondre aux problèmes soulevés,c'est réponse peu à peu vont se voir doter d'une autorité,d'une valeur juridique supérieures.Ils vont constituer un model dans le bas empire quand va se développer le droit de l'église,ils vont fournirrent un modèle juridique au pape.Le décret et les mandat ne conserverons longtemps qu'une porté particulier mais néanmoins les édit et les rescrit vont avoir une valeur normative telle que des jurisconsult vont être insiter à réfléchir la nature des rescrit,dès le 2ème siècle les jurisconsult assimilent les constitution impériales aux lois autrefois votées par les commis.

    2.L'essor de la science du Droit : la iurusprudentia

    I-Les jurisconsultes

    II-L'avènement et le développrment de la iurisprudentia

    Chapitre III-Le Bas-Empire et la naissance du Christianisme (fin IIIe-VIe s)

    Section 1. Le dominat et le renforcementdu pouvoir impérial (à partir de la fin du IIIè s)

    Section 2. Le monopole impérial des sources du Droit et les compilations du Droit romain

     

     

     

    3.    les lois des Francs

    Les francs se sont constituer dans un royaume et ont réussit dans le 5ème et 6ème siècle dans la gaule-romaine et vont mettre en place l'usage du droit,lorsque le droit des francs est mis en forme on l'appelle Pactus legis salicae .Ce texte est mis en forme entre 597 et 511 après la fin du règne de Clovise,les grands de Régium. Dans ce texte il y a les usage Francs d'origine germanique et renferme l'ensemble des usages juridiques. Essentiellement on a des disposition relatives au droit privée(succession des terres) et un ensemble de tarifs de compositions pécuniaire de nature peinale (on va trouver des listes de composition pécuniaire) qui vont correspondre à des infractions,elle constitut l'indemnisation dût par l'auteur et dût à la victime.Le texte exprime une logique pénale à caractère privé,en effet l'imperatif d'indemnisation l'emporte sur le soucis de donné une sentence public.Cette tarification est hiérarchisé selon la gravité de l'infraction ou de l'offence et ses conséquences.(2ex : l'orteil 1200 sous,le doigt qui permet de tirer à l'arc 1400 sous). L'imdemnisation de l'omisside s'appel le Wergeld(=prix de l'homme) est elle même composé par la valeur de la personne.

    La réalité est différente,la recherche récente invite  à souligné d'avantage l'influence romaine et chrétienne du contenue du texte cad qu'il est probable que le contenu de se texte dire son origine d'un ensemble de règles,une espèce de règlement militaire donné vers 350 par des chefs romains et donné,appliquer au Francs qui étaient déjà installer dans les frontière de l'empire romain pour défendre les frontière de l'empire,il s'agissait alr pour les romains d'élaborer un système d'indemnisation tarifé afin de consolidé la dissipline militaire au sein des troupes et du peuple francs,l'objectif de ce texte c'était donc de remplacer les usages barbare,garmanique de vangeance privé par un mécanisme de vengeance limitée.cet espèce de nature dissiplinaire ce serai alors développer jusqu'a ce qu'il soit mis en forme dans le Pactus Legis Salicae,il aurait été enrichie par des nouvelle règles et une influence du droit romain et de l'influence de l'enseignement de l'église sur le contenu du texte,influences qui expliquerai le titre donné au début du 6ème siècle.(dans le titre,on trouve à la fois la notion de pactum qui est une convention en droit romain,ce pactum va être favorisé par l'enseignement de l'église en raison de son éthimologie pactum vient de pax=paix chrétienne) donc le pactuc legis salicae est un pacte chargé de réalisé la paix chrétienne.

    C'est traditions romaines et chrétienne influence les première illustrations des pouvoirs légilatif de Clovise et de ses successeur.

     

    Section 2 : La législation des capitulaires

    1.  Les capitulaires mérovingiens

    Ce sont les détenteurs du pouvoir qui font le loi,ils veulent faire le loi comme le princeps et le dominus,ils raisonnent comme des romains. Le vocabulaire romain n'est pas abandonné,lorsqu'ils légifère ils utilisent 3 termes en priorité : Edictum,Praeceptum,Capitula(=petit chapitre) ce nom vient de la forme même de cet textes présenté en petits chapitres.Cet législation est faible : une dizaine de textes

    le contenu : -du droit pénal rigoureux,une très grande attention pour l'exercice de la justice,et envers les devoirs des juges (inflluence romaine et l'enseignement de l'église).

    -La législation cherche souvent à préter son bras séculier pour réprimer des fautes morales ou religieuses.

    -Surveillance des païens

    Cette influence s'explique d'abord par la présence physique des évèques autour du roi mérovingiens (les plus proches conseillés sont des évèques).Et par la réprise de certains capitulaires. Conséquences : rien d'étonnant de voir debut 7ème les rois mérovingiens ont une législation à finalité d'ordo = réalisé un ordre (propre de l'harmonie),et la paix.

    La portée : En amont ici mérovingiens entendent prolongé la législation du bas empire. En aval  en retrouve .?????

    2 nuance : peu de texte sous les mérovingiens

    à partir de la seconde moitié du 7ème siècle le pouvoir s'affaiblie et la législation se rarifie,c'est grâce à se contexte que la dinastie des  pépinide prends le pouvoir en 751,s'ouvre la période carolingienne qui voit la restauration de l'empire et la renaissance d'une véritable législation.

    2.  Le capitulaires mérovingiens

    0 partir de 751 Pépin le Bref et ses décendants(charlemagne) sont prennent la tete de ??? les mérovingiens veut affirmer leur autorité. Sous les carolingiens ont assise à un renouveau de la loi,entre milieu 8ème et 884 ont aura env 200 textes législatifs. Ce sont l'autorité public,le roi qui font les lois mais avec la survivance de l'usage germanique du placitum cad le fait pour le roi de prendre une décision après délibération avec ses guerriers,le texte est soumis à délibération dans une assemblée de Grands du royaume laïques(=grand seigneurs) et des Grands églésiastique (évêques et abbés),le fait de soumette la décision à l'approbation des grands c'est la pratique du Consilium et receuillir le consilium.

    Influence : très forte influence de l'enseignement de l'église par la présence des êveques qui s'accentue autour des rois (pépin et charlemagne) cette influence éclaire le contenu,il est certe varié (très grand nombre de question traités) on y trouve aussi bien des questions temporelles que spirituelles,de nombreuses disposition en matière pénale,de l'administration de l'empire et le plus souvent le contenue est guidé par le soucis de fonctionnement du royaume (on s'interresse pas aux aspects privés des individus). A partir de la fin du 9ème s le pouvoir législatif décline très rapidement l'empire est restauré en 800 (couronnement de charlemagne) lui succede Louis le Pieu en 814 qui meurt en 840 et sous son règne il y plusieurs hiéritiés et ceux-ci se queurels et entre en guerre entre eux et font la paix par le traité de verdun en 843.Charles le chauve  en Francie occidentale et de 843 à 887 vont alterné à la tête de la Francie occidentale des carolingiens et des famille rivales : les Robertiens. L'autorité public à la tête de la Francis occidentale s'affaiblie. Les grands du royaume montent en puissance,se renforce et renforce considérablement la nécessité de leur Consilium(=conseil) de sorte que le pouvoir législatif va devenir de plus en plus conditionnel,résultat : le pouvoir législatif va être de plus en plus étouffer par les grands du royaume. 884 : dernier acte légistatif il faudra attendre le milieu du 12ème s.

    L'éffondrement du pouvoir carolingien à partir du 9ème siècle (le territoire de la Francis occidentale va se morcelier en seigneurie) favorise la renaissance d'un source de droit déterminante : la coutume

    Chapitre 2 : Les coutumes médiévales

    Dans le vocabulaire juridique de l'europe le terme pour la coutume ets Consuetudo.Cette source du droit à traverser depuis rome notre culture juridique,on la trouve encore aujourd'hui en droit français. Cette coutume apparait comme une règle de droit qui tire sa containte de l'adhésion de la population et de son usage répété durant un temps suffisament long,cette coutume fût l'une des sources principale de l'ancien droit (av.1789) cette coutume aura en particulier une très grande influence sur le droit de la famille dans l'ancien droit. Ce droit coutumier disparait au moment de la révolution,la coutume en temps que source formelle du droit est ignorer dans le code civil durant le 19ème siècle,il faut attendre la fin du 19èm poiur que la coutume française q'y interresse,la coutume est une source subsiguère du droit mais lui reconnais une place,le juge peu l'invoqué et le fait régulièrement depuis le 19ème siècle en droit commercial et social. Certains auteurs estimes que le rôle de la coutume est grandissant (ex : françois Terré).

     

    Section 1 : la gestation des coutumes

    Cet contextes du 10ème siècles : on trouve le morcellement du territoire mérovingiens cad que les puissances vont se multiplier puis cet éclatement du territoire qui explique l'apparition de la coutume.

    1.L'origne des coutumes

    Les coutumes territoriales médiévales apparaissent au 10ème siècle dans ce contexte de désagrégation du territoire mérovingien.....

    Seconde partie du 9ème s : après la division de l'empire les carolingiens à la tête de la Francis Occidentale s'affaiblissent ,le royaume est ménacé de l'extérieur,une famille rivale les Robertiens devient plus puissante et d'instaure une alternance à la tête de la Francis,à la meêm époque les Grands se renforces et vont parvenir à instaurer le caractère héréditaire de leur charge et étouffe le pouvoir législatif. Résultat : morcellement du territoire,multiflication des pouvoirs.

    -890 à 930 : durant cette période le territoire de la Francie apparaissent les principautés territorailes (un Grands du royaume qui a une charge publics que lui a cèder le Roi,peu à peu le pouvoir du roi s'affiblie et les puissants vont répondre de moins en moins souvent,de plus en plus ils vont exercés leur puissance à leur nom)

    -950 à 1050 : ce qui s'est passé dans la francis occidentale va se passé dans les principautés territoriales. Des homme,des puissants qui exerces de pouvoirs au nom du prince vont se rendre autonome et construisent leurs chateaux forts. Cette période est appelée : la mutation de l'an mille

    Vont apparaitre des usages,des règles de droit et en apparaissant ils vont se couler dans les cadres politique du 10ème siècle.

    L'origine des coutumes se comprend lorqu'on prends la epine de suivre l'apparition et l'évolution dans les actes de la pratique (=actes de la vie juridique)  du terme concetueto,sous l'époque carolingienne on le trouve rarement et très étonnement à partir de l'extrème fin du 10ème siècle le terme surgit dans les actes de la pratique. Dans ces actes de la pratique le mot désigne alors lorqu'il est utiliser tte sorte de droit seigneuraux d'origine public(pouv de ban,pouv de justice et prélèvements fiscaux) dès lors le terme va se multiplier et on le trouve jusque dans le 13ème siècle,on est a présence d'acte non écrit et constituer par la violence. Le droit exercer par le seigneur,mais désormais exercé à titre privé au nom du seigneur. Cependant parfois les rapport de force vont se durcirrent et régulièrement des seigneurs ne se contente pas d'exercé les prérogatives en leurs nom mais vont en rajouter  en continuant à les appeler concetuodines mais certains pour expliquer que les prérogatives ne sont pas anciennes vont parler de Exactiones ou de malae consuetuodines.

    Les paysans vont résister à ces nouvelles exigeances mais les choses évolues au 12ème siècle ,on est dans un contexte de naissance urbaine cad que les communauté d'habitants s'organise et apparaissent les ville dans le nord du royaume,les communauté villageoise et urbaine se réunissent et vont réussirent un rapport de force avec les seigneurs,ils vont obtenir des faveurs et obtenir des réductions,ces réductions ont les trouves dans des actes appelé Franchises ou Libertés ou Coutumes.

    Au 11ème siècle le mot consuetudo signifie exisgeance dut au seigneur et au 12ème siècle le mot va évoluer signifie exomption de droit,bonne coutume,privilège. Dans un premier tps ces coutumes vont conserner les droits des seigneurs donc la fiscalité,les droits de justice,droit pénale en effet sauf infraction grave les justiciables obtiennent dans ces actes une limitation de l'arbitraire pénal du seigneur ca veut dire qu'au sujet de certaines infractions ont fixe la peine.

    En conclusion ces premières coutumes consernent d'abord les droit seigneuriaux et ensuite sont nées de rapports de force.C'est dans un second temps que les coutume vont s'enrichire les règles de droit privé.

    2.  L'apparation des règles coutumières de droit privé

    Favorisée par l'évolution des structure familiale de la haute l'aristocratie;avant les structure de mécanisme familiale étaient horizontale. Elle évolue dans la mesure ou se constitue des lignages (patrie linéaire) qui sont verticale,on aboutie à des famille qui sont des structures famillale lignagaires,le chefs à l'autorité sur le lignage. Dans le vide juridique du 12ème s se sont ces grandes familles seignoriales qui joue un roule dans le droit privé car dans un certains temps ces famille vont évaboréer des règle et des principes pour leurs propre usage (dans le midi de la France : Convenientiae) il s'agit d'accord conclue à l'intérieur d'une famille,purement consensuel,il s'agit de s'attendre pour appliqué des règles ou des principes,souvent pour les succesions. Les accord vise à protéger le patrimone du lignage. Cependant après 1 ou 2 générations les usages vont être transmis aux générations et vont devenir obligatoires.

    Pour l'instant il ne s'agit que de coutumes familiales,cet usages pris par les convennientiae vont devenir des usages territoriaux lorsque ces coutumes vont se diffusées dans les familles qui se trouve dans le réseaux de dépendance de la famille dominante.ce sorte que bientot les coutume familiale deviennent territoriales.Ce territoire de la coutume on l'appel le Ressort ou le Détroit qui vient du latin districtio(=contraindre à ).A une coutume va correspondre très souvent une puissance politique,le plus souvent les frontière du ressort va coincidé avec le poids politique de la coutume.

    Le contenu : dans ces règles on trouve des règles de droit privé succité par l'évolution des structures familliales de la noblesse. Conséquence : les premières règles de droit privées qui naissent sont des règles de successions qui visent à maintenir les règles de lignage à l'intérieur du lignage (ex : primogéniture,l'exclusion des filles dotées) puis apparaissent d'autres règles coutumière qui visent à protéger le patrimoine(ex : retrait lignager).Au 13ème s c'est de cette façon que s'élabord peu à peu les régime matrimoniaux coutumier de l'aristocratie ainsi que situation patrimoniale de la veuve. C'est à partir de ces règles que s'élabore le droit coutumier des droit matrimoniaux...C'est pour cette raison que l'on dit que que dans le droit ancien le droit coutumier influence le droit de la famille.

    Section 2 :la cristalisation de la famille

    I-coutume

    1- La mise par écrit des coutumes

    la mise par écrit d'une partie des coutumes s''explique par l'influence de la renaissance de la science du droit romain succité par la redécouverte des compilation justicien et science du droit romain qui s'est diffuser à partir du nord de l'Italie.

    C'est donc dans les région qui connaissent en premier lieu la rennaissance de la science du droit romain,provence et italie du nord,les villes exigent la mise par écrit de leurs coutumes et usages municipaux. Les première ville qui ont le réflexe sont Arles et Avignons qui rédige leurs coutumes municipale puis tout les midi de la France dans lequel la plupart des villes vont mettre par écrit leurs coutumes.Une fois posées par écrit son des textes officiels de nature publics et s'impose au juge.Cette mise par écrit est très souvent l'occasion d'ajouter aux usages des règles tirées du droit romain c'est une des explications du phénomaine de romanisation du midi de la France.(+circulation des marchands). C'est parce que c'est règles sont misent par écrit qu'on va parler des pays de droit écrit.

    2.La rédaction des coutumiers

    Dans le nord du royaume on assiste pas à se phénomène,les communes ne mettent peu ou pas en oeuvre cette rédaction officielle des usages,on assiste à une autre phénomène : des coutumiers sont des commentaires dans lequel ont trouve le commentaire d'une ou plusieurs coutumes,elles sont rédigé vers le 13ème s le plus souvent par des juges.

    -Vers 1250 Pierre de Fontaine rédige :"Conseil à un ami" qui est un commentaire de la coutume du Vermandois

    -Vers 1259 le livre de "Josticec et plet" commentaire de la coutume orléanaise

    -Vers 1283 rédigé par Phillipe de Beaumanois "les coutumes de beauvaisis",c'est un commentaire des coutumes de Clermont en beauvaisis,l'un des coutumier les plus élaborer du 13ème s qui reflette à la fois une très bonne connaissance du droit savant...

    Ces coutumiers sont des oeuvres privés donc pas de valeur public ni officiel.

    Ces oeuvre privées vont stabiliser les coutumes.

    3.L'apparition d'une géographie coutumière

    Tout en se crystalisant plusieures coutumes vont avoir un esprit commun.On parle alors de groupe de coutume (ex : coutume d'Anjou,du maine,de bretagne qui vont présentés des caractères et des traits commun au point qu'on peu y voir un groupe de coutume de l'ouest du royaume./ dans le nord du royaume : groupe de coutume "Picard-Wallon" présentant un esprit commun en particulier un esprit communautaire permettant aux familles d'exercé des droits sur les biens des membres de la famille.) Par ailleur au 13ème siècle certains actes (ex : 1251 ordonnance royale existence de deux grandes zones juridique d'une part des "pays de coutume" cad au nord du royaune et l'autre grande zone est dans les pays de droit écrit cad dans le midi) cette délimitation semble partir de l'île d'Oléron et rejoindre Genève on traverse le périgors,le limousin par le sud d'Auvergne,puis le Lyonnais. Le recherche à souligné la coincidence entre la langue d'hoc et la langue d'oil,néanmoins depuis plus d'une dizaine d'année la recherche à souligné le caractère artificiel : cette frontière est souple,...

    II - définition et valeur juridique des coutume

    1. La conception romano-canonique de la coutume

    La jurisprudencia de l'antiquité avait cherché à conceptualité,la consuetudo est créatrice du droit,elle repose sur 2 notions : l'ancienneté,la volonté de tous.

    Coutume : doit être raisonnable,conforme à la raison et à la vérité

    Au 12ème le réflexion recommence,cette science qui se diffuse elle franchis et extime qui la coutume est un droit non écrit introduit par une pratique populaire prolongée.

    13-14ème s : la science du droit débattent sur la nécessité du caractère oral et non écrit,résultat : on estime qu'une coutume par nature peut être mise par écrit.

    Cause de la coutume:  au 13ème s on estime que la cause de la coutume se trouve dans l'usus cad dans la pratique de l'usager,c'est la cause de la coutume. Au 14ème s on estime au contraire que la cause de la coutume ne se trouve pas dans l'usus mais plutot dans la volonté du peuple,dans l'adhésion pycho du peuple à la coutume;ca permet de résoudre la question de la rélation entre coutume et loi.

    13-14ème s : importance de la raison

    Fin 14ème-15ème : on aboutit grace à ius commune : parvient à une systhèse de la réflexion et à une conception romano-canonique. -consertement du peuple d'abord,-la fréquence de l'usage,-la longueur du temps.

    2.La preuve de la coutume

    -la coutume apparait comme un droit souple mais son caractère souple non écrit présente rapidement des problème de preuve. C'est pour ça qu'on a mis les coutumes par écrit (soit texte officiel qui s'applique au juge comme les statut municipaux ou les coutumiers qui sont privés qui ne s'impose pas aux juges,ils sont un élément de preuve parmis tant d'autres).

    -Au 13ème siècle pour règler ses problème de preuve : saint louis prends une ordonnance qui règlement l'administration de la preuve de la coutume,pour être prouver on va exigé à la demande du juge une enquête par "turbe" (=enquête faite à la demande du juge et qui consiste à réunire 10 témoins qui doivent établir l'existence des règles coutumières qui s'applique aux litiges).Au 15ème siècle on veut 2 turbes et enfin milieu 15ème c'est la lourdeur du système de preuve qiu explique la décision de Charles 7 en 1454 c'est l'ordonnance de Montil-les-Tours qui décide la rédaction des coutumes du nord pour en faire des textes officiels.

     

    12ème siècle : renaissance culturelle et renaissance de la science du droit

    Chapitre 3 : La renaissance de la loi

    Section 1  :renaissance de la loi et affirmation de l'autorité royale

    1.L'essor du pouvoir législatif royale capétienne

    Fin 9ème siècle la loi a été étouffer ,la loi royale à été conditionnée par le concilium (dernier capituliare 824) à partir de cette date le pouvoir royale n'est plus en mesure de faire des lois,le droit s'exprime principalement dans les coutumes territoriale et dans le droit canonique cad que les 1er capétiens ainsi que les grands princes territoriaux ne créer pas de loi,ils ne produisent pas de normes permanentes à porter générale et se contente de prendre des décisions de justice (dire le droit en justice) et cette capacité est justifier car on l'associe à l'autorité publique.Et de prendre des mesures individuelles et provisoires (donnations,privilèges) ainsi la loi du roi est encore conditionnée par le grands du royaume et les princes territoriaux,la loi donc pour s'appliquer sur tout le royaume doit nécessairement receuillir l'assentiment(= consilium) des grands,c'est une cinsidération juridique et lié aux rapportx de force.Le roi n'est pas en mesure de faire en sorte que ces décision puissent s'étendre sur tout le royaume.

    Evolution et éffort des capétiens:

    -Au 12ème siècle sous le règne de Philippe 1er et sous le règne de Louis VI,règnes durant lequel on affirme au moins en théorie la faculté pour les roi de prendre des règnes et des normes à porter générale.

    -Sous le règne de Louis VII,durant lequel on assiste à l'une des première renaissance de la faculté législative.L'une de ces première illustration :paix de soisson le 10 juin 1155 ,c'est une assembléé sous l'autorité du roi qui s'est réunit à l'occasion de laquelle à été décidé une paix de 10 ans,il s'agit d'interdire toute guerre privé entre seigneurs sous peine de sanction,certe cette décision à dut receuillir le concilium des grands du royaume,certe elle n'est pas permanante mais elle semble avoir un caractère général (va s'appliquer sur tout le royaume)

    -fin du 12ème et 13 siècle sous Phillipe Auguste (1180-1223),le règne de Louis IX(1126-1270) et règne de Phillipe 3 (1270-1325) durant ces règnes réaparaissent des décision générale et péreine désormais le rapport de force est en faveur des capétiens,le consentement des grands n'est plus en mesure de conditionné la force législative et ce rapport de force favorable au roi s'applique structurellement par l'affirmation de son autorité royale renforcée,durant cette période s'affaiblie l'autorité de l'empereur du Saint empire romain germanique.

    2.La forme,l'objet et la finalité de la loi

    Jusqu'au 12ème siècle le roi comme un seigneur prend des décisions,rends la justice,exerce son pouvoir au sein de la curia (=d'une cour),au sein de cette cour le roi est entouré des grands du royaume (haute noblesse,ou grands églésiastiques),ces grands traduisent l'exercice du devoir de la fonction de conseil. Lorsque le roi prends une décision on indique le concilium et que les grands on jurer pour executer la décision,formule longtemps prise.Sous St louis et Philippe III (fin du 13ème s) même si le plus souvent les actes royaux continue à indiqué que le décision royale à été prise avec le concilium des grands apparaissent des formules qui souligne la volonté législative du roi,une étape suplémentaire est franchie sous Philippe le Bel ,règne durant lequel on invoque pour l'une des 1ère fois la Plenitudo Potestatis (pleinitude du pouvoir de faire la loi),apparait également une autre formule qui se trouve au bas des actes royaux jusqu'a la révolution : selon notre plaisir(=ce qui est conforme à notre volonté),formule qui souligne la pleinitude de la puissance du roi.

    Objet et finalité de la loi  : En grande partie le vocabulaire qui est utilisé pour désigner les actes royaume qui fait comprendre l'objet et le finalité de la loi,on utilise 2 types de termes : établissement et ordonnance. Etablissement = établir qui signifie "poser pour durer" donc signifie la volonté pour le roi de poser une décision à caractère permanent. Ordonnance signifie que le roi ordonne dans tout les sens du terme : il donne une injinction(=un ordre) et aussi réaliser un ordre,il s'agit ici de faire de la loi royale le moyen par lequel on ordonne le royaume cad qu'on le rends conforme à un ordre qui le dépasse : ordre voulu par dieu dans lequel doit règner la justice et la paix,cette harmonie exprime le droit naturel voulut par dieu.Il s'agit de conserver l'ordre et de   sanctionner les fautes;cette volonté d'assurer l'ordre et la justice doit être comprime à ?? de l'esprit et de la conception de la loi qui règne dans la théologie(=la conception de la loi au 13ème siècle est très fortement marquée par la phylosophie de St Thomas d'Aquin).Pour St Thomas d'Aquin la loi c'est ordinatio rationis ad bonum commune(elle doit viser le bien commun)il trouve éco dans la notion de nobilitas et de profit.Ce bien commun c'est l'harmonie temporelle à condition que l'on est en priorité la mission de salut des hommes.En conséquence on fait de la loi le moyen pour visé le commun profit,on estime alors que les principales taches qui permettent de réalisé ce commun profit c'est d'assurer l'ordre,la paix,la justice du royaume,l'ensemble de ces moyens sont souvent receuillie dans la notion de réformation du royaume cad faire en sorte que l'état royale réalise ses misions : justice et paix et d'autre part lutter contre les abus : disfonctionnements qui empêche la paix et la justice. La finalité de la loi c'est le bien commun,elle s'explique par la conception thomiste de la loi,elle va être réalisée si on prends la peine de faire la réformation du royaume.

    La finalité de la loi explique que son objet soit d'abord de nature publiciste,il faut réformer le royaume. Au Moyen-Age les loi du roi ne sont pas nombreuses,elles sont rares car la loi est consut comme un acte grave qui n'a pas à s'interressé à la vie des hommes,elles sont donc respectueuses des droits particuliers,des privilèges,des coutumes...

    Section 2 : Les justifications doctrinales

    Les roi capétiens cherchent à justifier très tôt intellectuellement lors pouvoir législatif,c'est ce que s'éfforce de faire les canonistes qui entourent le roi mais aussi de plus en plus les légistes cad ceux qui se sont former dans l'apprentissage des Leges cad formation à la science du droit romain,ils seront de plus en plus nombreux auprès du roi en particulier à partir du règne de Philippe le Bel,d'ailleur c'est à partir de ce règne que l'on cherche à limiter la place des grands et a accroitre le rôle des légistes. Ce travail intellectuel pour justifier la puissance législative royale s'apppuie sur un travail intellectuel préliminaire qui visait à justifier la souveraineté du roi cad sa Superioritas,elle va se consolider à l'interieur du royaume et à l'extérieur en particulier vis à vis de l'empereur,à l'intérieur du royaume on va d'une part consolider la supériorité du roi sur ses vaseaux donc on cherche à confirmer la place du roi à la tête de la pyramide féodo-vassalique,d'autre part on va faire évoluer cette notion là au profit du roi qu'on lie à la notion de superanus,on fait évoluer le contenu du vocabulaire. Lien de sujétion = tout les habitants du royaume sont sujet du roi.

    A l'extérieur : les canonistes et les légiste chercher à assurer l'indépendance du roi,l'empereur est dominus mundi (=maître de l'empire,du monde) et régulièrement il affirme que sa jurisdictio s'impose dans tout l'empire y compris en France,c'est contre ces prétentions que l'on justifie l'indépendance du roi.

    -L'utilisation par le roi et ses conseillés d'une décrétale per venerabilem c'est une réponse du pape au seigneur de montpellier il demande la légitimation de l'un de ses batar en utilisant pour argument la faveur qu'avait eu le roi de France quelque années auparavent,le pape va refuser et pour justifier son refus il va expliquer qu'il ne se trouve pas dans la même situation juridique il explique que dans la pyramide féodo-vassalique au temporel le roi n'a pas de supérieur donc le seigneur de montpellier n'est pas de la même "classe".

    Les coneillés du roi preinent la décrétale per venerabilem et la sorte de son contexte et avec cette argument expliquent à l'empereur que le roi n'a pas de supérieurs donc l'empereur n'est pas supérieur au roi.

    -Les légistes du roi vont puissé dans le droit romain du vocabulaire,des notions afin de justifier une idée,une affirmation : le roi dans son royaume est l'équivalent de l'empereur.Le roi lui c'est un princeps puisque le roi est un princeps il a donc lui aussi un imperium qui découle un pouvoir de jurisdictio et gouverner mais à l'échelle du royaume capétien don cle roi à un pouvoir éuivalent à l'empereur. Ce raisonnement va être mis dans une formule : "Rex imperator in regno suo",c'est grace à ces conceptions intellectuelles que on va pouvoir justifier la faculté législative.

    Raisonnements :

    -On va pouvoir faire bénéficier au roi des raisonnement que l'on trouvait dans le dégeste,raisonnement des juriconsulte de l'époque classique et qui servait à justifier le pouvoir législatif.

    -Part du postulatdu raisonnement que l'on se fait du la loi.C'ets le bien commun,c'est ce qu'appelle certains coutumiers : le commun profit,cette finalité fait écho au notion d'utilité public du droit romain.Or celui qui est le seul capable de donné à cette loi un caractère générale pour quelle puisse réalisé un caractère commun c'est celui qui a une jurisdictio qui puisse s'étendre à tout le royaume,donc seul le roi peut faire la loi car il est le seul à détenir la jurisdictio générale.

    En 1283 le coutumier de Phillipe de Beau manoir témoigne de ces raisonnements le roi à "la générale garde de tout son royaume par quoi il peu faire tous establissements" donc le roi est le seul à avoir une garde générale.

    Chap 4 : La science juridique médiévale : Les Droit savants (utrumque jus)

    La culture intellectuelle et l'enseignement n'ont pas disparu après la chute de l'empire romain mais elle va se retrouver de plus en plus au sein de l'église dans les mains des Clercs,et dans les écoles des établissement religieux. Au 12ème siècle dans un contexte de renaissance culturelle,intellectuelle dans tte matière on assiste grâce à 2 évènements  d'abord la redécouverte des compilation de Justinien et la rédaction du Décret de Gratien on assiste à un renouveau de la science juridique,le droit romain et le droit canonique deviennent des objets d'études et d'enseignement,ils deviennent des droits savants qui vont connaitre un très grand essort dans le cadre des universités naissantes. On va assister à l'ésssort du droit romain et canonique cad les droits savants la multiplication des échanges entre ces 2 sciences vont contribuer à former au 14ème siècle le Jus commune cad une doctrine commune à tte l'Europe  qui va contribuer à la formation des systèmes juridiques européens de tradition romaniste

    Section 1 : La renaissance intellectuelle et juridique du XIIème siècle

    1.La redécouverte des compilation de Justinien

    I-La conservation de l'héritage

    Au 6ème siècle la rédaction des droits romano-barbare à permis la consrvation et la circulation de plusieurs élément important du droit romain classique,plusieurs de ces droits puissaient largement dans le code théodosien,mais également va circuler le Liber Gai.L'église très largement va jouer un rôle dans la conservation de l'héritage romain,après le 6ème siècle le droit romain n'a pas disparut même si il s'affaiblie dans une grande partie de la réfexion juridique,la science du droit romain va disparaitre,les 4 élements des compilations de justinien : le corpus Juris Civilis (CJC) semble avoir été connue en occidant à la faveur du début de la conquette de l'Italie par Justinien. -L'épitime Iuliani va circuler en Italie en Gaule jusqu'au 9ème siècle.

    -Le codex va voir certains de ses extrais circuler en occident

    -le digeste va être abandonner en raison de sa complexité néanmoins il va être un peu commenter au début.

    II-L'exhumation des compilations de Justiniens

    Depuis le début du 7ème siècle(grace à Grégoire VII) les compilations et en particulier le digeste n'apparaissent plus dans les sources puis au 11ème siècle de contexte va devenir favorable à l'exumation des compilation. Au &&ème siècle à lieu la réforme grégorienne qui va marqué le 11ème siècle c'est une vaste réforme de l'église tte entière qui vase à raforcerl'autorité papale et de la discipline des Clercs,le contexte est favorable dans la mesure ou on multiplit les textes pour consolider l'autorité du Pape et d'autre part cette réforme sucite chez les clercs et les établissement d'enseignement un renouveau intellectuel,on accélère la copie des manustries anciens et on cherche des fondements dans des auctaritates cad des fondements doctrinaux pour justifier. Et c'est dans ce contexte que l'on va s'interresser au manustrie du digeste,il va connaitre un regain d'interrêt.L'importance que connaitra cette redécouverte du digeste explique les légendes que l'on va formuler ensuite relatant la façon dont les textes ont été redécouverts,il est possible que l'une des première fois où le digeste à été invoqué fut peut -être à bologne lieu d'enseignement important,ville importante,en 1076 un maître dans un studium : maitre Pepo à l'occasion d'un litige aurait été consulter et dans sa démonstration juridique,Pepo aurait été l'un des premier à invoquer le digeste. A partir de la fin du 11ème siècle et durant le 12ème siècle les maitres bolonais vont ainsi étudier et enseigner le digeste et ils vont nommer les différentes parties du digeste et vont les appeler à raison de l'ordre chronologique dans lequel on redécouvre ces textes. Pendant tt le 12ème siècle on redécouvre tte les compilation de Justicien. La première partie : le digestum vetus = le digeste vieux,la 2ème partie : Infortiat,et la 3ème et dernière : Digestum inovum (disgeste 9).Le digeste est étudier,enseigner dans le cadre des studium(lieu d'enseignement médiévaux) dans lesquel l'enseignement est centré sur le trivium(=premières années de l'enseignement dans lequel on enseigne 3 disciplines : dialectique,réthorique,grammaire) donc dans un premier temps le disgeste va servir à l'enseignement de la grammaire,rapidement les textes du digeste vont être enseignés pour lui-même et donc favorisé la mise en place d'un enseignement sur le digeste puis sur le droit romain,droit civil,enseignement sur un corps de texte appelé Corps juris civilis.L'enseignement des maitres bolonais connait un très grands prestige,il permet de faire des méthodes d'analyse,BOlogne devient la capitale du Droit pour l'occident et va attirer un grand nombre d'étudiants venu de l'Europe entière c'est ainsi que rennait peu à peu la science du droit romain,le droit redevient une science on fait du droit romain un droit savant cad un droit objet d'étude et d'analyse et d'autre part un objet d'enseignement. Cette science s'épanouie dans les Studiums puis dans tte l'Europe puis va s'épanouir au 13ème siècle dans les premières universités médiévales. Très vite il est mis au service du pouvoir,de l'empereur du saint empire germanique et du Roi de France.Au 12ème siècle c'est dans ce contexte stimulant qu'a lieu la rédaction du décret de Gratien.

    2.L'élaboration de Décret de Gratien (milieu du XIIème s)

    Depuis le début du 6ème siècle le droit canonique c'est enrichie. Au 11ème siècle vont être rédigé 2 grandes collections canonique : celle de Burchard de worms et d'yves de Chartres,la réforme grégorienne cependant entraine une multiplication des textes. Au 12ème siècle c'est sans doute la multiplication de ces textes du souverain pontif qui succite dans le milieu intellectuel bolonais une rédaction d'une nouvelle collection canonique qui sera appelée Décret de Gratien,il y a un grand mystère autour de l'élaboration de ce texte et de sa paternité.La forme du décret suggère une oeuvre collective élaborer au moins en 2 étapes entre 1120 et 1150 le titre exacte traduit l'objet et sa finalité.Ce décret se veut d'être une harmonisation des textes canonique,son titre est concordia discordantium canonum cad la concorde des textes canoniques contradictoires.Il s'agit donc d'atteindre 2 objectifs : réunir des textes et harmoniser les textes entre eux et résoudre les éventuelles contradictions. Le plus souvent il utilise une méthode d'analyse qui c'est dévelloper dans les Studium : c'est la dialectique et en particulier la méthode du "Sic et non" (=peser le pour et le contre puis hiérarchiser les arguments) et on a la résolution dans le Dictum.Le décret de Gratien est une oeuvre privée mais en raison de sa très grande qualité intellectuelle il apparait comme une oeuvre majeure;il prends valeur officiel et se diffuse rapidement.Le texte circule et connait un très grand succes dans l'église et en particulier dans les lieux d'enseignement,il succite des analyses,des études et un enseignement.Ce dévellope un droit savant. Naît la science du droit canonique : la canonistique

    Section 2 : L'essor des Droits savants

    1.L'essor de la science civiliste du droit romain

     

    I-La science des Glossateurs (Fin Xième-XIII)

    A.L'éclosion de la science du droit romain et l'école des Glossateurs

    Une des premières manifestation de l'enseignement des compilations et du disgeste on la trouve verts 1112-1125 époque durant laquelle un certain Irnerius enseigne les compilations à Bologne cet enseignement devient officiel organiser et reconnut par Bologne et par l'empire et l'enseignement d'Irnerius va alors former des élèves : 4 docteurs former par Irnerius qui vont marquer de leur emprunte d'enseignement des compilations à Bolognes,ce sont  Bulgarus,Martinus,Jacobus et Hugo qui vont dans la 2de partie de 12ème siècles qui vont enseigner et devenir conseiller de l'empereur,ils font rayonner l'enseignement des compilations bolonais,ils deviennent conseillés de certaines ville italienne et commence à former certains praticiens du droit. C'est grâce à eux que Bologne rayonne,devient capital du droit et ces étudiants former à Bologne auprès de ces maîtres s'en retourne chez eux et ils vont se mettre à leur tours à enseigner les compilations de sorte que ces étudiants former vont former la création de nouveaux lieux d'enseignement .Exemples : - Vers 1140 à Oxford un certains Vacarius formé aux compilation se met à les enseigner.-Vers 1150 Rogerius enseigne les compilations vers Arles et Montpellier.-L'un des élèves de Rogerius : Placentin va se mettre en enseigner à Montpellier entre 1159 et 1180.Les premières oeuvre du 127me siècle traduisent se rayonnement de Bologne dans tte l'Europe,2 exemples : -la SummaTrecensis mis en forme vers 1135 par Géraud de Beziers qui puisse très largement dans l'enseignement de Martinius et Bulgarius.-La Summa Codicis de Rogerius. S'agissant des lieux d'enseignement finalement parmis les plus important apparaissent l'école provencal,se dévellope aussi à Cologne et en Catalogne.C'est un enseignement itinérant le plus souvent.Le rôle des élèves lorsqu'il ne deviennent pas enseignant mais praticien leur rôle va être important dans la romanisation des actes de la vie juridique.

    B.Les méthodes d'analyse

    Les méthodes d'analyse des docteurs dans les studia médiévaux ,leur méthodes sont liées au méthodes pédagogiques et aux exercices de raisonnement scolaire,au coeur de ces méthodes d'enseignement on trouve la glose qui va donner le nom de Glossateur(=maitre des compilations),la glose provient du grecque Glossa qui signifie le mot,la phrase. Cette glose est faite par le maître dans le cadre de la lectio (c'est la leçon du maître),cette leçon c'est lire les textes de droit romain,le digeste devant les étudiants et c'est au cours de cette leçon que le maître fait la glose,le maître s'arrête sur un mot,une expression,une formule lorsque celle-ci mérite une définition ou un raisonnement;pendant que le maître glose les étudiants ont le manustris du digeste et les étudiants sur le manuscrit vont noter la glose du maître.Cette glose est marginale ou interlinéaire. Cette méthode d'enseignement à été très fortement influencer par l'enseignement de la grammaire,en effet essentiellement l'étude de la grammaire consiste à la mise en oeurve de 2 opérations intellectuelles(la lectura et le sensus).Cette influence explique la très grande attention pour l'éthimologie et la filologie par ailleur très grande attention pour les définitions et les califications et très grandes attention pour les distinctions/discriminations. Par ailleur l'enseignement des Glossateurs va bénéficier au 13ème sicèle des progrès de la logique en temps que matière,progrès sous l'influence de la circulation de la phylosophie d'Aristote.Va progresser la sylogistique.L'enseignement va appliquer au droit des exercices scolaires et en particulier les méthodes de disputes scolaires cad que l'enseignement du droit va se faire dans le cadre commun de l'enseignement dans le cadre général : des débats cad la mise en oeuvre de la disputatio sous forme de question/réponse/confrontation entre étudiants et maîtres.L'enseignement des compilations va favoriser des méthodes d'enseignement pédagogique et de mémorisation et c'est la diffusion de ces méthodes qui explique le succès dans les méthodes de raisonnement  par couple : Bipartites que les étudiants apprenait par coeur qui favorisait l'assimiliation et le raisonnement.

    Les oeuvres vont traduirent et être le relief des méthodes d'enseignement,les formes de raisonnements médiévaux. On trouve des Lectura et des Sommes qui sont des ouvrages dont on se sert pour faire des raisonnements. Se devellope aussi des vocabulaires et lexiques juridiques.Des distinctionnes oeuvre dans lequel on cherche à resoudre des questions.Des brocards on va chercher à faire des formules.

    C.le dévellopement de l'enseignement des Glossateurs

     

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