• L'après Révolution : du Directoire au Second Empire

    Le directoire (la constitution de l’An 3). 

     

    (Modèle pour la constitution helvétique.)
    Les exilés Talleyrand et Sieyès sont de retour. L'innovation principale réside dans le bicamérisme afin d'empêcher les erreurs du passé ; les nouveaux députés prônent davantage la sagesse que la division ; sont créés :
               - un conseil des 500
               - un conseil des anciens.
    La représentation est donc dissociée ; l'initiative des lois appartient au conseil de 500, les anciens discutent les projets et les mettent en forme, les 500 votent enfin ou rejettent le texte. L'exécutif, sous l'autorité des deux Assemblée, se compose du directoire : cinq membres nommés par le législatif. Le directoire dispose du pouvoir réglementaire et de l'aide d'un gouvernement.  La réalité de la souveraineté populaire a disparu ; c'est le retour au suffrage censitaire. La nouvelle constitution ne met pas fin au désordre : soulèvement des royaliste, des conventionnels, propagation de la guerre. Talleyrand, ministres des relations extérieures, refait surface dans le gouvernement. En tout cas, le directoire fait de plus en plus appel à la force armée (développement de la conscription) pour réprimer tout mouvement de rébellion. Les chefs de l'armée ont beaucoup d'occasions de se faire valoir. Bonaparte, par exemple, s'est illustré en tant qu'artilleurs lors du massacre à St-Roch (1° arr. de Paris). Il était considéré comme un général conventionnel au caractère fort. Le gouvernement faisant trop appel à l'armée, celle-ci finit par se dire qu'elle ferait le travail aussi bien et voire mieux que lui, et c'est ce qui introduit le coup d'État. En 1799, Lucien Bonaparte devient président du conseil des 500, ce qui facilite la prise de pouvoir de Napoléon le 18 Brumaire an VIII (9 novembre 1799), coup d'État réussi avec l'aide de Talleyrand.



    Résultat de recherche d'images pour "révolution française"


    Le consulat, l'empire (1799 à 1814).
    Dès le 19 Brumaire, Napoléon instaure le consulat, symbole romain de la République. Le consulat se compose de trois consuls. Sieyès est désigné par Napoléon pour citer le premier consul : c'est Napoléon lui-même, alors que Sieyès aurait voulu cette place. Ce consulat donne naissance à la constitution de l’Assemblée Nationale VIII. l'Exécutif réapparaît. Un régime de quatre Assemblées se met en place :  le tribunat discute les lois,
                           le conseil législatif les vote,
                           le Sénat est gardien de la constitution,
                           le conseil d'État en contrôle la validité.
    Vu par Talleyrand, les trois consuls sont appelés hic, haec et hoc (lui pour Napoléon, elle pour Cambacérès le tendancieux, ça pour l'ineffable Ducaux). La division du législatif affaiblit les assemblées. Les consuls sont nommés pour dix ans. Napoléon, premier consul, s'arroge les droits les plus importants, notamment celui de questionner le peuple - analphabète et inexpérimenté démocratiquement. Napoléon crée les lycées, l'école polytechnique, la légion d'honneur, le conseil d'État, le préfet et organise l'administration, invente le Code civil. C'est ce texte, plus que la constitution, qui donne sa physionomie à la France en régissant le mariage, l'héritage égalitaire... Les classes révolutionnaires et prolétaires s'opposent au Code civil jugé bourgeois, car il permet de développer la propriété mais anéantit les petits héritages.
    Le 8 mai 1802, Bonaparte déclare être consul pour encore dix ans.
    Le 10 mai, il se fait consul à vie ; il concentre tous les pouvoirs.
    18 mai 1802 : senatus consulte ; Bonaparte, en créant l'empire, devient Napoléon premier. L'exécutif a écrasé le législatif  (retour au calendrier grégorien).
    couronnement, concordat, guerres défaites.
    Les coalitions européennes profitent de la retraite pour attaquer ; la France est saignée par les guerres napoléoniennes. Le 30 mars 1814, Paris capitule.
    2 avril : le Sénat proclame la déchéance de Napoléon. Le 4, le conseil législatif fait de même. Le 6 avril, Napoléon abdique pour soit disant laisser place à son frère roi de Rome. Il s’exile sur l'île d'Elbe. Les Bourbon reviennent en France.

    La Restauration.
    Le successeur de Louis 16 est son frère, le comte de Provence, appelé Louis 18. Il a le soutien d'une coalition royaliste intérieure menée par Talleyrand. La royauté cherche à prendre sa revanche. Louis 18 propose sa charte le 14 juin 1814 ; elle illustre une synthèse difficile entre monarchie et principes modifiés depuis 1789. Par exemple, elle ne remet pas en cause le mariage, confiscation, le bicamérisme du Parlement. Le Parlement est constitué d'une Assemblée aristocratique appelée chambre des pairs et d'une Assemblée élue appelée chambre des députés (qui durera sous ce nom jusque sous la troisième république). Les députés sont élus pour sept ans au suffrage censitaire ; il faut avoir plus de trente ans et payer plus de 300 francs-or d'impôts par an pour pouvoir voter. L'exécutif est dans les mains du roi ; il propose, promulgue et sanctionne la loi. De plus, le roi a le pouvoir de dissoudre la chambre basse. Ce système s'apparente au système britannique. Il est très influencé par les ultraroyalistes.


    100 jours - acte additionnel aux constitutions de l'empire du 22 avril 1815 (constitution appelée la benjamine, du nom de son rédacteur Benjamin Constant).
    L'acte reprend plusieurs principes de la charte comme le bicamérisme indépendant de l'exécutif, et réinstaure le suffrage universel. C'est l'empire selon la charte, une forme de libéralisation de l'empire. En juin 1815, Napoléon livre sa dernière bataille à Waterloo. La défaite est cuisante, c'est la fin des cent jours, Napoléon est exilé sur l'île Sainte-Hélène, où il finira ses jours.


    Restauration (II). Même texte que 1814.
    La France subit le contrecoup des cent jours : la terreur blanche persécute les sympathisants au régime napoléonien. Mais la création d'un système gouvernemental pacifique permet d'éviter les exactions (Villèle, le duc de Richelieu). La première majorité est composée d'ultraroyalistes. La seconde est faite de modérés. Chaque fois, le gouvernement dut s'adapter à la majorité, et quand elle n'était pas d'accord, elle avait moyen de renverser le gouvernement. À cette occasion est née la responsabilité politique du gouvernement. Une fois Louis 18 mort, la couronne revient à Charles dix. Celui-ci voulu, avec le soutien des ultra, renouer avec l'ancien régime. Charles dix fut le dernier roi à avoir été sacré à Reims. En 1827, Charles dissout l'assemblée, fit des pairs, vit tomber ses gouvernements et en choisit toujours de plus réactionnaires (Villèle, puis Martignac, puis Polignac).
    En juin 1830, lors d'un renouvellement de la chambre, une majorité défavorable au roi se forme. Il redissout. Le 25 juillet, il rédige les lois scélérates qui abolissent les libertés. Une révolte éclate les 27, 28 et 29 juillet (“less trois glorieuses ”). La monarchie chute jusqu'à l'arrivée de Louis-Philippe : c'est la monarchie de juillet.


    La Monarchie de juillet.
    Du fait de la formation de quatre groupes politiques (républicains, bonapartistes, légitimistes et orléanistes) et d'une querelle familiale, le trône de Louis-Philippe n'est pas stable. Droit propose sa charte le 14 août 1830. Par sa forme, elle ressemble à celle de 1814 (1 roi, deux assemblées, le suffrage censitaire) mais elle contient des différences de fonds substantielles : la souveraineté redevient nationale, introduisant une forme de “monarchie révolutionnaire ”. En décembre 1830, le roi abolit la pairie héréditaire. En conséquence, tout les royaliste légitimistes sont dégagés ; le roi se réserve le droit de nommer les pairs à vie (donc une majorité d'orléanistes).
    Orléanisme: régime parlementaire dualiste dans lequel le roi n'est qu'un représentant de la nation souveraine, avec le Parlement. Le gouvernement est responsable devant l'Assemblée et devant le chef d'État. Le gouvernement a donc besoin de la confiance de ces deux institutions pour gouverner. Le dualisme est un bon concept, mais en pratique il se révèle instable. La période et donc modernisatrice, tant sur le plan politique qu'en économie, du fait de la seconde révolution industrielle (abolition de la censure, libéralisation économique). Apparaissent alors des revendications libérales que le roi n'était pas prêt à traiter. De plus, la naissance d'un prolétariat urbain, le début de l'exode rural, les conditions de vie et de travail inhumaines amènent des revendications beaucoup plus violentes des ouvriers des faubourgs des villes (création de mouvements politiques et sociaux). À contestation violente, répression violente.
    À la fin de l'année 1847, les républicains organisent des banquets, symbole du contre-pouvoir, implicitement condamnés par le souverain. Si bien qu'en janvier 1848, le gouvernement interdit un banquet dans Paris ; le banquet a quand même lieu le 22 février et une révolte éclate. Guizot, chef du gouvernement, démissionne. Plusieurs manifestants sont fusillés.
    Le 24 février 1848, Louis-Philippe doit abdiquer ; il fuit. La monarchie quitte définitivement la France. Un gouvernement provisoire est formé et la République est autoproclamée. La chambre des députés est dissoute ; la chambre des pairs est interdite de réunion. Tous les fonctionnaires son déliés de leur serment à Louis 18. Le suffrage universel est rétabli. Le 4 mai, l'Assemblée nationale constituante se réunit. Elle présente la nouvelle constitution le 4 novembre 1848 (promulguée le 12).


    La deuxième république.
    Elle innove en instaurant la séparation stricte des pouvoirs ; la dissolution et la motion de censure disparaissent. L'exécutif est entièrement remis au chef de l'État, le législatif à une Assemblée unique de 750 membres élus au suffrage universel direct pour trois ans. Le président de la République est élu au suffrage universel direct pour quatre ans (est appelé électeur tout homme de plus de vingt et un ans jouissant de tous ses droits civiques) ; il est unique chef de l'exécutif. Parfois, il doit collaborer avec le conseil d'État, sur lequel il a déjà une bonne emprise.
    Le 10 décembre 1848, Louis Napoléon est élu président de la République (après l'abrogation d'un amendement d'une loi interdisant aux familles ayant régné sur la France de prétendre à cette fonction). En janvier 49, conformément à l'article 70 de la constitution, il nomme un vice-président. Les premières élections législatives de la deuxième République ont lieu le 13 mai 1849.
    La création d'un président du conseil met dans la balance le type de régime et l'exercice du pouvoir. C'est pourquoi, le 31 octobre, Louis Napoléon supprime ce titre. Le régime est résolument présidentiel, le gouvernement n'a pas d'existence. Louis Napoléon centralise le pouvoir, réduit les libertés, réglemente la création des associations, et restreint le suffrage par plus de conditions. La consolidation du pouvoir tend alors à autocratie. Mais la constitution prévoit que le président n'est pas rééligible.
    Louis Napoléon supprime alors la République par un coup d'État le 2 décembre 1851, sans rencontrer de résistance, si ce n'est celle d'une élite républicaine parisienne sans pouvoir. 20 décembre : plébiscite des français qui donnent leur soutien et légitiment sa prise de pouvoir. (Nouvelle constitution le 14 janvier 1852). Fin de la deuxième République (qui aura donc duré 4 ans).


    Second empire (proclamé le 2 décembre 1852).
    Louis Napoléon devient Napoléon III, empereur. Il crée trois assemblées : un conseil d'État qui fait la loi, un Sénat inamovible gardien de la constitution, un corps législatif de 260 députés élus pour 6 ans, qui vote la loi.
    Seul objectif : diviser pour régner. L'exécutif est concentré dans les mains de l'empereur qui nomme les ministres, propose et promulgue les lois, organise les plébiscites. Ce type de gouvernement est appelé césarisme à aspiration démocratique vu le suffrage universel.
    1861: début de l'empire libéral, consensus pour ancrer l'empire pour sa descendance (montée en puissance des assemblées et montée en autonomie progressive du gouvernement). 1867, indépendance du Sénat. 1868, libéralisation de la presse et du droit de réunion.
    Dans le même temps, Bismarck fomente la guerre contre l'empire. À l'automne 1869, les réformes prennent fin ; le régime parlementaire strict est instauré. En janvier 1870, Ollivier, pourtant fervent opposants du second empire, entre au gouvernement. Tout est en place pour permettre l'évolution des institutions à la britannique.
    Mais, pour la troisième fois de l'histoire, l'édifice s'écroule pour cause de guerre. Le 19 juillet 1870, la Prusse (Guillaume I et Bismarck) déclare la guerre à la France. Le 2 septembre, l'armée française est terrassée et capitule à Sedan. Le 4 septembre on proclame la République (début officieux de la Troisième République). Le gouvernement provisoire est mené par le Général Trochu. La France perd l'Alsace et la Lorraine au traité de Francfort. En janvier 1871, c'est Paris qui capitule ; l’armistice est signé.  
    Le 8 février 1871, les élections législatives dégagent une majorité favorable à la paix, composée de 182 légitimistes (Pro-Bourbon), 294 orléanistes et 230 républicains (gauche), mais qui ne reflète pas l'opinion publique. Thiers devient chef de l'exécutif (le 7 février) ; il doit s'accommoder de la résistance. Mais le 18 mars 1871 éclate la commune de Paris, une guerre civile localisée. Sa répression et l'une des plus violentes de l'histoire. Paris a été écrasé. Le calme le revenu, il faut déterminer la forme de l'État. Les monarchistes sont aussi puissants que les républicains. Le comte de Chambord, petit-fils de Charles 10, publie un manifeste ultraroyaliste utopique (6 juillet 1871), car il ne voulait pas être roi. Les royalistes choisissent alors de gagner du temps et par une loi du 31 août (appelée loi ou constitution Rivet), ils donnent à Thiers le titre de Président de la république. En attendant, ils fabriquent une constitution facilement adaptable à la monarchie.
    Le 18 mars 1873, la loi de Broglie instaure le "cérémonial chinois", une procédure ultra compliquée pour que le président ne puisse pas se rendre au Parlement (le président Thiers étant trop influent à cette époque). Cette mesure est encore valable actuellement, et les messages sont lus puis débattus le lendemain. Le 24 mai, Thiers démissionne, remplacé par le maréchal de Mac-Mahon, très arrangeant et monarchiste.
    En septembre, la Prusse se retire de la France. Les tentatives de putsch s'accumulent pour tenter de restaurer la monarchie. En novembre 73, la durée de la présidence est fixée à sept ans, pour donner le temps au comte de Chambord de se décider à monter sur le trône (ou bien de mourir).

    « Les causes de la Révolution françaiseDe la 3ème République à la 4ème République »
    Blogmarks