• L'histoire de la séparation stricte des pouvoirs en France

    Les Échecs français à instaurer la Séparation stricte des pouvoirs 

    La France a essayé par trois fois, en 1791,1795 et 1848 ce qui à chaque fois ce solda par un échec 

    Aux Etats-Unis, les pouvoirs ont été séparés dans un principe d’équilibre, en France l’idée était différente qui se définit par un exécutif très limité pour que le pouvoir soit exercé par le pouvoir législatif.  On sort de la monarchie, la révolution qui a été suscité en grandes partie par les parlements on veut donner un pouvoir législatif sauf que le parlement était des juges.  

    A.  La Constitution de 1791 

    Après la révolution de 1789 on garde louis XVI, il devient roi des français, il ne tient plus son pouvoir de Dieu mais de la nation.  Dès juin 1789, l’assemblé national qui succède aux Etats généraux décide de rédiger une constitution, le 3 septembre 1791 la première constitution apparait.   

    --    L’Aménagement des pouvoirs publics 

    a.  L’Assemblée national législatif 

    Il y a une seule assemblé, qui est l’assemblé national législatif de 745 membres, elle est élus au suffrage censitaire indirecte, (impôt équivalent à 3 jours de travail).  Les citoyens actifs se réunissent en assemblée primaire, ces assemblées élisent les députés de l’assemblée nationale pour deux ans.  L’assemblée national législative est permanente, il n’y pas de session, elle ne peut être dissoute.  Elle est chargé de voter la loi, le budget et de juger les ministres qui seraient coupables d’infraction pénale.  

    b.  Le Roi 

    On conserve l’hérédité, on inscrit dans la constitution que la personne du roi est inviolable et sacré.  Théoriquement il est le chef de l’administration, le chef des armées, il peut nommer et révoquer des ministres.  On confie au roi les relations étrangère, on lui donne un droit de veto, il peut normalement bloquer un texte législatif.  Il prête serment mais il n’a aucun pouvoir de dissolution et d’initiative législative.  Théoriquement le roi est irresponsable de ses actes, la responsabilité des décisions du roi est assumé par les ministres, ils doivent donc contresigner les décisions royales.   

    L'histoire de la séparation stricte des pouvoirs en France

    --    Le Directoire ou Constitution de l’An III 

    A.  La Constitution de l’An III 

    La constitution s’effondre au bout de 10 mois, car l’assemblé national s’oppose à la nomination des ministres et met en accusation les ministres trop proches du roi.  Ce qui entraine que très rapidement le roi se retrouve dans l’incapacité d’effectuer le pouvoir exécutif, il ne peut dissoudre l’assemblée.  Le roi tente donc d’opposer son veto, l’assemblée nationale a donc autorisé des journées révolutionnaires tournées contre le roi.  On se trouve en temps de guerre contre les pays monarchique tel que l’Autriche, le roi est suspecté de trahison.  Au final, l’assemblée nationale décide d’en finir avec cette Constitution.  Le pouvoir se trouve avec la mort de Louis XVI, déséquilibré.  

    B.  Le Directoire 

    C’est la Constitution de 1795-1799, Constitution de l’An III, entre 1792 et 1795, c’est l’institution de la terreur qui instaure deux constitutions : 

    -    24 Juin 1792, inspiré par J. J Rousseau 

    -    5 Fructidor an III, 22 aout 1795, constitution directoire 

    Pendant la terreur, les pouvoirs sont confondus.  On essaie d’en sortir en 1795 en instaurant un régime de séparation stricte des pouvoirs organisé autour du pouvoir législatif et exécutif.  

    a.  Le Pouvoir législatif 

    On créait deux chambres, dont les membres sont élus en même au suffrage censitaire indirecte, avec deux conseil.  Le conseil des 500 et le conseil des anciens, différencié selon les âges.  Le pouvoir législatif c’est le conseil des 500 et le conseil des Anciens est le droit de veto, 

    b.  Le Pouvoir exécutif 

    Il appartient à un directoire, un organe collégial composé de cinq personnes nommées par le conseil des anciens sur proposition du conseil des 500, tous les ans un membre est changé.  Le pouvoir exécutif ne peut dissoudre le conseil, il s’arrange pour que le directoire soit composé de personne effacera afin que le pouvoir soit entre les mains du législatif.  Le directoire nomme lui-même les ministres qui dirigent l’administration, le directoire n’a pas d’initiative législative, pas de veto, ni autorisation d’accès aux séances du conseil.  Le directoire est totalement fragmenté au sein du législatif et au sein de l’exécutif.  La constitution ne prévoit aucun moyen pour les faire travailler ensemble.   

    Ainsi, cette constitution compte cinq coups d’Etats, Napoléon prend le pouvoir.  

    --    La Constitution de 1848, La Seconde République 

    Après la monarchie de Juillet, on créait une nouvelle constitution républicaine le 4 novembre 1848, qui fonctionne sur le principe de la séparation des pouvoirs.   

    a.  Les Pouvoirs 

    On voit une assemblée comprenant 750 membres élus pour 3ans au suffrage universelle direct.  L’exécutif est attribué à un président de la république élu au suffrage universelle direct pour quatre ans avec un mandat unique non renouvelable.  C’est un vrai pouvoir exécutif puisque le président nomme et révoque les ministres mais n’a pas le pouvoir de dissolution.  En 1848, le président de la république est le neveu de Napoléon.  Le peuple demande sécurité et stabilité, il considère que la personnalité qui peut incarner l’incarner est un Bonaparte.   

    b.  Le Fonctionnement des pouvoirs 

    C’est un régime de séparation stricte, le président n’a pas de pouvoir de veto, il ne peut s’opposer à l’application d’une loi, il peut avoir l’initiative d’un texte de loi mais se pouvoir est très inefficace, il n’est pas le chef des armées.  Dans un premier temps le régime va fonctionner dans le respect du parlement, puisque Bonaparte commence par nommer des ministres qui sont soutenu par l’assemblée législative.  

    Assez rapidement les ministres vont prendre l’habitude de se réunir sans le président de la république ce qui ne plait pas à celui-ci.  Il se méfie alors de l’attitude des ministres, il cherchera alors le moyen de reprendre le contrôle et va utiliser les maladresses de l’assemblée législative.   

    En 1849, l’assemblée législative souhaite limiter les libertés individuelles, Louis Napoléon Bonaparte, soutient alors l’assemblée législative à limiter les libertés puis en 1850 à restreindre le droit de vote, ce qui provoque l’impopularité de l’assemblée.  Il profite pour désavouer et critiquer l’assemblée, profitant de cette faiblesse, il tente une révision constitutionnelle dans l’espoir d’être réélu.  Louis Napoléon organise un coup d’Etat du 2 décembre 1851, il reste au pouvoir par la force et alors qu’il n’en a pas le droit il dissout l’assemblée nationale et rétablis le suffrage universelle.   

    Dès 1851, il fonde le second Empire, cette constitution échoue car les pouvoirs n’ont pas réussi à s’entendre, le législatif a essayé de s’accaparer l’essentiel du pouvoir.  

    « L’avènement du régime Parlementaire (Restauration à la IIIè République)La séparation des pouvoirs, de la théorie à la pratique »
    Blogmarks