• L'originalité, condition d'obtention de la protection

    L'originalité, condition d'obtention de la protection.

     La protection par droits d'auteur est réservée aux œuvres. Ni la loi de 1957, ni celle de 1985 ne donne de définition de l'œuvre, c'est la doctrine et la jurisprudence qui ont précisé l'objet de la protection par le droit d'auteur. Une œuvre n'est protégeable que si elle est originale.

    A  - Principe : l’œuvre doit être originale

    Une œuvre littéraire et artistique ne peut bénéficier de la protection par la loi que si elle est originale. Il faut savoir ce qu'est l'originalité ? La jurisprudence, d'une manière unanime, considère qu'une œuvre est originale, et donc admissible à la protection, dès lors qu'elle exprime la personnalité de son auteur. C'est une notion relative. Cette exigence est largement entendue par les tribunaux.

    En matière d'art appliqué, le juge va utiliser la formule de la nouveauté. L'œuvre est nouvelle si elle présente une physionomie propre et nouvelle, si elle se distingue du domaine public, si elle porte la trace d'un effort personnel de création et de recherche esthétique dans la combinaison des éléments caractéristiques.

     

    En général, l'originalité correspond à la nouveauté. Dans la Jurisprudence, même avec les dessins et modèles, le caractère propre d'un dessin et modèle est la nouveauté qui est l'originalité.

    On dans le domaine de la propriété industrielle et non plus dans le droit d'auteur et donc on va rechercher la nouveauté.

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    B.  L'application.

     1) Les œuvres littéraires.

    L'œuvre littéraire se définit comme celle par laquelle l'auteur s'exprime par des mots ; elle s'adresse autant à l'intelligence qu'aux sentiments. L'écrivain conçoit d'abord l'idée de son œuvre, puis arrête le plan ; les développements seront ordonnés (ce qu'on appelle la composition), et enfin la troisième étape. L'auteur va échanger les mots : l'écrivain rédige.

    Il n'est pas nécessaire que l'originalité soit constatée dans la composition et l'expression. L'originalité pourra être dans la composition et / ou dans l'expression.

    -         Dans le cas des anthologies, seule la composition est originale.

    -         Inversement, dans le cas d'une traduction, seule l'expression sera originale. On ne protège pas la composition mais l'expression c’est à dire le texte traduit. L'auteur va avoir un droit d'auteur sur sa traduction.

     2) Les œuvres artistiques.

    On entend par là les œuvres des arts figuratifs (peinture, sculpture, le dessin), qui s'adressent plus aux sentiments qu'à la raison mais on retrouve la même distinction entre composition et expression, idée et plan : le plan joue un rôle important et se matérialise par un croquis, l'esquisse, l'ébauche qui constitue en soit une œuvre.  

    Il faut savoir si les œuvres scientifiques sont ou non protégeables par le droit d'auteur ? Oui dès lors que la structure, la présentation générale, le texte ont une forme originale. Seul le texte et la composition sont protégés et la méthode n'est pas protégée. Celui qui va reprendre la même méthode et qui va la traduire dans un autre langage, dans un autre plan ne portera pas atteinte à l'œuvre.

    Pour un titre descriptif, il n'y a pas de protection par le droit d'auteur. L'œuvre du journaliste, l'article, la photo sont protégés par le droit d'auteur et il faut distinguer l'œuvre du journaliste de l'œuvre collective que constitue l'ensemble du journal. Les formulaires, les traductions, les lettres missives sont aussi protégeables.

    Ex : Rédaction d'un livre sur les recettes de cuisine, ce qui est protégé c'est le contenant du livre. Si on reprend la recette, c'est le contenu et pas le contenant.

    Ex : on est contacté par un sportif célèbre pour rédiger un livre. A qui appartient l'œuvre ? il faut distinguer selon les circonstances. Elle appartient au rédacteur s'il l'écrit sauf si celui qui raconte à participer à la rédaction et si des éléments de son discours ont été reproduits à l'identique.

     

     3)  Les œuvres musicales.

    Elles s'adressent plus à la sensibilité qu'à la raison mais elles atteignent l'individu par l'ouïe, et non plus par la vue.

    On peut théoriquement distinguer 3 étapes :

    -         la mélodie,

    -         le rythme

    -         l'harmonie.

    Mais il est difficile de dissocier ce qui est de l'idée de ce qui relève de l'expression de l'idée. La reprise d'un élément sera toujours une atteinte à l'œuvre elle-même.

    Le Cours complet de droit de la propriété intellectuelle  est divisé en plusieurs fiches :

     

     

    « Le droit d'auteur protège les créations de forme, et non les idées.Le genre, la forme d'expression, le mérite et la destination de l'oeuvre »
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