• La séparation des pouvoirs

    L’Organisation des Pouvoirs

     C’est à Locke et à Montesquieu, que l’on doit la séparation des pouvoirs. La recherchée de Montesquieu est qu’il faut empêcher l’arbitraire du pouvoir car tout homme ayant du pouvoir est porté à en abuser et il n 's’arrête que là où il trouve des limites.

    Il faut donc établir des bornes, les limites n peuvent être faites uniquement en morcellent le pouvoir. A partir du moment où le pouvoir est séparé, les gouvernants trouve tout naturellement des frontières.

     

    Section I : La Théorie de la Séparation des Pouvoirs

    -- La Théorie Selon Montesquieu

    Le pouvoir doit être séparé, il ne doit pas être entre les même mains mais distribué entre les trois pouvoirs. Il distingue le pouvoir législatif, exécutif et  judiciaire. Chaque pouvoir ne doit pas pouvoir donner d’ordre aux autres, ni d’autorisation, Montesquieu n’établit pas explicitement une hiérarchie entre les pouvoirs, le pouvoir le plus important selon lui est le pouvoir législatif car il est élus par le peuple il tient sa légitimité du peuple, c’est le peuple souverain qui l’élis. Le pouvoir exécutif n’est qu’un pouvoir dérivé, secondaire, il n’est là que pour faire appliquer la loi voté par le Parlement, il apparait comme dérivé puisqu’il ne peut qu’appliquer la loi. Dans le jeu des institutions, le pouvoir judiciaire est à part.

    --  La Relation entre les Pouvoirs

    Comment faire marcher l’Etat avec des pouvoirs séparé ? Doivent-ils travailler sans aucun contact ?

    Pour Montesquieu la séparation des pouvoir n’agit pas avec l’isolement des pouvoirs, il préconise dans certain cas une certaines participation des pouvoirs dans la fonction de l’autre. Il s’attache à décrire les relations qui doivent gérer l’exécutif et le législatif, celui-ci doit pouvoir supporter que l’exécutif puisse s’opposer aux lois. L’exécutif qui prend des mesures pour faire appliquer une loi, maintenir l’ordre, ou la relation internationale, de la même façon le législatif doit pouvoir avoir la faculté de bloquer les décisions. Mais le risque est que cela peut entrainer une paralysie des institutions, Montesquieu pense que si l’action de l’Etat est amoindrie cela n’a pas de conséquence car plus l’Etat est faible moins il peut porter atteinte aux libertés individuelles. Avec ce cas de figure, ils sont tenus de rechercher des ententes et de faire des compromis c’est dans cela qu’il y aura des protections des libertés, chacun évitant que l’autre prenne des décisions arbitraires.

     

    Section II : La Distributions des Pouvoirs

    Dans les démocraties, l’organisation des pouvoirs se fait conformément au schéma préconiser par Montesquieu. Il Ya que le pouvoir législatif qui est confier à l’ensemble des représentants élus par le peuple. Le exécutif est confier à plusieurs personnes plus restreint et le pouvoir judiciaire est confier à des magistrats charger de juger. Donc on attend des démocraties moderne cette séparation des pouvoir qui l’emporte, cependant il y a eu un glissement qui se fait au terme de l laque la séparation des pouvoir n’est plus celle préconiser par Montesquieu. Cette séparation recouvre une autres réalité que celle correspondant al a conception de Montesquieu. On a eu l’approche théorique de Montesquieu, la confrontation de la théorie et de la pratique montre que la théorie de Montesquieu n’a pas résisté. Donc l’analyse de cette pratique montre une évolution des choses par rapport à l’idée de Montesquieu.

    Les trois pouvoirs ne fonctionnent pas de la même façon que celle préconisé par Montesquieu

    --  Le Pouvoir Législatif

    Il est l’émanation du peuple souverain, alors que dans l’idée de Montesquieu les parlements étaient le centre des pouvoir on aperçoit dans les sociétés occidentale un déclin de ceux-ci.

    I. La Forme des Parlement

    Ils peuvent être constitué de un seul chambre « Monocamérisme », ou de deux chambres « Bicamérisme », le bicamérisme répond à des problématique différente selon que l’on soit dans un Etat fédéral ou un Etat unitaire :

    Dans l’Etat Fédéral, il répond à la nécessité que les Etats fédérés et tous les citoyens soient représentés dans l’Etat fédéral. L’une des chambres a pour objectif de représenter les Etats fédérés et de protéger leurs intérêts. La seconde chambre est là pour défendre les intérêts de tous les citoyens de tous les Etats.

    Dans l’Etat Unitaire, le bicamérisme répond à une autre problématique, avec l’expérience on s’est rendu compte qu’une seule chambre posée des problèmes ayant de pouvoirs trop important. Pour éviter la dictature de la chambre, il faut partager le pouvoir, l’idée est que la seconde chambre vienne tempérer les ardeurs de la première.  Le Sénat est censé nuancer l’impétuosité de l’assemblée nationale, c’est pour cela que généralement les sénateurs sont plus âgés que les parlementaires.

    II.L’Evolution des Rôles du des Parlements

    Les Parlements se sont affaiblis, il y a un dépérissent, ils ont perdues une partie de leur fonction de faire la loi. Le rôle législatif est très important dans un pays. Le rôle originaire était aussi d’être un contre poids du pouvoir exécutif, mais ce rôle de faire la loi à évolué. Aujourd’hui, il ne reste au parlement que le fait d’enregistrer la loi, qui dans la plupart des cas son dicté par le gouvernement, l’exécutif progressivement a pris une part de plus en plus importante dans l’élaboration de la loi. 

    Pourquoi ?

    La première raison est que les parlementaires sont très nombreux, il est donc très difficile de prendre une décision. Or la vie moderne implique que l’on prenne des décisions et vite.

    Le second problème était que les parlementaires sont dépendants de leur parti, car ils leur doivent leur place, il est quasiment impossible d’être parlementaire sans être soutenu par un parti. Une fois le parlementaire en place se voit obliger de voter dans le sens du parti, il arrive que le parti ne voit pas l’intérêt de la nation, il a des idées politicienne, il vote dans l’idée de s’opposer. Le peuple s’est rendu compte de cela se qui à discrédité les parlementaires, car il ne regarde pas l’intérêt du peuple mais celui des partis.

    Le fait de voter ainsi, a entrainé une inefficacité de régler les problèmes du peuple. Le parlement n’a pas les moyens qui lui permettraient d’étudier le problème, même avec la présence de la commission d’enquête. Finalement lorsqu’il faut légiférer, les parlements sont irremplaçables dans les démocraties modernes.

    Ils représentent la population de leur territoire, ils sont à l’écoute pour transmettre au gouvernement. Mais surtout les parlements constituent la meilleur tribune de l’opposition, ils sont le lieu de discussion politique, appeler à avoir un grand retentissement. Ils sont irremplaçables car ils ont une force de constatation très importante, les parlements ont un pouvoir de contrôle sur l’action de l’exécutif.

    Aujourd’hui en France, les parlements peuvent difficilement sanctionner les gouvernements mais ils gardent tout de même un certain pouvoir de contrôle sur l’exécutif. Le rôle des parlements s’est déplacé, sur le plan législatif ils ont peurs une partis de leur fonctions, leur rôle c’est amoindrie car une partie de leur pouvoir donné au Parlement Européen.

    Les assemblées sont la tribune de l’opposition, elles permettent l’expression des opinions

     

    --  Le Pouvoir Exécutif

    I. Les Formes

    Normalement, le pouvoir exécutif est composé du chef de l’Etat et du gouvernement, dans certains cas il n’y a qu’un chef de l’Etat sans gouvernement, les USA sans gouvernement à proprement parlé. Il existe aussi une autre forme l’exécutif collégial, la Suisse.

    II. L’Evolution des Rôles

    Dans les démocraties occidentales ont a observé une monté en puissance du pouvoir exécutif. Il est au centre de toutes les décisions, il assure aujourd’hui une grande part des fonctions du législateur. Il intervient de façon très importante dans l’élaboration de la loi, l’Etat a pris en charge de plus en plus d’activité de service public afin d’améliorer la vie des citoyens.

    Dans un premier temps l’Etat est un Etat gendarme, XIXe-XXe, il n’assure uniquement la sureté de l’Etat. Avec la Première Guerre Mondiale, l’Etat se voit obligé d’agir car les entreprises privées ne peuvent rien faire. Pendent la Première Guerre Mondiale, l’Etat devient ravitailleur, transporteur,… . La Seconde Guerre Mondiale engendre les mêmes types de situation. Apres la celle-ci, le pays est détruit, il faut relancer l’économie, la population se tourne vers l’Etat incarné par l’exécutif, les parlementaires sont oubliés car trop nombreux pour prendre des  décisions. L’Exécutif apparait face à l’opinion publique comme l’organe qui agit, il a le rôle prépondérant.

    Pourquoi ?

    L’Exécutif est un nombre restreint de personne, il peut prendre des décisions efficaces. De plus le chef de l’Etat est le supérieur hiérarchique de toute l’administration, ils disposent de l’administration de leurs compétences. L’Etat s’entoure de son administration, des commissions consultatives, afin de rendre des décisions. Le dernier élément sont les médias, la possibilité de voir une personne représentant de l’exécutif, c’est la personnification du pouvoir.

     

    --  L’Autorité Judiciaire

    On parle plus régulièrement de pouvoir judiciaire sont but étant de juger les litiges entre particulier, pendant très longtemps celui-ci été dépendant du pouvoir politique. C’est pour cela que durant longtemps les liens entre pouvoir politique et judiciaire étaient coupés. Pourtant de nos jours il peut y avoir pression de la politique sur le pouvoir judiciaire.

    La séparation des pouvoir à beaucoup évolué, aujourd’hui elle est loin des caractères de celle de Montesquieu.

     

    Section III : La Classification des pouvoir selon Montesquieu

    Dans la démocratie occidentale, les régimes sont sous la séparation des pouvoirs. Le faits de séparer les pouvoirs entre trois organes ne règles cependant pas toute les difficultés. Une foi, la séparation faites et la définition du champ d’action, il faut parvenir à coordonner les pouvoir entre eux.

    Ø  Le Régime Parlementaire considéré comme une séparation douce et équilibré des pouvoirs.

    Ø  Le Régime Présidentiel, qui est une séparation stricte

    Ø  Le Régime d’Assemblée

     

    --  Le Régime Parlementaire, la Séparation Souple des Pouvoirs

    Ce régime apparait en GB, où il est le fruit d’une longue pratique des institutions. Il se caractérise par deux éléments principaux :

    Ø  La Responsabilité Gouvernemental

    Ø  La Dissolution

    En GB, il y a un Cabinet formé du Premier Ministre et des ministres, celui-ci doit avoir la confiance du parlement, dans la mesure où il perd cette confiance, il peut être renversé. C’est la Responsabilité Gouvernementale. Mais il y a aussi une possibilité pour le roi de dissoudre le Parlement.

    Dans la version moderne du Parlementarisme, on retrouve un parlement composé de deux assemblées, un chef de l’Etat, un gouvernement ou cabinet composé des ministres. Le parlement exerce la fonction législative, la fonction exécutive est-elle assurée par le chef de l’Etat et le Cabinet ou par le Cabinet uniquement.

    Dans le cas de la GB, il y a un monarque qui n’a pas de pouvoir de décision, mais tous les pouvoirs de l’exécutif sont assurés par le premier ministre.

    Ce qui caractérise le régime parlementaire, c’est que dans la mesure où gouvernement et parlement ne s’entende pas chacun à un moyen d’action sur l’autre. Si l’une des assemblées ne s’entend plus avec le gouvernement, celui-ci à la possibilité de renverser le gouvernement. C’est la responsabilité politique.

    Mais il y a un moyen de riposte, le chef de l’Etat peut dissoudre la chambre ayant renversé le gouvernement, celle-ci est donc renvoyé devant les urnes.

    Il y a deux formes de régimes parlementaires :

    Ø  Dualisme, qui est le système où le gouvernement est doublement responsable, d’une part devant les assemblées mais aussi devant le chef de l’Etat. En revanche, l’assemblée peut que très difficilement mettre en tord le gouvernement du fait des conditions très strict du renversement. Il y a donc dans le parlementarisme dualisme un régime bicéphale, avec un chef de l’Etat qui peut être actif dans la vie politique, le gouvernement est chargé des affaires courantes. La séparation est donc souple et équilibré car l’exécutif peut intervenir dans le domaine législatif et le parlement exercer un contrôle sur la politique de l’exécutif.

     

    Ø  Monisme, c’est le système où une seule assemblée doit avoir confiance dans le gouvernement, celle-ci doit être d’accord avec la politique du gouvernement. Dans la mesure où celle-ci perd sa confiance alors elle peut renverser le gouvernement. Le Chef de l’Etat n’a aucun pouvoir, il ne peut gérer les affaires politique, celui qui assure le pouvoir exécutif est le premier ministre et son gouvernement. Le premier ministre n’est pas choisi par le monarque, mais par la majorité parlementaire. Dans le cas des monarchies parlementaire, le monarque n’a aucun pouvoir sa fonction est uniquement d’incarner la continuité de l’Etat, l’unité.

     

    --  La Séparation Stricte, le Régime Présidentiel

    Le seul régime à séparation stricte qui fonctionne est celui des EU, car les autres ont tous fini en dictature. Le Système des EU est une transposition américaine de l’organisation des pouvoirs publics de GB. La séparation des pouvoir aux EU est stricte car le président ne peut dissoudre aucune chambre et le parlement ne peut engager la responsabilité des ministres qui ne sont pas politiquement responsable. Ces organes sont dépourvus de moyens d’action réciproque.

    Mais il existe des moyens de pression, de ce fait les américains considèrent se trouver dans un système souple. Le système du fonctionne des institutions n’est pas fondamentalement affecté par les partis, les institutions ne sont pas l’instrument d’une idéologie. Les partis n’ont pas de programmes précis.

     

    I. L’organisation des pouvoirs et leurs fonctionnements

    L’exécutif est composé du président des EU uniquement, le président est entouré de collaborateurs qui ont autant de pouvoir que le ministre, ils sont librement choisi et révocable par le président mais ne forme pas pour autant une structure gouvernementale révocable par le parlement.

    Le législatif est formé de la chambre des représentants et du Sénat, l’ensemble formant le Congrès. Le législatif comme l’exécutifbénéficie d’une légitimité populaire, par suffrage universel.

    Le président assure le pouvoir exécutif, l’assemblée le pouvoir législatif. L’assemblée bénéficie d’un pouvoir financier permettant de ne pas soutenir le président, avec le vote du budget, ce qui lui donne une grande force. Il  a donc un vrai partage du pouvoir puisque aucun des deux ne peut mettre fin aux fonctions de l’autre. Il y a toute fois une responsabilité qui peut être engagé à l’encontre du chef de l’Etat c’est sa responsabilité pénale, cette procédure est très peu utilisé.

    Les organes sont donc obligés de s’entendre.

    Mais ils ont tout de même la faculté de s’opposer entre eux, le président peut s’opposer au lois prise par le parlement sous certaines conditions avec le droit de véto, le sénat à la pouvoir financier au sens où il peut ne pas soutenir budgétairement la politique du président. Le sénat doit aussi donner son consentement pour la nomination de certaine autorité politique, il peut donc empêcher certaine nomination. Chacun a le pouvoir de ploquer l’autre sans pour autant pouvoir le contraindre à démissionner ou à prendre telle ou telle décision.

    Ce modèle américain est très attractif pour de nouveaux Etats, mais il est difficilement imitable. L’efficacité de se système repose sur différents éléments c’est donc une culture politique, démocratique encré dans l’esprit américain issus du fédéralisme et d’un système de partis très spécifique et unique dans son genre. La séparation des pouvoirs n’empêche pas une collaboration de ceux-ci, c’est ce qui faut défaut dans le cas des autres Etats.

    Souvent cela a fini en dictature, car quand il y a mésentente et que rien n’est prévu pour régler le conflit, un des organes s’est donc imposé à l’autre. Il y a donc une dérive du système, pour que le régime fonctionne au EU, il a fallu beaucoup de chose.

    Un culture politique, démocratique c’est forgé mais il a aussi fallu une attitude de compris entre les organes car la constitution n’a rien prévus comme solution aux conflits. Au EU, il y a deux partis avec peu de différences, celle-ci sont souvent fluctuantes. Les deux partis ne peuvent à eux seul représenté la diversité des opinions dans un Etat qui est un Continent. Les partis sont des machines électorales.

     

    -- Le Régime de Confusion des Pouvoirs

    De nombreux états ne disposent pas de séparation des pouvoirs, une seule personne détient les trois pouvoirs, ce sont les dictatures. Les libertés et les droits de l’homme ne sont pas respectés. Il y a plusieurs sortes de dictatures :

    Ø  Militaire

    Ø  Civile

    Il y a toute fois des régimes dans lequel, il y a une confusion des pouvoirs sans pour autant constater des dérives despotiques. C’est le Régime d’Assemblée. Il y a une assemblée fédérale, qui se cantonne à une action de contrôle.

    « La constitution : forme, contenu, révision, contrôleHistoire et définition du droit administratif »
    Blogmarks

    Tags Tags : , , ,