LE RECOURS AU CRÉDIT
Pour développer « l’entreprise » sous l’Antiquité, le recours au crédit est encadré juridiquement (investissements mobiliers et immobiliers).
- .1/ Les principes du crédit
Se trouve au début dans le Code d’Hammourabi, mais il ne distingue pas le prêt à la consommation et le prêt d’investissement.
En général les intérêts sont stipulés soit en céréales soit en métaux précieux (valeurs stables).
- Cours d’Histoire du droit des affaires
- La naissance du code de commerce de 1807
- Droit des affaires sous la Révolution (cahier de doléances, décret d’Allarde)
- Le libéralisme et le droit des affaires au 18ème siècle
- L’histoire des chambres de commerce
- Le mercantilisme
- Le colbertisme
- L’histoire des tribunaux de commerce
- L’histoire de la bourse
- Le Conseil du Commerce sous la Renaissance
En Grèce s e développe le prêt amical (Eranos). Cela suppose un prêt sans intérêt. Ce prêt suppose un rééchelonnement de la dette (reculer les délais).
A Rome se développe le prêt à la grosse aventure (contre phormion). Dans ce prêt un armateur (possesseur d’un navire) fait appel à un bailleur de fond pour qu’il couvre le risque financier de l’expédition maritime. Si l’opération est réussie, le bailleur de fond va trouver la somme qu’il avait donnée à l’armateur + une part des gains.
En revanche si l’opération maritime échoue, il perd tout.
Cela permettra une plus grande relation entre les cités
- .2/ Les institutions de crédit
A l’origine, les opérations de crédits ont lieu avec un fondement juridique.
Elles ont lieu dans un temple.
Le temple avait une triple mission: culte, enseignement, assistance.
De part ces missions, le temple était dépositaire de sommes d’argent considérables. Pour éviter que cet argent dorme, le temple va générer les prêts.
En Mésopotamie, le temple l’Uruk.
Les temples vont accepter les dépôts à titre gratuit. La contrepartie financière est la responsabilité du temple. Avec cet argent épargné, le temple va le prêter à intérêt.
Ces opérations de prêts ont un taux d’intérêt de 33 % lorsque la référence est le blé, 20% pour un métal précieux.
Par ailleurs, va se développer le cautionnement.
Au 3e Siècle, les opérations financières vont se développer. Des familles de financiers vont se constituer.
Parfois, des banques publiques (Egypte) vont s’ouvrir. Sinon en général ce sont des banques privées.
- .3/ Instruments de crédit
Au-delà de la forme primaire du contrat de prêt, les banquiers grecs vont développer les virements de banque à banque.
Par des jeux d’écriture comptable vont se multiplier des lettres de crédits. Parallèlement, va se développer un double livre de comptabilité pour tous les commerçants:
- les éphémérides (1er livre) : Journaux comptables qui ressencent les opérations par ordre chronologique.
- Livres de comptes par clients (2e livre) : Actif et passif des clients.
Le cautionnement se développe en Grèce. Rome va mettre du temps à accepter le cautionnement « on ne peut promettre le fait d’autrui ».
Par le cautionnement, on s’engage à payer à la place de qqun d’autre.
C’est en 201 que va se développer la sponsio: Sponsor qui va s’engager à la place du débiteur s’il est défaillant (le sponsor pouvant se retourner contre le débiteur).
On va admettre qu’un garant qui a payé la totalité de la dette pourra se retourner contre les autres garants.