LE DROIT DES SOCIÉTÉS AU MOYEN-AGE
Au Moyen-Age, on va reprendre le concept de Personnes Morale de la société (Universitas ou Corpus).
On va distinguer la société de personne des sociétés de capitaux.
- Société de personne :
La Sharika: Soit Société familiale soit société créé ponctuellement.
- Cours d’Histoire du droit des affaires
- La naissance du code de commerce de 1807
- Droit des affaires sous la Révolution (cahier de doléances, décret d’Allarde)
- Le libéralisme et le droit des affaires au 18ème siècle
- L’histoire des chambres de commerce
- Le mercantilisme
- Le colbertisme
- L’histoire des tribunaux de commerce
- L’histoire de la bourse
- Le Conseil du Commerce sous la Renaissance
Associations de type frusque:
Dans ces sociétés l’intuitus personae est fondamental. En général on a un nombre limité d’associés.
On prévoit que les droits sociaux sont incessibles.
La responsabilité est indéfinie est solidaire.
Fraterna: A Venise : sociétés familiales.
Commandats: A Venise. Groupements d’intérêts temporaires
Rogadia: Société constituée pour le transport d’une marchandise à Venise.
Colleganza: Société composée de 2 associés. L’associé qui voyage et celui qui reste à Venise mais qui fournit les fonds. Celui qui voyage fait lui-même un apport en capital.
. Associations plus élaborées:
Au 12e S, dans le milieu financier, va se développer la compania. Société qui quitte l’espace familial (plus large). En général sa durée est plus brève et elle est essentiellement prévue pour des opérations bancaires.
A Marseille il y a le Conservagium, c’est à dire la mise en commun de plusieurs navires pour un voyage donné.
- Sociétés de capitaux :
Au 15e Siècle, à Florence va se développer les sociétés en commandite large (SCL).
Les associés ne sont responsables que pour le montant de leur apport.
Les associés actifs seront responsables de façon solidaire sur l’ensemble du passif social.
A Florence va aussi se développer les Compere: Association de porteurs de part d’un emprunt d’Etat gagé sur le produit d’un impôt.
Le Maone: (Indemnité en arabe) : Société d’actionnaires qui reçoit une garantie d’état même si son administration demeure autonome (privée).
Les monts de piétés: Dans toute l’Europe. Ce sont des établissements de prêts sur gage.
Ils sont créés par l’Eglise, ils prêtent de l’argent des gens en état de nécessité contre un objet de valeur.
Le crédit municipal est un établissement de prêt sur gage, mais d’origine laïque