• Le fondement de la règle de droit

     LES FONDEMENTS DE LA RÈGLE DE DROIT

      Qu'est ce qui justifie le  caractère obligatoire et coercitif de la règle de droit? Pourquoi l'on doit respecter les règles qui nous gouvernent?

     

    C'est la question de la Validité et de la légitimité de la règle de droit. Pourquoi ? La réponse à cette question conduit à évoquer les différentes philosophies et théories qui soutiennent le  droit.

     

     


    Théories idéalistes ou du droit naturel.

     

    Auteurs estiment qu'à côté du droit positif existe droit un idéal d'essence supérieur (Définition du Droit positif: droit appliqué à un moment donné dans  un pays donné).

     

    Dans  les théories du droit naturel, la valeur du droit positif serait apprécié par rapport droit idéal.

    Ces Idées se retrouvent dans  l'antiquité grecque où le droit est considéré comme la science  d'atteindre justice => les idées de justice doivent inspirer le droit et donc  le droit s'inspire des grands principes pour  établir les lois.

     

    Distinction se retrouve chez Saint Thomas d'Acquin (Moyen-Age).

    Différence : grands  principes peuvent  provenir lois divines (enseignement églises) ou loi naturel découverte par la raison.

    Terme école droit naturel: XVIIe où émet idée existence règle universelle (Hugo Grotius) qui estime qu'on doit use principe universelle dans  relations internationales).

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    Le droit positif.

     

    Pour  doctrine positiviste, n'existe pas autre règle q droit positif et règle obligatoire car émane de l'état.

    Kelsen (la fameuse pyramide de KELSEN) : hiérarchie textes , opère classement normes juridique et chaque textes  tire force obligatoire dans  conformité norme supérieur. Juriste français  surtout  positivistes car droit a finalité social ; doit assurer sécurité et stabilité nécessaire  à ordre social . Lois répondent besoin de prévision des individus.

    Juges qui appliquent lois rechercher  solution juste.

    Droit naturel = source inspiration pour  droit positif. => complémentarité.

     

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