• Les erreurs exclues: erreur sur la valeur - sur les motifs - sur les qualités secondaires de l'objet

     Les erreurs exclues: Erreur sur la valeur - erreur sur les motifs  - erreur sur les qualités secondaires de l'objet

     Si la jurisprudence  a étendue la notion d'erreur telle qu'elle est conçu par l'article 1110 de=u code civil, on s'aperçoit qu'en Droit positif : les erreurs qui ne sont pas admises sont peu nombreuses, ils sont peut être au nombre de trois. Tout d'abord :

    erreur sur les qualités secondaires de l'objet

    L'erreur sur un élément qui n'est pas essentiel. Cette erreur n'est pas prise en considération, il ne s'agit pas d'une erreur sur les qualités essentielles.  autre type d'erreur qui n'est pas pris en considération.

     

     

    erreur sur la valeur

     

    On s'est trompé non pas sur la substance, mais sur la valeur, sur le prix de la chose, je vend ma voiture 10.000 € alors qu'elle en vaut 50.000 € , j'achète pour 50.000 € une voiture qui n'en vaut que 10.000 € . Je fais une mauvaise affaire ; tant pis pour moi. De manière  générale on refuse de prendre en considération  l'erreur sur la valeur. la lésion c'est-à-dire le déséquilibre monétaire, le déséquilibre pécuniaire dans un contrat n'est pas une cause de nullité. Mais il se peut néanmoins que l'erreur sur la valeur soit une erreur sur la substance, j'achète un tableau de maître parce que je sais que ce tableau a de la valeur et si après coup je m'aperçois que ce tableau n'est pas un tableau de  maître, je me suis trompé sur la valeur, mais dans ce cas, le tableau n'a de valeur parce  qu'il s'agit d'un tableau de maître .La valeur n'est pas une qualité essentielle, la valeur est une conséquence, c'est un accessoire de la qualité essentielle .Il y a incessamment des liens entre les qualités essentielles et la valeur, mais si l'erreur porte uniquement sur les valeurs, pas sur les qualités essentielles en tant que telles, cette erreur n'est pas prise en considération. De même l'erreur sur le motif.

     

    erreur sur les motifs

    l'erreur sur le motif n'est pas une cause de nullité du contrat. Je loue une place pour un spectacle en plein air avec l'espoir faux qu'il fera beau. Jusque là, je ne peux pas me plaindre si par la suite, malheureusement il y a eu un orage au cours du spectacle. Néanmoins l'erreur sur les motifs cesse d'être inefficace, cesse d'être aberrante si les motifs ont été intégrés sur le contrat sous la forme d'une condition. Je loue une place à condition qu'il fasse beau, dans ce cas là, cette condition de beau temps est intégré dans le champ contractuel et par conséquent cette condition ne se réalise pas, condition               que le cocontractant connaissait ne de réalise pas, le contrat peut être annulé et je peux obtenir le remboursement de ma location.

     

     

     

    « Erreur sur la nature du contrat - Erreur sur l'objet du contrat - Erreur sur sa propore prestationLe dol : vice de consentement »
    Blogmarks