Les grands systèmes politiques contemporains

Les grands systèmes politiques contemporains

Ce n’est qu’au cours du dernier tiers du XIXe siècle et au début du XXe que les couches les plus nombreuses de la société commencent à participer vraiment au fonctionnement régulier des institutions et que prend fin le monopole exercé par les classes les plus aisées sur la vie politique.

Cet avènement du peuple est le résultat d’un double phénomène : l’instauration du suffrage universel, et la formation des partis de masses. Ceux-ci vont obliger la société politique à prendre désormais en compte les aspirations réelles des citoyens. Désormais, et contrairement à 1789, le peuple voit dans l’Etat l’instrument privilégié d ‘une action en vue de corriger les effets de ces lois économiques et des inégalités qui en découlent : naissance des libertés collectives, des droits-créances.
Mais ce mouvement verra aussi la naissance des système autoritaires et fascistes :

Section 1 : Les systèmes autoritaires et totalitaires

Régimes autoritaires :L’ensemble des fonctions, à la fois législatives, exécutives et judiciaires est confié à l’exécutif. Historiquement, c’est la monarchie absolue où le Roi concentre en ses mains la fonction de définir la loi et qui ordonne l’exécution de celle-ci. On trouve des monocraties : confiscation du pouvoir (Cuba…) –> dictatures, le parlement est en général totalement inféodé à l’exécutif.
Régimes conventionnels : confusion des pouvoirs au profit du législatif avec le régime d’assemblée ou directorial (Constitution française de l’an IV qui attribue le pouvoir exécutif à un directoire). Dans ce type de régime, la majorité est confiée à une assemblée : monocamérisme : l’exécutif est réduit, il est le commis du législatif, il ne dispose pas du pouvoir réglementaire. En France, régime d’assemblée sous la III et la IV = instabilité des gouvernements.

Le Cours complet de droit constitutionnel est divisé en plusieurs fiches (histoire, institutions, constitution, état, démocratie…)

Cours de droit constitutionnel (histoire, institutions…) – Histoire de la IVème et Vème République – L’État : Éléments constitutifs, caractère, origine, forme – La Constitution : définition, élaboration, révision – Le régime démocratique – Les grands systèmes politiques contemporains – Président de la République : statut, élection, pouvoirs, rôle La révision de la Constitution – Démocratie, élections, scrutin et référendum – Président de la République et gouvernement sous la Vème République – Le parlement : organisation et dissolution – Le Conseil Constitutionnel : composition, organisation, rôle

L’idéologie marxiste-léniniste :Chez Marx, L’Etat est un instrument au service des classes exploiteuses en vue de maintenir leur domination. Il est instrument d’oppression, et rien que cela. Pour rendre à l’homme sa liberté et sa dignité, l’Etat doit donc disparaitre sous sa forme actuelle. Marx veut d’abord s’attaquer aux causes qui, selon lui, ont provoqué l’apparition de l’Etat, et par conséquent changer les modes de production en supprimant la propriété privée des instruments de production. Privé de sa raison d’être, l’Etat dépérira : fameuse thèse du dépérissement de l’Etat par laquelle Marx n’annonce pas la disparition totale de l’Etat, mais simplement la disparition de sa fonction politique et son changement radical de nature : alors qu’aujourd’hui l’Etat se consacre au gouvernement des hommes, il ne se consacre plus qu’à l’administration des choses. Telle est, rappelée dans ses grandes lignes, la théorie Marxiste de l’Etat.
Lénine va lui construire la théorie de la dictature du prolétariat qui affirme que l’Etat, instrument d’oppression au service de la classe dominante, doit rester en place temporairement même lorsque la classe dominante est le prolétariat. Il ne doit pas changer de nature mais rester un instrument d’oppression ; simplement il mettra son oppression au service de son nouveau maitre, le prolétariat, et l’exercera contre les anciennes classes exploiteuses jusqu’à disparition complète de celles-ci. Quant au prolétariat qui est (provisoirement) trop inculte politiquement et trop soumis à l’idéologie des anciennes classes exploiteuses pour conduire la société à l’édification du communisme, il doit être guidé dans son action par le Parti communiste. Ce dernier tentera de concilier la discipline et la démocratie ce qui résulte selon Lénine de l’application du principe fondamental d’organisation du parti, le principe du centralisme démocratique. L’appareil d’Etat repose alors sur le refus de la séparation des pouvoirs, la concentration progressive de la totalité du pouvoir d’Etat et la totale subordination du pouvoir administratif au pouvoir politique. Khrouchtchev voulant transformer ce parti communiste » en «parti du peuple tout entier» sera assassiné en octobre 1964.

Ailleurs qu’en Russie, des régimes autoritaires ou fascistes émergent aussi. Dans les pays où les forces traditionalistes sont encore suffisamment puissantes et surtout dans lesquels il n’existe pas en face d’elles un véritable prolétariat urbain organisé, se mettent en place des régimes simplement autoritaires, décidés à maintenir l’ordre établi, mais dépourvus d’idéologie propre.
Dans les pays où au contraire, le prolétariat est nombreux et organisé, les forces traditionalistes ne peuvent espérer l’emporter que si elles bénéficient du concours des classes moyennes. C’est de cette alliance que nait le fascisme.

Section 2 : Les régimes de séparation des pouvoirs

Avec le système représentatif, la théorie de la séparation des pouvoirs constitue le second pilier du droit constitutionnel classique. L’origine se trouve dans l’histoire constitution anglaise : Au XVe siècle, il est admis que l’adoption d’une loi en Angleterre requiert l’accord de trois organes : La chambre des Lords, La Chambre des communes, et le Roi, chacun d’eux disposant à la fois du droit d’initiative et du droit de s’opposer à la mesure proposée. Ces trois organes ensemble constituent alors le Parlement d’Angleterre.
A partir du 22 Janvier 1689 (révolutions : 1640 ; 1688), les gouvernants doivent souscrire le « Bill of Rights » qui limite considérablement en théorie les pouvoirs du Roi. Donc à partir de 1689, la séparation des pouvoirs législatif, et exécutif est réalisée en Angleterre, sous cette seule réserve que le roi, titulaire du pouvoir exécutif, dispose aussi du droit d’initiative en matière législative et du droit de refuser sa sanction aux lois. C’est la constatation de cet Etat de fait qui va donner naissance à la théorie de la séparation des pouvoirs. (Locke le premier) et ensuite et surtout : Montesquieu : la séparation des pouvoirs constitue une technique complémentaire d’aménagement interne du pouvoir qui, en brisant son unité, l’affaiblit et l’empêche d’entreprendre contre les libertés. Montesquieu fera une présentation idéalisée du régime britannique mais elle aura tout de même une influence considérable sur les contemporains, favorisée par l’anglomanie de l’époque.

Cette séparation c’est le dogme des régimes politiques occidentaux : on en distingue deux : le régime parlementaire (séparation souple) et le présidentiel (séparation rigide).
– Régime présidentiel : le président, détenteur du pouvoir exécutif, est irresponsable devant le congrès ; le congrès ne peut pas être dissout par le président. Les USA ont réussi un subtil équilibre fondé sur un système de freins et de contrepoids (checks and balances). Mais parfois il y a blocage dans un tel système.
– Régime parlementaire : Tout en ne se confondant pas, l’exécutif et le législatif sont appelés à collaborer. De plus, le chef du gouvernement peut dissoudre et le parlement (cela ne désigne que la chambre basse) peut renverser le gouvernement par une motion de censure ou suite à une question de confiance ratée. Enfin, le régime parlementaire peut être moniste ou dualiste. Mais bicéphalisme = pas forcément dualisme / ex France : selon cohabitation ou non.