Cours de droit
 
  • Licence 1
  • Licence 2
  • Licence 3
  • Master 1
  • Intro droit
  • Droit constit.
  • Pénal
  • Procédures
  • Travail
  • Fiscal
  • Affaires
  • Immatériel
  • Civil
  • Administratif
  • Obligation
  • L'entraide est une des conditions de la réussite universitaire. Si le site t'a aidé, merci de transmettre tes notes de cours à l'email ci-dessous.

    cours-de-droit@outlook.c om

  • Liste des cours

    INTRODUCTION AU DROIT et MÉTHODOLOGIE  droit privé - droit public - Méthodologie commentaire - cas pratique - comment réussir ses études de droit

    DROIT PUBLIC Droit public - Institutions publiques

    DROIT DES AFFAIRES", "DROIT DES SOCIÉTÉS", ETC...  Droit des entreprises - Droit commercial - Droit de la concurrence -  Droit européen des affaires - Entreprises en difficulté - Effets de commerce - Instruments de paiement et crédit - Droit de la distribution - Droit des marchés financiers

    PROCÉDURES Droit judiciaire - Procédure civile - Droit processuel - Arbitrage - Voies d’exécution - Recouvrement de créances - Institutions judiciaires

    DROIT CIVIL Droit des sûretés - Successions et Libéralités - Droit civil

    DROIT ADMINISTRATIF Contentieux administratif - Contrats administratifs - Institutions administratives - Collectivités territoriales - Droit administratif des biens - Fonction publique

    DROIT RURAL, CONSTRUCTION, TRANSPORT Droit de la construction - Droit rural - Droit de l'environnement - Droit de l'urbanisme - Droit des transports

     "INTERNATIONAL" Droit international privé - Droit international économique - Contentieux International - Droit international public - Relations Internationales - Organisations Internationales

    DROIT EUROPÉEN Droit Européen - Institutions européennes - Droit de l’Union européenne

    DROIT DES OBLIGATIONS Droit des obligations - Régime général des obligations - Droit des contrats - Contrats spéciaux - Responsabilité civile

    HISTOIRE DU DROIT Histoire du droit privé, de la famille, du droit pénal, du droit public, des Institutions Publiques, de la pensée Juridique

    DROIT IMMATÉRIEL Propriété Intellectuelle - Droit des NTIC - Droit des Marques - Commerce électronique - Droit d’auteur - Droit de la consommation - Droit de la communication - Droit du marketing

    DROIT DU TRAVAIL ET SOCIAL Droit du travail - Droit social - Sécurité sociale

    FISCALITÉ Droit fiscal  - Contentieux fiscal - Finances publiques - Droit budgétaire

    DROIT CONSTITUTIONNEL Droit constitutionnel - Contentieux constitutionnel - Système juridique contemporain

    "LIBERTÉS" Libertés fondamentales - Grand Oral CRFPA - CAPA

    DROITS ÉTRANGERS Droit anglais - Droit américain - Droit belge - Droit allemand - Droit canadien - Droit Suisse - Droit camerounais - Droit sénégalais - Droit ivoirien - OHADA

    DROIT DE LA FAMILLE - PERSONNES Droit de la famille - Régime matrimonial - Droit des biens - Droit des personnes

    DROIT PÉNAL Droit pénal - Droit pénal des affaires - Droit pénal spécial - Procédure pénale

    DROIT IMMOBILIER - BANQUE - ASSURANCE Droit immobilier - Droit des Assurances - Droit bancaire - Droit financier

    SCIENCE POLITIQUE ET ÉCONOMIE  Science politique - Institutions politiques - Géopolitique - Économie et finance - Économie politique - Comptabilité

    Accueil >> tags
    • Tag loi

      Résultats pour la recherche du tag loi :
    • Les sources non écrites du droit objectif

      Par coursdedroit dans Cours d'introduction aux sciences juridiques le 8 Janvier 2016 à 03:04
      ...SOURCES NON ÉCRITES DU DROIT   La règle de droit n’émane pas toujours d’une source écrite comme la loi, le règlement ou les circulaires. Étudions les sources non écrites du droit comme l'usage, la coutume, la jurisprudence et la doctrine. <!-- 336*280 intérieur --> La doctrine...

      Lire la suite...

    • Les sources nationales du droit des libertés fondamentales

      Par coursdedroit dans Droit des libertés fondamentales le 9 Mars 2015 à 15:03
      ...l’homme  Quels sont les cadres juridiques nationales des droits de l’Homme : la constitution, la loi, la jurisprudence… Section I : Supériorité de la constitution, la détermination des principes fondamentaux On est passé d’une supériorité théorique à une supériorité effective...

      Lire la suite...

    • Les sources du droit

      Par coursdedroit dans Cours d'introduction au droit le 25 Décembre 2014 à 02:19
      LES SOURCES DU DROIT  Les sources du droit sont diverses : La loi renvoie aux sources écrites mais il existe également la coutume, la constitution, les usages, la jurisprudence, les ordonnances, les règlements... <!-- 336*280 intérieur --> A/ La loi 1° Les catégories de normes écrites Tout...

      Lire la suite...

    • Les sources du Droit : règlement, coutume, loi, jurisprudence, doctrine

      Par coursdedroit dans Cours de droit constitutionnel le 21 Février 2014 à 18:53
      ...technique : comment se forment les règles de droit. Plusieurs procédés :          la coutume  -  la loi  -  la jurisprudence  -  la doctrine <!-- 336*280 intérieur --> A. La coutume Elle est la source générale des normes sociales, c'est-à-dire les comportements généralement...

      Lire la suite...

    • Les sources du droit commercial (loi, coutume, usage, doctrine...)

      Par coursdedroit dans Droit commercial le 19 Février 2014 à 11:50
      LES SOURCES DU DROIT COMMERCIAL  Les sources du droit commerciales sont la loi, la jurisprudence, la coutume, les usages, la doctrine  <!-- 336*280 intérieur --> 1) La loi. Dans les pays de la Common Law , on ne distingue pas le droit civil du droit commercial. Il n’existe que quelques lois...

      Lire la suite...

    • La procédure devant conseil constitutionnel

      Par coursdedroit dans Contentieux constitutionnel le 21 Octobre 2012 à 13:23
      ...constitutionnalité, notamment le caractère public des audiences.   Ø   Article 61 et 64 de la constitution  : contrôle des lois et des engagements internationaux . Ø   Article 41 : autre procédure, écarter des amendements qui ne sont pas du domaine de la loi qui n’a pas été utilisé...

      Lire la suite...

    • La hiérarchie des normes

      Par coursdedroit dans Introduction au droit le 8 Juillet 2012 à 21:06
      ...pyramide de Kelsen qui illustre la hiérarchie puis nous étudierons toutes les normes juridiques (constitution, loi, règlement...)    En vertu du principe de légalité, chaque norme juridique doit se conformer à l'ensemble des règles en vigueur ayant une force supérieure dans la hiérarchie...

      Lire la suite...

    • Les créateurs du droit

      Par coursdedroit dans Introduction au droit le 8 Juillet 2012 à 12:57
      ...son activité (de l'ordre de l'artisanat c’est à dire adaptation à chaque cas particulier) se déploie dans une double tâche qui est l'application du droit  (procès mais aussi conseils aux citoyens) et la création du droit (formulation de règles de droit nouvelles au profit des sujets de...

      Lire la suite...

    • La loi et les autres sources du droit

      Par coursdedroit dans Introduction au droit le 8 Juillet 2012 à 12:46
      LA LOI COMME SOURCE PREMIERE DU DROIT (et les autres sources)      La loi, on peut l'entendre comme synonyme de règle de droit ou dans un sens plus technique la règle de droit issu du Parlement et c'est sous cet angle que nous allons l'envisager. Nous étudierons principalement la loi dans ce...

      Lire la suite...

    • Le déclin de la loi

      Par coursdedroit dans Introduction au droit le 8 Juillet 2012 à 12:29
      LE DÉCLIN DE LA LOI ÉTATIQUE      --->     L'idéal de la loi est un acte de grande qualité qui serait au monde des normes ce que le travail de haute couture est au monde du vêtement mais en réalité la loi est devenue de plus en plus un acte de puissance. <!-- 336*280 intérieur -->  ...

      Lire la suite...

      1 2 Page suivante Dernière page

     

    Ce site contient des fiches de révision consacrées au droit, à l'économie ou la science politique. Vous y trouverez tout le programme de licence de droit (L1, L2, L3) et de Master (M1 et M2 en droit) dans les domaines suivants :  

    Procédure judiciaire -  Procédure civile - arbitrage  -  Voies d'exécution  -  Introduction au droit privé -  Droit public  - Méthodologie  -  Droit du travail  - droit social  -  Droit fiscal    -  Finances publiques   Droit constitutionnel  -  Droit des sociétés  -   droit des affaires  -  droit commercial    droit de la concurrence      Libertés fondamentale    Libertés Publiques       Droit anglais   droit belge    droit canadien      Autres droits     Droit civil     Droit des successions     Droit des sûretés     Droit international privé      Droit international public     Droit européen     Relations internationales   Histoire du droit privé      Histoire du droit public   Propriété intellectuelle     Droit des NTIC (Nouvelles technologie de l'information)     Droit des communications   Droit des obligations     Droit des Contrats- Quasi-contrat      Responsabilité civile   Droit de la famille     D roit des personnes          Droit des biens     Droit pénal       Procédure pénale   Droit du Crédit     Droit bancaire     Droit de la finance         Droit des assurances        droit immobilier   Droit rural    Droit de la construction        Droit de l'environnement          Droit de l'urbanisme         Droit des transports     Sciences politiques     Économie    Comptabilité   Droit administratif     institutions administratives     Droit de la fonction publique      Droit administratif des biens   Informations légales

    Ce site contient aussi des fiches de jurisprudence, des commentaires d'arrêts, des cas pratiques, des dissertations, des conseils méthodologiques, (ex : comment faire une fiche d’arrêt ou une note de synthèse). Le site est utile aux étudiants mais aussi aux professionnels du droit, juriste ou avocat.